SECTION_TA

  1. {  Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Ordonnance n° 2018-341 du 9 mai 2018 relative au brevet européen à effet unitaire et à la juridiction unifiée du brevet  }
  2. {  Chapitre VI : Dispositions diverses. — Code des ports maritimes  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 22 janvier 2021 relatif au titre professionnel de monteur levageur de structures métalliques  }
  4. {  Chapitre II : Dispositions relatives aux compétences spécialisées — Arrêté du 25 novembre 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables  }
  5. {  Section 2 : Le suivi statistique — LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (1)  }
  6. {  Annexe — Décret n° 2016-1292 du 29 septembre 2016 portant publication de l'accord relatif au site technique de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice entre le Gouvernement de la République française et l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (ensemble deux annexes), signé à Bruxelles le 5 décembre 2013 (1)  }
  7. {  Sous-section 2 : Le conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement. — Code général des collectivités territoriales  }
  8. {  Chapitre III : Suivi du trafic maritime. — Code des ports maritimes  }
  9. {  Chapitre II : Compétences en matière de police dans les ports maritimes. — Code des ports maritimes  }
  10. {  Section 7 : Les coopératives d'activité et d'emploi — LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (1)  }
  11. {  Chapitre III : Agents chargés de la police dans les ports maritimes. — Code des ports maritimes  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 25 mars 2020 portant délégation de signature (réseau régional d'appui et secteur budget-dialogue de gestion de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail - secrétariat général des ministères économiques et financiers)  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 22 janvier 2021 relatif au titre professionnel de technicien de laboratoire  }
  14. {  Sous-section 2 : Les groupements de sociétés coopératives de production — LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (1)  }
  15. {  Section 1 : L'assemblée — Décret n° 2022-1304 du 10 octobre 2022 portant approbation des statuts de l'Académie des beaux-arts  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 28 septembre 2022 relatif au titre professionnel de comptable assistant  }
  17. {  Chapitre IV : Dispositions relatives à la compétence territoriale des tribunaux judiciaires — Décret n° 2019-912 du 30 août 2019 modifiant le code de l'organisation judiciaire et pris en application des articles 95 et 103 de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice  }
  18. {  Titre II : LES RÉGISSEURS — Arrêté du 30 avril 2018 relatif à l'institution de régies auprès des missions diplomatiques, des postes consulaires et des représentations permanentes de la France auprès des organismes communautaires et internationaux à l'étranger  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 25 mars 2020 portant délégation de signature (réseau régional d'appui et secteur budget-dialogue de gestion de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail - secrétariat général des ministères économiques et financiers)  }
  20. {  Titre IX : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (1)  }

Résultats 8541 à 8560

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