SECTION_TA

{ Salaires mensuels minima des ouvriers à compter du 1er mai 1990 — Avenant 16 du 27 avril 1990 relatif aux salaires }
{ Livre IV : PUPILLES DE LA NATION — Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Titre II : ORGANISATION DES TRIBUNAUX DES PENSIONS ET DES COURS REGIONALES DES PENSIONS — Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES AU RECRUTEMENT DES ÉLÈVES OFFICIERS SOUS CONTRAT — Arrêté du 22 novembre 2017 fixant pour le service de santé des armées les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés }
{ Annexe — Arrêté du 2 février 2018 portant fixation des cautionnements à constituer par les comptables de la direction générale des finances publiques }
{ Chapitre II : Dispositions transitoires en matière budgétaire et comptable — Ordonnance n° 2018-75 du 8 février 2018 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la Ville de Paris }
{ Texte du nouvel article 39 A — Travail de nuit, du dimanche et des jours fériés Avenant n° 47 du 15 juin 2004 }
{ Annexe — Arrêté du 28 juin 2016 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ TITRE V : RÔLE DES AUTORITÉS D'EMPLOI — Arrêté du 30 avril 2013 fixant au ministère de la défense l'organisation et les conditions de fonctionnement de l'exercice de la médecine de prévention au profit du personnel militaire }
{ TITRE II : RÉGIES D'AVANCES — Arrêté du 3 mai 2013 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès de l'ambassade de France en Allemagne à Berlin }
{ Salaires minima mensuels pour la province au 1er juillet 1991. — Salaires (minima pour la province) Accord n° 1 du 14 février 1991 }
{ Chapitre III : Dispositions transitoires — Décret n° 2018-79 du 9 février 2018 portant diverses mesures d'adaptation relatives aux professions de santé }
{ Chapitre Ier : Le navire — Décret n° 2014-1670 du 30 décembre 2014 relatif aux dispositions du livre III de la cinquième partie réglementaire du code des transports et à leur adaptation à l'outre-mer (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Chapitre IER : Dispositions relatives au Conseil supérieur de la fonction militaire — Décret n° 2016-997 du 20 juillet 2016 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives aux organismes consultatifs et de concertation des militaires }
{ Chapitre II : Plan conventionnel — Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation }
{ Annexe — Arrêté du 21 décembre 2017 portant création d'une expérimentation d'évolutions de l'organisation du travail des contrôleurs de la circulation aérienne de l'organisme de contrôle de Cayenne Félix-Eboué }
{ Chapitre VI : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2016-997 du 20 juillet 2016 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives aux organismes consultatifs et de concertation des militaires }
{ Section 3 : Transferts de débits de boissons — Code de la santé publique }
{ Sous-section 2 : Cas des ventes par adjudication lorsque cette procédure est rendue obligatoire de par la loi ou le règlement. — Code de l'urbanisme }
{ Chapitre IV : Divers — Arrêté du 26 août 2016 portant approbation du règlement intérieur du comité des opérateurs du réseau }

Résultats 8441 à 8460

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