SECTION_TA

{ Section 3 : La direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense — Code de la défense }
{ Section 2 : Dispositions pénales. — Code de l'industrie cinématographique }
{ Chapitre Ier : Dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées. — Décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales }
{ VOIRIE . — Code des communes }
{ Paragraphe 6 : Développement de la propagande en faveur du cinéma français à l'étranger. — Code de l'industrie cinématographique }
{ Section VI : Dispositions applicables aux communes et aux groupements de communes de la collectivité territoriale de Mayotte. — Décret n° 93-289 du 5 mars 1993 pris pour l'application des articles 128 et 130 de la loi n° 92-125 du 8 février 1992 et relatif aux modalités de répartition de la quote-part de la dotation de développement rural entre les communes des départements d'outre-mer, entre les communes de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, entre les circonscriptions territoriales des îles Wallis-et-Futuna et entre les communes des territoires d'outre-mer et de la collectivité territoriale de Mayotte et leurs groupements }
{ Annexe — Décision n° 2024-102 du 7 février 2024 autorisant la SAS Radio Classique à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique }
{ Annexe — Décret n° 2025-54 du 17 janvier 2025 portant publication de l'Accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de la République d'Albanie contribuant à la réalisation de projets prioritaires en Albanie, signé à Paris le 12 avril 2024 (1) }
{ Chapitre IV : Délais d'exploitation des œuvres cinématographiques. — Code de l'industrie cinématographique }
{ Annexe — Décision n° 2023-71 du 18 janvier 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Section IV : Dispositions applicables aux communes du territoire de la Nouvelle-Calédonie et a leurs groupements. — Décret n° 93-289 du 5 mars 1993 pris pour l'application des articles 128 et 130 de la loi n° 92-125 du 8 février 1992 et relatif aux modalités de répartition de la quote-part de la dotation de développement rural entre les communes des départements d'outre-mer, entre les communes de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, entre les circonscriptions territoriales des îles Wallis-et-Futuna et entre les communes des territoires d'outre-mer et de la collectivité territoriale de Mayotte et leurs groupements }
{ TITRE IV : COOPÉRATION SUR L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, LA RECHERCHE ET LA CULTURE — Décret n° 2005-695 du 16 juin 2005 portant publication de la convention-cadre instituant la coopération relative au développement transfrontalier lié au projet Esch-Belval entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg, signée à Esch-Belval et à Metz le 6 mai 2004 (1) }
{ Livre III : Des peines applicables par les juridictions des forces armées et des infractions d'ordre militaire — Code de justice militaire }
{ Définition du travail de nuit — Avenant n° 97 du 10 juin 2002 relatif au travail de nuit }
{ Sous-Paragraphe 2 : Périodicité, convocation et ordre du jour — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique }
{ TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN ET D'ADMINISTRATION — Code de la défense }
{ Sous-Paragraphe 2 : Quorum — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique }
{ Chapitre Ier : INSTITUT NATIONAL D'HISTOIRE DE L'ART (INHA) — Décret n° 2023-1321 du 27 décembre 2023 portant partie réglementaire du code de la recherche }
{ Section IV : Dispositions diverses. — Décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales }
{ Chapitre Ier : Dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées. — Décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales }

Résultats 8861 à 8880

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