SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 16 septembre 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0515 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 113 exploitée par le groupement d'intérêt économique GANIL (grand accélérateur national d'ions lourds) dans le département du Calvados }
{ Chapitre II : Dispositions relatives au dispositif de veille sociale — Décret n° 2015-1447 du 6 novembre 2015 relatif à la participation des personnes accueillies ou accompagnées au fonctionnement des établissements et services du dispositif d'accueil, d'hébergement et d'accompagnement vers l'insertion et le logement et au dispositif de la veille sociale }
{ Section 1 : Administration et gestion. — Code de l'aviation civile }
{ Annexe — Décision n° 2017-1101 du 13 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC }
{ Titre VII : Compte Epargne-temps (1) — Avenant du 13 juillet 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail à 35 heures }
{ Chapitre Ier : Mise sur le marché, mise à disposition sur le marché et mise en service de certains instruments de mesure faisant l'objet d'une harmonisation européenne — Arrêté du 9 juin 2016 fixant les modalités d'application du titre II du décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure }
{ Section 1 : Administration et gestion — Code de l'aviation civile }
{ Chapitre III : Organisation des dépistages des infections à Salmonella — Arrêté du 27 février 2023 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'œufs de consommation et dans les troupeaux de reproducteurs de l'espèce Gallus gallus ou Meleagris gallopavo }
{ Annexe — Arrêté du 22 juin 2012 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger }
{ Chapitre II : Le rapport de gestion — Ordonnance n° 2017-1162 du 12 juillet 2017 portant diverses mesures de simplification et de clarification des obligations d'information à la charge des sociétés }
{ Chapitre III : ADMISSION — Arrêté du 18 novembre 2021 relatif aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine }
{ Section 2 : Modification de la circulation aérienne — Code de l'aviation civile }
{ Salaires au 1er septembre 1991 — Accord n° 2 du 17 juillet 1991 relatif aux salaires (Annexe II) }
{ Chapitre 1 : Principes fondamentaux — Code de la santé publique }
{ Chapitre III : Les établissements d'enseignement supérieur privés — LOI n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche (1) }
{ Chapitre IV : Dispositions diverses — Arrêté du 9 juin 2016 fixant les modalités d'application du titre II du décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure }
{ Annexe — Décision n° 2017-1101 du 13 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC }
{ Chapitre III : Organismes — Arrêté du 9 juin 2016 fixant les modalités d'application du titre II du décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure }
{ Chapitre II : L'exercice des activités de transfert pour la création de valeur économique — LOI n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche (1) }
{ Section 1 : Dispositions permanentes — Décret n° 2017-1009 du 10 mai 2017 modifiant les statuts particuliers de divers corps de l'administration pénitentiaire }

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