SECTION_TA

  1. {  Section 1 : Ouverture des droits et liquidation de l'allocation — Code de la sécurité sociale  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 30 mai 2016 portant labellisation et exonération du droit annuel de francisation et de navigation des bateaux d'intérêt patrimonial  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2017-1114 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Emotion FM pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Emotion FM  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 13 juillet 2017 portant création du certificat de spécialisation agricole option « apiculture » et fixant ses conditions de délivrance  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 8 août 2017 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture de concours externes, de concours internes et de troisièmes concours de recrutement de professeurs certifiés stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat du second degré (CAPES) et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (CAPET)  }
  6. {  Annexe VI — Arrêté du 30 mars 2023 relatif aux dotations relatives à la file active et à la qualité du codage mentionnées à l'article R. 162-31-3 du code de la sécurité sociale dans le champ des activités de psychiatrie  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 30 mai 2016 portant labellisation et exonération du droit annuel de francisation et de navigation des bateaux d'intérêt patrimonial  }
  8. {  Section 2 : Inscription sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques. — Code du patrimoine  }
  9. {  Section III : Corps électoral — Arrêté du 14 juin 2016 portant agrément d'un nouveau titre Ier relatif aux élections aux conseils de l'ordre  }
  10. {  Section 3 : Dispositions relatives aux immeubles ni classés ni inscrits soumis à la législation sur les monuments historiques. — Code du patrimoine  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 2 mars 2023 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2017-1115 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM Réseau pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie Marseille  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2017-1115 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM Réseau pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie Marseille  }
  14. {  Chapitre II : Aptitude professionnelle des agents entrant dans le corps des directeurs des services pénitentiaires — Arrêté du 25 juillet 2012 relatif à l'organisation de la formation préalable à la titularisation dans le corps des directeurs des services pénitentiaires de l'administration pénitentiaire et à l'organisation de la formation d'adaptation à l'emploi de directeur des services pénitentiaires  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 3 décembre 2015 fixant la liste des circonscriptions de police prévues au 1° de l'article 1er du décret n° 95-313 du 21 mars 1995 relatif au droit de mutation prioritaire et au droit à l'avantage spécifique d'ancienneté accordés à certains agents de l'Etat affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2017-1115 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM Réseau pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie Marseille  }
  17. {  Salaires au 1er mai 1991 et 1er novembre 1991. — Vosges Annexe n° 1 du 11 janvier 1991  }
  18. {  Section II : Dépouillement du vote — Arrêté du 14 juin 2016 portant agrément d'un nouveau titre Ier relatif aux élections aux conseils de l'ordre  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2017-466 du 14 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Sarthe  }
  20. {  Chapitre 2 : L'agence régionale de l'hospitalisation territorialement compétente — Code de la santé publique  }

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