SECTION_TA

  1. {  Section 1 bis : Conditions d'introduction de boissons alcooliques à bord des navires — Code des transports  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 10 juillet 2010 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2010-AG-08 du 2 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Amicale Radio 2000 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio 2000  }
  4. {  Section 5 : Réglementation de l'alcoolémie à bord des navires — Code des transports  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2010-RM-01 du 11 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Digital FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Digital FM  }
  6. {  Chapitre Ier : Dispositions permanentes — Décret n° 2020-1456 du 27 novembre 2020 modifiant certaines dispositions du statut particulier des enseignants de l'Institut Mines-Télécom  }
  7. {  Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX EMPLOIS INTERMINISTÉRIELS DE DIRECTION COMMUNS AUX ADMINISTRATIONS CENTRALES ET AUX SERVICES DÉCONCENTRÉS DE L'ÉTAT — Décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 relatif aux emplois de direction de l'Etat  }
  8. {  Sous-section 1 : Champ d'application — Code des transports  }
  9. {  Section III : Débit et mesure — Arrêté du 9 avril 2019 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2564 (nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces par des procédés utilisant des liquides organohalogénés ou des solvants organiques) ou de la rubrique n° 2565 (revêtement métallique ou traitement de surfaces par voie électrolytique ou chimique) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  10. {  Appointements - Appointements réels - Appointements minima. — ANNEXE INGENIEURS ET CADRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juillet 1977  }
  11. {  Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2021-449 du 28 avril 2021 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jazz Radio  }
  13. {  SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES — LOI n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020 (1)  }
  14. {  Section 3 : De la saisine de la juridiction de jugement — Code de la justice pénale des mineurs  }
  15. {  TITRE V : DEPOUILLEMENT ET RESULTATS DU SCRUTIN — Arrêté du 19 juillet 2010 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire placé auprès de chaque directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2022-283 du 10 mai 2022 autorisant la commune de Laruns (Pyrénées-Atlantiques) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Laruns (Le Réservoir)  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la dispense et à l'aménagement de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique pour les candidats présentant tout trouble relevant du handicap tel que défini à l'article L. 114 du code de l'action sociale et des familles et empêchant l'expression ou la compréhension écrite ou orale d'une langue vivante  }
  18. {  Chapitre III : Des juridictions d'instruction — Code de procédure pénale  }
  19. {  Section 4 : Procédure de contrôle et modalités de remboursement — Décret n° 2019-1471 du 26 décembre 2019 portant généralisation des emplois francs et création d'une expérimentation à La Réunion  }
  20. {  Titre III : DE L'INFORMATION JUDICIAIRE — Code de la justice pénale des mineurs  }

Résultats 41 à 60

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