SECTION_TA

{ Chapitre III : AVANCEMENT — Décret n° 2016-1195 du 2 septembre 2016 portant statut particulier du corps des attachés statisticiens de l'Institut national de la statistique et des études économiques }
{ Chapitre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2016-1195 du 2 septembre 2016 portant statut particulier du corps des attachés statisticiens de l'Institut national de la statistique et des études économiques }
{ Annexe — Arrêté du 30 août 2016 portant ouverture de crédits de fonds de concours }
{ TITRE II : PHASE DE PRÉSÉLECTION — Arrêté du 29 janvier 2013 portant organisation des concours sur titres pour le recrutement d'administrateurs des affaires maritimes }
{ Annexe — Arrêté du 30 août 2016 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ CHAPITRE XIV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ACTIVITES DE JEUX ET PARIS PLACEES SOUS LE REGIME DE DROITS EXCLUSIFS — LOI n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne (1) }
{ Sous-section 1 : Objectifs quantifiés de l'offre de soins — Code de la santé publique }
{ Section 4 : Mode de gestion, organisation et alimentation du service de l'allocation spéciale vieillesse — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 4 : Regroupements et conversions — Code de la santé publique }
{ Sous-section 1 : Autorités compétentes pour l'application du règlement de visite des bateaux du Rhin — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Sous-section 6 : Sanctions des dispositions relatives aux règles de route — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Chapitre IV : Divers — Arrêté du 26 août 2016 portant approbation du règlement intérieur du comité des opérateurs du réseau }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives aux modifications résultant de l'application des titres Ier et II du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique — Décret n° 2012-1247 du 7 novembre 2012 portant adaptation de divers textes aux nouvelles règles de la gestion budgétaire et comptable publique }
{ Sous-section 3 : Personnel — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ CHAPITRE III : LES COMMISSIONS CONSULTATIVES SPECIALISEES — Décret n° 2010-481 du 12 mai 2010 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Autorité de régulation des jeux en ligne }
{ Paragraphe 6 : Documents devant se trouver à bord — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Annexe — Arrêté du 24 mars 2014 modifiant l'arrêté du 6 août 2004 modifié relatif au titre professionnel de réceptionniste en hôtellerie }
{ Paragraphe 2 : Fonctionnement — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Annexe — Arrêté du 8 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation de l'enseignement général }
{ Annexe — Arrêté du 28 mars 2014 modifiant l'arrêté du 7 mars 2003 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère des outre-mer }

Résultats 41 à 60

Précédent 1 2 3 4 5 6 Suivant