SECTION_TA

{ Annexes — Arrêté du 18 décembre 1991 FIXANT L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES PERSONNELS MEDICO-TECHNIQUES SURVEILLANTS-CHEFS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ET MODIFIANT L'ARRETE DU 01-09-1989 MODIFIE RELATIF A L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES PERSONNELS MEDICO-TECHNIQUES DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE }
{ Annexe — Arrêté du 15 mai 2020 relatif à la reconnaissance et au suivi des sociétés habilitées comme organismes de sûreté }
{ Titre VIII : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ENCADREMENT DE L'OFFRE DE JEUX DE LOTERIE ET DE PARIS SPORTIFS EN RÉSEAU PHYSIQUE DE DISTRIBUTION — Décret n° 2020-1349 du 4 novembre 2020 relatif aux modalités de régulation de l'Autorité nationale des jeux }
{ Annexe — Arrêté du 3 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2016 portant répartition des contingents annuels de chevaliers, officiers et commandeurs dans l'ordre des Palmes académiques }
{ TITRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER — Code de la sécurité intérieure }
{ Annexe — Arrêté du 28 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2009 désignant les laboratoires nationaux de référence dans le domaine de la santé publique vétérinaire et phytosanitaire }
{ Chapitre 5 : Mesures concernant les professionnels de santé — Arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé }
{ Chapitre II : Modalités de dédouanement à l'importation — Arrêté du 1 juillet 1991 INSTAURANT UNE PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES ENVOIS EXPRES }
{ Sous-section 5 : Contrôle des garanties d'origine — Code de l'énergie }
{ PARTIE RÉGLEMENTAIRE — Code pénitentiaire }
{ Annexe — Arrêté du 16 juin 2022 modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 fixant les programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature italiennes dans les sections Esabac }
{ Sous-section 7 : Garanties d'origine dans les zones non interconnectées — Code de l'énergie }
{ Titre II : MODIFICATIONS DES DISPOSITIONS DU DÉCRET N° 2016-1877 DU 27 DÉCEMBRE 2016 RELATIF AU RESSORT TERRITORIAL, À L'ORGANISATION ET AUX ATTRIBUTIONS DES DIRECTIONS INTERRÉGIONALES DES SERVICES PÉNITENTIAIRES ET DE LA MISSION DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE L'OUTRE-MER — Décret n° 2019-1503 du 30 décembre 2019 modifiant diverses dispositions relatives au renseignement pénitentiaire }
{ Sous-section 3 : Dispositions applicables aux infrastructures de stockage non mentionnées à l’article L. 421-3-1 — Code de l'énergie }
{ Section 2 : Dispositions relatives aux autres envois. — Arrêté du 1 juillet 1991 INSTAURANT UNE PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES ENVOIS EXPRES }
{ Annexe — Arrêté du 3 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2016 portant répartition des contingents annuels de chevaliers, officiers et commandeurs dans l'ordre des Palmes académiques }
{ Chapitre II : Implantation. -Aménagement. - Conception — Arrêté du 3 août 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux ateliers de charge contenant au moins 10 véhicules de transport en commun de catégorie M2 ou M3 fonctionnant grâce à l'énergie électrique et soumis à déclaration sous la rubrique n° 2925 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre II : Institutions de retraite professionnelle supplémentaire — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Décision n° 2016-30 du 13 janvier 2016 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique }
{ Annexe — Décision n° 2021-493 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Plus Développement pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé La Radio Plus }

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