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SECTION_TA
{
Observatoire paritaire de la négociation collective du travail temporaire (OPNC-TT) — Accord du 13 juillet 2005 relatif aux modes de négociation dans des entreprises dépourvues de délégués syndicaux
}
{
Sécurisation juridique du présent accord — Accord du 13 juillet 2005 relatif aux modes de négociation dans des entreprises dépourvues de délégués syndicaux
}
{
Date d'entrée en application du présent accord — Accord du 13 juillet 2005 relatif aux modes de négociation dans des entreprises dépourvues de délégués syndicaux
}
{
Durée et modalités de révision du présent accord — Accord du 13 juillet 2005 relatif aux modes de négociation dans des entreprises dépourvues de délégués syndicaux
}
{
Préambule — Accord de branche du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation
}
{
Champ d'application — Accord de branche du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation
}
{
Dispositions diverses — Accord du 6 décembre 2004 relatif au tutorat
}
{
TITRE Ier : DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES ET FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE — Accord de branche du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation
}
{
TITRE II : LES DISPOSITIFS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE — Accord de branche du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation
}
{
TITRE III : LES MOYENS D'UNE POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DES COMPÉTENCES POUR LA BRANCHE — Accord de branche du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation
}
{
Contrat de travail — Annexe II - Commission paritaire de recours interne de la convention collective nationale du 10 janvier 2000
}
{
TITRE IV : LES PRIORITÉS D'ACTION DE LA BRANCHE — Accord de branche du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation
}
{
TITRE V : SUBSTITUTION AUX DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES PRÉCÉDENTES — Accord de branche du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation
}
{
TITRE VI : APPLICATION DE L'ACCORD — Accord de branche du 16 décembre 2004 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation
}
{
Préambule — Avenant n° 32 du 1 juillet 2005 relatif à la formation professionnelle
}
{
Objet — Accord du 16 décembre 2004 relatif à la formation thématique du personnel d'intervention
}
{
Mise en œuvre des formations thématiques pour le personnel d'intervention — Accord du 16 décembre 2004 relatif à la formation thématique du personnel d'intervention
}
{
Eligibilité des formations thématiques au DIF — Accord du 16 décembre 2004 relatif à la formation thématique du personnel d'intervention
}
{
Date d'effet — Accord du 16 décembre 2004 relatif à la formation thématique du personnel d'intervention
}
{
Durée de l'accord — Accord du 16 décembre 2004 relatif à la formation thématique du personnel d'intervention
}
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