SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2003 relatif au contenu des dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés à vocation touristique ou historique }
{ Chapitre III : Conditions exigées pour les échanges intracommunautaires d'embryons frais et congelés de l'espèce bovine. — Arrêté du 13 mars 1991 fixant les conditions sanitaires exigées pour la production, la transplantation et les échanges intracommunautaires d'embryons frais et congelés d'animaux domestiques de l'espèce bovine }
{ Chapitre III : Procédure devant la commission de surendettement des particuliers — Décret n°95-660 du 9 mai 1995 relatif à la procédure de traitement des situations de surendettement des particuliers pris en application du titre III du livre III du code de la consommation }
{ Annexe — Arrêté du 28 mai 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Titre Ier : Dispositions générales. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Sous-section 2 : Réalisation des contrôles de sûreté — Arrêté du 22 mai 2025 portant codification de diverses dispositions relatives à la sûreté portuaire }
{ Chapitre II : CONDITIONS GÉNÉRALES DE SÉJOUR — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Section 7 : Administration du domaine forestier — Code général de la propriété des personnes publiques }
{ Section 5 : Mesures recommandées par la commission. — Décret n°95-660 du 9 mai 1995 relatif à la procédure de traitement des situations de surendettement des particuliers pris en application du titre III du livre III du code de la consommation }
{ Généralisation de la cinquième semaine de congés annuels — Accord national du 12 février 1982 relatif à la réduction et à l'aménagement de la durée du travail }
{ Annexe — Arrêté du 3 août 2017 fixant pour l'année 2017 les dotations régionales mentionnées à l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale, les dotations régionales de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation prévues aux articles L. 162-22-13 et L. 162-23-8 du code de la sécurité sociale ainsi que le montant des transferts prévus à l'article L. 174-1-2 du code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 19 février 2019 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture d'un examen professionnel d'avancement au grade de principal de 2e classe du corps d'adjoint technique des administrations de l'Etat du ministère de la culture }
{ Livre IV : SÉJOUR EN FRANCE — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES À LA LÉGISLATION APPLICABLE Article 3 Travailleurs détachés — Décret n° 2017-1273 du 9 août 2017 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada sur la sécurité sociale (ensemble un accord d'application), signé à Ottawa, le 14 mars 2013 (1) }
{ Chapitre Ier : Totalisation Article 11 Règles générales de totalisation — Décret n° 2017-1273 du 9 août 2017 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada sur la sécurité sociale (ensemble un accord d'application), signé à Ottawa, le 14 mars 2013 (1) }
{ Section 1 : Champ d'application — Code des transports }
{ Chapitre I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Code de la justice pénale des mineurs }
{ Annexe — Arrêté du 29 mai 2019 relatif à l'efficience et la pertinence de la prescription hospitalière de médicaments biologiques similaires délivrés en ville }
{ Annexe — Décision n° 2019-08 du 15 mai 2019 relative aux dotations régionales limitatives 2019 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2019 }
{ Sous-section 1 : Protéger les inventions de nos entreprises — LOI n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (1) }

Résultats 8521 à 8540

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