SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2021-341 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Nostalgie Lorraine, Nostalgie Strasbourg, Nostalgie Mulhouse et Nostalgie Colmar  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 4 juin 2021 fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la réservation de capacités aux fins de délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois de juin 2021  }
  3. {  Annexes — Arrêté du 31 mars 2022 portant approbation de la Convention nationale organisant les rapports entres les pharmaciens titulaires d'officine et l'assurance maladie  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2021-341 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Nostalgie Lorraine, Nostalgie Strasbourg, Nostalgie Mulhouse et Nostalgie Colmar  }
  5. {  Section 1 : Caractéristiques thermiques et performance énergétique des bâtiments d'habitation — Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation et fixant les conditions de mise en œuvre des solutions d'effet équivalent  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2021-342 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Lorraine, NRJ Strasbourg et NRJ Alsace  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2021-342 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Lorraine, NRJ Strasbourg et NRJ Alsace  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 28 février 2020 portant création de la spécialité « Organisation de transport de marchandises » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  9. {  Paragraphe 2 : De l'analyse des risques — Code de commerce  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 12 juillet 2019 relatif au titre professionnel de métreur assistant du bâtiment  }
  11. {  Annexe — Décret n° 2019-1203 du 19 novembre 2019 portant transfert de crédits  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2021-342 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Lorraine, NRJ Strasbourg et NRJ Alsace  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 15 décembre 2022 relatif à l'exercice de la responsabilité conjointe du traitement de données à caractère personnel dénommé « I-MILO »  }
  14. {  7 : Non-respect des obligations de déclaration ou paiement par voie électronique — Code général des impôts  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 22 février 2023 modifiant l'arrêté du 5 mai 2021 portant nomenclature des pièces justificatives des dépenses de l'Etat  }
  16. {  Paragraphe 2 : De la commission régionale d'inscription et de la tenue de la liste — Code de commerce  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2021-342 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Lorraine, NRJ Strasbourg et NRJ Alsace  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 23 juin 2020 modifiant l'arrêté du 16 décembre 2016 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les matériels de multiplication des plantes fruitières et les plantes fruitières qualifiées comme matériel CAC  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 23 février 2023 relatif au titre professionnel de technicien d'équipement et d'exploitation en électricité  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 23 juin 2020 modifiant l'arrêté du 16 décembre 2016 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les matériels de multiplication des plantes fruitières et les plantes fruitières qualifiées comme matériel CAC  }

Résultats 21 à 40

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