SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2017-373 du 14 juin 2017 complétant la décision n° 2011-643 du 19 juillet 2011 autorisant la communauté de communes du Haut Verdon - Val d'Allos (Alpes-de-Haute-Provence) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Allos Le Seignus }
{ Annexe — Délibération n° 2023-166 du 21 juin 2023 portant décision sur les prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité }
{ Annexe — Arrêté du 18 mars 2011 fixant au titre de l'année 2011 le nombre de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 1re classe }
{ SECTION 2 : DISPOSITIONS PENALES — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ CHAPITRE UNIQUE — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ Annexe — Décision n° 2011-987 du 18 octobre 2011 autorisant la SAS Europe 2 Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Virgin Radio }
{ CHAPITRE VI : DEPOUILLEMENT DES VOTES ET RESULTATS DU SCRUTIN — Arrêté du 19 août 2010 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire placé auprès du directeur régional et interdépartemental de l'hébergement et du logement de la région Ile-de-France du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat }
{ Sous-section 1 : Agrément préalable de transfert des produits liés à la défense — Décret n° 2011-1467 du 9 novembre 2011 relatif aux importations et aux exportations hors du territoire de l'Union européenne de matériels de guerre, armes et munitions et de matériels assimilés et aux transferts intracommunautaires de produits liés à la défense }
{ SOUS SECTION 2 : INFORMATION ET PARTICIPATION DU PUBLIC — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ Section 1 : Dispositions générales — Décret n° 2012-836 du 29 juin 2012 relatif à la partie réglementaire du code forestier }
{ Annexe — Arrêté du 3 août 2010 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique }
{ Chapitre unique — Ordonnance n° 2011-1895 du 19 décembre 2011 relative à la partie législative du code des procédures civiles d'exécution }
{ SOUS SECTION 4 : DISPOSITIONS DIVERSES — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ SOUS SECTION 1 : MUTATION DES TITRES MINIERS — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ Annexe — Décision du 23 novembre 2012 relative au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique }
{ CHAPITRE III : DISPOSITIONS FINALES — Décret n° 2010-958 du 25 août 2010 relatif à la mastérisation des enseignants de l'enseignement agricole privé et à la revalorisation des taux d'encadrement pour les établissements d'enseignement agricole privés fonctionnant selon le rythme approprié }
{ Annexe — Décision n° 2010-639 du 8 avril 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4 }
{ CHAPITRE II : NAVIGATION DE LA MOSELLE — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ Section II : Dispositions particulières à la contribution aux charges du mariage. — Code de procédure civile }
{ Chapitre II : Dispositions modifiant le code des postes et des communications électroniques — LOI n° 2015-1267 du 14 octobre 2015 relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (1) }

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