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SECTION_TA
{
Sous-section 3 : Les hauts fonctionnaires au développement durable — Code de l'environnement
}
{
Annexe — Décision n° 2022-715 du 16 novembre 2022 autorisant la SAS M Développement à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé M Radio
}
{
Chapitre 3 : Fonctionnement des séances en mode non juridictionnel — Règlement intérieur de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
}
{
Section 10 : Des déclarations de nationalité souscrites en vue de la réintégration dans la nationalité française par des personnes qui ont exercé certains mandats publics. — Décret n°93-1362 du 30 décembre 1993 relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de déchéance et de retrait de la nationalité française
}
{
Chapitre préliminaire : Constat des infractions et sanctions pénales et civiles — Code de l'urbanisme
}
{
Chapitre 1 : Organisation des services — Règlement intérieur de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
}
{
Sous-section 3 : Examen des offres — Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
}
{
Titre 1ER : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 27 SEPTEMBRE 1990 INSTITUANT LES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES COMPÉTENTES À L'ÉGARD DES CORPS DE FONCTIONNAIRES DE L'INSTITUT NATIONAL D'ÉTUDES DÉMOGRAPHIQUES — Arrêté du 17 avril 2018 modifiant certaines dispositions relatives aux instances de représentation du personnel de l'Institut national d'études démographiques
}
{
Chapitre unique. — Code de la construction et de l'habitation
}
{
Chapitre V : Caractéristiques et gestion du passeport — Arrêté du 6 août 2013 relatif à l'identification des animaux de l'espèce bovine
}
{
Annexe — Décision n° 2022-724 du 16 novembre 2022 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock
}
{
Section 3 : Sociétés anonymes coopératives de production d'habitations à loyer modéré. — Code de la construction et de l'habitation
}
{
Paragraphe 1 : Interdiction d'introduire dans le milieu naturel certaines espèces exotiques envahissantes — Code de l'environnement
}
{
Sous-section 2 : Prévention de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes — Code de l'environnement
}
{
Annexe — Décision n° 2022-721 du 16 novembre 2022 autorisant la SARL SCOP RVM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RVM
}
{
Annexe — Arrêté du 26 décembre 2022 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles pour l'année 2023
}
{
Section 1 : Dispositions communes financières et comptables. — Code de la construction et de l'habitation
}
{
Section II : Règles applicables aux usages autres que les services de communication audiovisuelle diffusés. — Loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (Loi Léotard)
}
{
Section 1 : Offices publics. — Code de la construction et de l'habitation
}
{
Section 2 : Indemnité d'occupation. — Code de la construction et de l'habitation
}
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