SECTION_TA

{ Travail par roulement, par relais. — Décret n°83-1111 du 19 décembre 1983 déterminant les modalités d'application des dispositions du code du travail dans les entreprises de transport par voie de navigation intérieure et au personnel navigant de la batellerie fluviale }
{ Section 5 : Acquisition de la nationalité française par décision de l'autorité publique — Code de la nationalité française }
{ Annexe — Décision n° 2023-1157 du 29 novembre 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SEML Maritima Médias pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Maritima }
{ Commande des convoyeurs — Décret n°73-404 du 26 mars 1973 portant réglementation de la sécurité des convoyeurs dans les mines et carrières. }
{ CHAPITRE II : Dispositions applicables à la mise sur le marché d'organismes animaux génétiquement modifiés. — Décret n°95-487 du 28 avril 1995 pris pour l'application, s'agissant d'organismes animaux génétiquement modifiés, du titre III de la loi n° 92-654 du 13 juillet 1992 relative au contrôle de l'utilisation et de la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés et modifiant la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre Ier : Intervention en scaphandre autonome — Arrêté du 30 octobre 2012 définissant les procédures d'accès, de séjour, de sortie et d'organisation du travail pour les interventions en milieu hyperbare exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « techniques, sciences et autres interventions » }
{ Danger d'incendie provoqué par les convoyeurs à bande installés au fond — Décret n°73-404 du 26 mars 1973 portant réglementation de la sécurité des convoyeurs dans les mines et carrières. }
{ Annexes — Arrêté du 20 décembre 1991 relatif à certains générateurs d'aérosols contenant des composants inflammables }
{ Section IV : Dispositions communes — Code de procédure civile }
{ Annexe — Arrêté du 27 juin 2024 définissant la deuxième liste de zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2024 }
{ Chapitre 2 : Dispositions particulières relatives aux systèmes et aux éléments destinés à être assemblés en vue de constituer un dispositif médical — Code de la santé publique }
{ Annexes — Décret n°92-18 du 6 janvier 1992 relatif aux associations de services aux personnes }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Code général des collectivités territoriales }
{ Accord Salaires — Annexe I Convention collective nationale du 10 juillet 1956 }
{ Annexe — Arrêté du 8 octobre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 28 janvier 2025 portant ouverture de crédits de fonds de concours }
{ Chapitre III : Avancement de grade. — Décret n°76-1110 du 29 novembre 1976 relatif au statut particulier du corps des agents techniques du ministère de la défense. }
{ Annexe — Arrêté du 25 janvier 2024 portant report de crédits }
{ Prolongations temporaires de la durée du travail. — Décret n°83-1111 du 19 décembre 1983 déterminant les modalités d'application des dispositions du code du travail dans les entreprises de transport par voie de navigation intérieure et au personnel navigant de la batellerie fluviale }
{ Section V : Le déplacement illicite international d'enfants — Code de procédure civile }

Résultats 8961 à 8980

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