SECTION_TA

{ TITRE VII : Congés de courte durée — Accord collectif national de travail relatif aux établissements de suite et de réadaptation privés (personnel médical). }
{ TITRE VIII : Licenciement, démission — Accord collectif national de travail relatif aux établissements de suite et de réadaptation privés (personnel médical). }
{ Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos compensateur — Annexe IV : Durées et aménagements du temps de travail de la convention collective nationale du 18 décembre 2002 }
{ TITRE IX : Ancienneté — Accord collectif national de travail relatif aux établissements de suite et de réadaptation privés (personnel médical). }
{ TITRE X : Avantages en nature — Accord collectif national de travail relatif aux établissements de suite et de réadaptation privés (personnel médical). }
{ TITRE XI : Classification - rémunérations — Accord collectif national de travail relatif aux établissements de suite et de réadaptation privés (personnel médical). }
{ Contingent annuel d'heures supplémentaires — Annexe IV : Durées et aménagements du temps de travail de la convention collective nationale du 18 décembre 2002 }
{ TITRE XII : Durée et conditions du travail - Rémunérations des gardes et astreintes — Accord collectif national de travail relatif aux établissements de suite et de réadaptation privés (personnel médical). }
{ Temps partiel convenu — Annexe IV : Durées et aménagements du temps de travail de la convention collective nationale du 18 décembre 2002 }
{ TITRE XIII : Retraite — Accord collectif national de travail relatif aux établissements de suite et de réadaptation privés (personnel médical). }
{ TITRE XIV : Commission nationale de conciliation — Accord collectif national de travail relatif aux établissements de suite et de réadaptation privés (personnel médical). }
{ TITRE XV : Réalisation de l'accord — Accord collectif national de travail relatif aux établissements de suite et de réadaptation privés (personnel médical). }
{ Chapitre II : Institution des certificats de qualification professionnelle — Avenant du 13 mars 2002 relatif aux certificats de qualification professionnelle }
{ TITRE XV : Réalisation de l'accord — SALAIRES - INDEMNITES POUR GARDES ET ASTREINTES. Accord collectif national de travail du 14 mai 1986 }
{ Revalorisation de la rémunération des médecins non spécialisés , chefs de service au 1er janvier 1990. — SALAIRES Avenant n° 2 du 19 janvier 1990 }
{ Revalorisation de la rémunération des médecins directeurs et chefs d'établissement au 1er janvier 1990. — SALAIRES Avenant n° 3 du 19 janvier 1990 }
{ Préambule — Convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 18 avril 1996. Etendue par arrêté du 23 août 1996 JORF 31 août 1996. }
{ Chapitre Ier : Champ d'application — Convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 18 avril 1996. Etendue par arrêté du 23 août 1996 JORF 31 août 1996. }
{ CHAPITRE Ier : Champ d'application — ANNEXE II PREVOYANCE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 18 avril 1996 }
{ Chapitre II : Avantages acquis — Convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 18 avril 1996. Etendue par arrêté du 23 août 1996 JORF 31 août 1996. }

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