SECTION_TA

{ Section 4 : Les commissions consultatives spécialisées et le comité d'audit Article 1.4.1 La constitution des commissions — Décision n° 2023-03 du 9 mars 2023 du Haut Conseil du commissariat aux comptes modifiant son règlement intérieur }
{ CHAPITRE III : AVANCEMENT — Décret n° 2009-1106 du 10 septembre 2009 portant statut particulier du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts }
{ Annexe — Arrêté du 30 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2017 relatif aux méthodes d'analyses utilisées dans le cadre de la réalisation du contrôle sanitaire des eaux }
{ TITRE II : Attributions des commandements. — Décret no 91-673 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la gendarmerie nationale }
{ REGIMES SPECIAUX. — Code général des impôts, annexe II }
{ Titre IV : Incompatibilités — Décret n° 2023-552 du 30 juin 2023 portant code de déontologie des avocats }
{ Chapitre Ier : Secrétariat général — Arrêté du 25 mars 2024 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile) }
{ PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LES ARBRES PORTE-OUTILS ET LES LAMES DES MACHINES A DEGAUCHIR — Arrêté du 2 avril 1981 FIXANT LES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES NECESSAIRES A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET N° 81-171 DU 20 FEVRIER 1981 EN CE QUI CONCERNE LES MACHINES A DEGAUCHIR POUR LE TRAVAIL SUR UNE FACE DU BOIS, DU LIEGE ET AUTRES MATIERES SIMILAIRES. }
{ Extension — Avenant n° 11 du 9 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle }
{ Annexe — Délibération n° 2021-131 du 23 septembre 2021 portant adoption d'un référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre aux fins de gestion des activités commerciales }
{ CONSTRUCTION DES ARBRES PORTE-OUTILS. — Arrêté du 2 avril 1981 FIXANT LES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES NECESSAIRES A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET N° 81-171 DU 20 FEVRIER 1981 EN CE QUI CONCERNE LES MACHINES A DEGAUCHIR POUR LE TRAVAIL SUR UNE FACE DU BOIS, DU LIEGE ET AUTRES MATIERES SIMILAIRES. }
{ PARTIE 8 : PRÉVENTION DE LA POLLUTION LORS DU TRANSFERT DE CARGAISONS DE PÉTROLE ENTRE PÉTROLIERS EN MER — Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213) }
{ Arrachage ou destruction des ceps de vigne dans le périmètre de lutte — Arrêté du 19 décembre 2013 relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur }
{ Annexe — Décision n° 2023-313 du 29 mars 2023 autorisant l'association Échange, Racine, Économie à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Pays d'Hérault }
{ Annexe — Arrêté du 28 février 2023 relatif aux activités soumises à l'autorisation prévue à l'article R. 1333-4 du code de la défense, concernant des matières nucléaires de catégorie III dans des installations ou faisant l'objet d'importation et d'exportation, en dehors d'un point d'importance vitale désigné au titre de la directive nationale de sécurité du secteur de l'énergie (sous-secteur du nucléaire civil) }
{ REALISATION DES LAMES. — Arrêté du 2 avril 1981 FIXANT LES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES NECESSAIRES A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET N° 81-171 DU 20 FEVRIER 1981 EN CE QUI CONCERNE LES MACHINES A DEGAUCHIR POUR LE TRAVAIL SUR UNE FACE DU BOIS, DU LIEGE ET AUTRES MATIERES SIMILAIRES. }
{ Annexes — Décret n° 89-369 du 6 juin 1989 relatif aux eaux minérales naturelles et aux eaux potables préemballées }
{ PARTIE 10 : VÉRIFICATION DU RESPECT DES DISPOSITIONS DE LA PRÉSENTE CONVENTION — Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213) }
{ Mention, critères. — Décret n° 89-369 du 6 juin 1989 relatif aux eaux minérales naturelles et aux eaux potables préemballées }
{ Titre Ier : Conditions de collecte. — Arrêté du 2 août 1995 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes fraîches de gibier sauvage }

Résultats 8821 à 8840

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