SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 29 octobre 2019 relatif au fonctionnement de la base de données nationale des défibrillateurs automatisés externes (DAE) }
{ Annexe — Arrêté du 29 octobre 2019 relatif au fonctionnement de la base de données nationale des défibrillateurs automatisés externes (DAE) }
{ TITRE III : LE PERSONNEL DE L'INSTITUT. — Décret n° 97-817 du 5 septembre 1997 érigeant l'Institut des hautes études de défense nationale en établissement public }
{ Annexe — Arrêté du 29 octobre 2019 relatif au fonctionnement de la base de données nationale des défibrillateurs automatisés externes (DAE) }
{ Section 2 : Procédure applicable au prononcé de sanctions — Code des relations entre le public et l'administration }
{ Sous-section 4 : Calcul de l'aide personnalisée au logement. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Annexe — Décret n° 2019-1165 du 12 novembre 2019 portant ouverture et annulation de crédits }
{ TITRE V : DROITS ET OBLIGATIONS DES VOYAGEURS FERROVIAIRES — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ Annexe — Décret n° 2019-1168 du 13 novembre 2019 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif au contrôle des exportations en matière de défense (ensemble une annexe), signées à Paris le 23 octobre 2019 (1) }
{ Annexe — Décret n° 2019-1168 du 13 novembre 2019 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif au contrôle des exportations en matière de défense (ensemble une annexe), signées à Paris le 23 octobre 2019 (1) }
{ Titre III : DISPOSITIONS DE COORDINATION, TRANSITOIRES ET FINALES — Rapport au Président de la République relative à l'ordonnance 2019-1169 du 13 novembre 2019 relative aux marques de produits ou de services }
{ Titre II : DISPOSITIONS PERMANENTES — LOI n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020 (1) }
{ SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES — LOI n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020 (1) }
{ TITRE IER : INTEROPERABILITE — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Institut national de la propriété industrielle — Rapport au Président de la République relative à l'ordonnance 2019-1169 du 13 novembre 2019 relative aux marques de produits ou de services }
{ Paragraphe 1 : Dispositions applicables dans l'ensemble des communes. — Code de l'urbanisme }
{ TITRE III : LES FORMATIONS DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR — LOI n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche (1) }
{ TITRE III : PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ TITRE IER : DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE MER — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ Section 8 : De la révocation des testaments et de leur caducité. — Code civil }

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