SECTION_TA

{ Conditions d'accès au dispositif — Avenant du 30 janvier 2002 relatif à la cessation anticipée d'activité de certains travailleurs salariés }
{ Section 3 : Dispositions relatives à l'octroi de la concession et à la déclaration d'utilité publique — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie }
{ Annexe — Décision n° 2017-TO-56 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Pays tarnais pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Pays tarnais }
{ Annexe — Décision n° 2016-LY-16 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio des stations de l'Oisans pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Oisans }
{ Titre unique : Marques de fabrique, de commerce ou de service — Code de la propriété intellectuelle }
{ Chapitre III : Titulaires du droit d'auteur — Code de la propriété intellectuelle }
{ Section 1 : Conditions d'obtention de l'agrément — Code de l'environnement }
{ Section 2 : Zones de protection contre le sabotage — Arrêté du 13 avril 2023 relatif aux activités soumises à l'autorisation prévue à l'article R. 1333-4 du code de la défense, concernant des matières nucléaires de catégorie I et II dans des installations, faisant l'objet d'importation et d'exportation, ou présentes dans un point d'importance vitale désigné au titre de la directive nationale de sécurité du secteur de l'énergie (sous-secteur du nucléaire civil) }
{ Chapitre Ier : Droits moraux — Code de la propriété intellectuelle }
{ Titre II : Institution nationale des invalides — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Décision n° 2017-TO-56 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Pays tarnais pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Pays tarnais }
{ Titre IV : Droit à pension des ascendants. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Section 8 : Dispositions relatives à la fin de la concession et à son renouvellement — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie }
{ III - Retrait du visa de reconnaissance des titres de formation professionnelle maritime délivrés par ou sous l'autorité d'un pays tiers. — Arrêté du 11 mai 2005 relatif à la reconnaissance des titres de formation professionnelle maritime délivrés par des Etats membres de l'Union européenne ou des pays tiers pour le service à bord des navires de commerce et de plaisance armés avec un rôle d'équipage }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives aux emplois de directeur fonctionnel des services de greffe judiciaires du premier groupe — Arrêté du 28 janvier 2016 fixant la liste des emplois de directeur fonctionnel des services de greffe judiciaires }
{ Sous-section 4 : Les pénalités financières prononcées à l'égard des professionnels de santé, fournisseurs et prestataires de services, et laboratoires de biologie médicale — Code de la sécurité sociale }
{ Titre V : Militaires et assimilés originaires de l'Afrique du Nord et des pays d'outre-mer. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 9 février 2024 pris pour l'application de l'article R. 202-20-7 du code rural et de la pêche maritime }
{ Annexe — Décret n° 2016-1640 du 30 novembre 2016 fixant le montant de la contribution financière des départements au fonctionnement du groupement d'intérêt public « Enfance en danger » au titre de l'année 2016 }
{ Paragraphe 3 : Commission des aides outre-mer — Code du cinéma et de l'image animée }

Résultats 8461 à 8480

Précédent 421 422 423 424 425 426 427 Suivant