SECTION_TA

{ Chapitre VIII : Opérations de vote — Code électoral }
{ Chapitre XIII : Le contentieux relatif à la prévention, la cessation ou la réparation d'une atteinte au secret des affaires — Code de justice administrative }
{ Sous-section 2 : Affectations et mutations au sein de la fonction publique territoriale — Code général de la fonction publique }
{ SECTION 2 : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONTENTIEUX JUDICIAIRE — LOI n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (1) }
{ Code NC, désignation des marchandises. — Décret n°2003-831 du 26 août 2003 portant application de l'article 155 du code des douanes de Mayotte }
{ DISPOSITIONS FINALES. — Décret n°81-408 du 15 avril 1981 DEFINISSANT LES CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TOUPIES VERTICALES SIMPLES DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS ET DES MATIERES SIMILAIRES,AINSI QUE LES PROTECTEURS CONSTRUITS POUR CES MACHINES }
{ Titre V : DISPOSITIONS OUTRE-MER — Décret n° 2021-933 du 12 juillet 2021 relatif aux conditions de travail des travailleurs de moins de dix-huit ans à bord des navires et à l'embarquement de personnes autres que gens de mer à des fins d'observation ou de mise en situation en milieu professionnel }
{ TABLE DE TRAVAIL ET GUIDES DE PIECES. — Décret n°81-408 du 15 avril 1981 DEFINISSANT LES CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TOUPIES VERTICALES SIMPLES DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS ET DES MATIERES SIMILAIRES,AINSI QUE LES PROTECTEURS CONSTRUITS POUR CES MACHINES }
{ Section 0I ter : Déductions fiscales en faveur de certains investissements réalisés outre-mer. — Code général des impôts, annexe III }
{ Section 4 : Dispositions communes — Décret n° 2023-1341 du 29 décembre 2023 portant statut particulier des corps du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire }
{ Titre V : FORMATION — Décret n° 2019-86 du 8 février 2019 relatif aux instituts régionaux d'administration }
{ PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX COMMANDES. — Décret n°81-408 du 15 avril 1981 DEFINISSANT LES CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TOUPIES VERTICALES SIMPLES DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS ET DES MATIERES SIMILAIRES,AINSI QUE LES PROTECTEURS CONSTRUITS POUR CES MACHINES }
{ Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution — Délibération n° 2022/CA/38 du 8 décembre 2022 portant approbation du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Décret n° 2024-492 du 29 mai 2024 portant modification du décret n° 2003-285 du 24 mars 2003 relatif à la production de sapins de Noël }
{ Chapitre Ier : Historique et rappel des textes — Arrêté du 19 janvier 2022 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ Section 0I sexies : Mécénat d'entreprises — Code général des impôts, annexe III }
{ Titre II : Dispositions particulières aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. — Décret n°83-487 du 10 juin 1983 RELATIF AU REPERTOIRE DES METIERS }
{ Annexe — Arrêté du 10 juillet 2023 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement des officiers de police de la police nationale }
{ Chapitre Ier : Modalités de recrutement par concours — Arrêté du 13 juillet 2001 relatif aux modalités de recrutement des ouvriers professionnels des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale dans la spécialité professionnelle « accueil » }
{ Annexe — Arrêté du 19 janvier 2024 pris pour l'application de l'article 23 du décret n° 2014-144 du 18 février 2014 relatif aux conseils consulaires, à l'Assemblée des Français de l'étranger et à leurs membres révisant l'indemnité semestrielle forfaitaire prévue à l'article 20 du même décret }

Résultats 8841 à 8860

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