SECTION_TA

{ F : Redevance communale géothermique — Code général des impôts }
{ Annexe — Décision n° 2024-553 du 5 juin 2024 autorisant la SAS Radio Classique à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique }
{ Annexe — Arrêté du 10 juin 2024 fixant les modalités d'organisation de l'examen de vérification d'aptitude aux fonctions d'analyste du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires }
{ Chapitre VI : CONDITIONS DE LICENCIEMENT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL *PROCEDURE*. — Code du travail }
{ Annexe — Arrêté du 26 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Annexe — Arrêté du 10 juin 2024 fixant les modalités d'organisation de l'examen de vérification d'aptitude aux fonctions de chef de projet du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires }
{ Annexe — Décision n° 2025-786 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Regroupement des radios musulmanes de France - Radio Orient à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Orient dans la zone de Vesoul }
{ BUREAU DE CONCILIATION - BUREAU DE JUGEMENT - FORMATION DE REFERE — Code du travail }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 27 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives aux conditions de santé — Décret n° 2022-1465 du 24 novembre 2022 relatif aux conditions de santé particulières exigées pour l'exercice des fonctions relevant des corps de fonctionnaires actifs des services de la police nationale }
{ Titre III : Opérations électorales. — Décret n° 64-231 du 14 mars 1964 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 62-1292, relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel }
{ Annexe — Arrêté du 19 juin 2024 portant création de la mention « sports à roulettes » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » }
{ Titre VI : REGISTRE DES PASSEPORTS — Arrêté du 9 novembre 2023 relatif à l'identification des chiens, chats et furets, l'agrément de leur matériel d'identification et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d'identification des chiens, chats et furets }
{ Chapitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2022-1474 du 24 novembre 2022 portant création de l'Université de Rennes et approbation de ses statuts }
{ Titre IV : dispositions communes — Décret n° 73-317 du 6 mars 1973 relatif au recrutement et à l'avancement des personnels des services techniques des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics }
{ Annexe — Décret n° 2024-575 du 22 juin 2024 modifiant le décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 }
{ V : Taxe sur l'exploration de gîtes géothermiques à haute température — Code général des impôts }
{ Annexe — Décret n° 2024-575 du 22 juin 2024 modifiant le décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 }
{ Annexe — Décision n° 2025-787 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS SOPRODI Médias à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Star dans la zone de Vesoul }
{ Annexe — Arrêté du 3 juillet 2024 portant création de zones interdites temporaires pour les jeux Olympiques dans les départements des Alpes-Maritimes, des Bouches-du-Rhône, de la Gironde, de l'Indre et du Nord }

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