SECTION_TA

{ Chapitre V : Convocation — Accord du 26 octobre 1995 relatif à la création d'une commission paritaire nationale de l'emploi }
{ Section 1 : Allocations aux personnes âgées — Code de la sécurité sociale }
{ Titre V : FACTURATION, TRANSMISSION DES ORDONNANCES ET RÈGLEMENT DES PRESTATIONS — Arrêté du 30 mai 2016 portant extension d'application de la convention nationale organisant les rapports entre les prestataires délivrant des produits et prestations inscrits aux titres Ier et IV et au chapitre 4 du titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et l'assurance maladie }
{ Extension — Accord du 27 février 2002 relatif à la formation professionnelle }
{ Chapitre V : Le personnel navigant — Code des transports }
{ Chapitre IV : La communication — Arrêté du 18 juillet 2018 portant approbation des règles professionnelles établies par le Conseil national des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires }
{ Section 3 : Dispositions diverses - Dispositions d'application. — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 4 mai 2018 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs des services techniques du ministère de l'intérieur ainsi que la composition et le fonctionnement du jury }
{ Chapitre Ier : L'application du tarif et son contrôle — Arrêté du 18 juillet 2018 portant approbation des règles professionnelles établies par le Conseil national des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires }
{ Paragraphe 1 : Victimes de la guerre 1914-1918. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Sous-titre II Facturation en SESAM-Vitale — Arrêté du 30 mai 2016 portant extension d'application de la convention nationale organisant les rapports entre les prestataires délivrant des produits et prestations inscrits aux titres Ier et IV et au chapitre 4 du titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et l'assurance maladie }
{ Annexe — Décret n° 2016-1769 du 19 décembre 2016 relatif à l'approbation des statuts d'Action Logement Services }
{ Chapitre VII : Dispositions modifiant le statut particulier des professeurs de lycée professionnel — Décret n° 2023-720 du 4 août 2023 modifiant certaines dispositions statutaires applicables aux corps enseignants, d'éducation et de psychologues de l'éducation nationale relevant du ministre chargé de l'éducation nationale }
{ Sous-section 2 : Dispositions diverses — Code des transports }
{ Section 2 : La résolution des litiges individuels — Code des transports }
{ Annexe — Décision du 18 décembre 2018 relative à l'établissement d'une convention type à destination des entreprises de taxi et des organismes locaux d'assurance maladie }
{ Section 1 : Neutralité de l'internet — LOI n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique (1) }
{ Chapitre II : Dispositions applicables au service public audiovisuel — LOI n° 2016-1771 du 20 décembre 2016 relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (1) }
{ Chapitre VIII : Dispositions modifiant les dispositions statutaires applicables aux professeurs des écoles du corps de l'État créé pour la Polynésie française — Décret n° 2023-720 du 4 août 2023 modifiant certaines dispositions statutaires applicables aux corps enseignants, d'éducation et de psychologues de l'éducation nationale relevant du ministre chargé de l'éducation nationale }
{ Annexe — Décret n° 2016-1774 du 19 décembre 2016 portant publication de l'amendement à l'article XII (c) (ii) de l'accord du 20 août 1971 relatif à l'Organisation internationale de télécommunications par satellites (Intelsat), adopté à Paris le 23 mars 2007 (1) }

Résultats 8501 à 8520

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