SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 19 juillet 2024 relatif aux modalités de la période transitoire liées à la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole des spécialités « aquaculture » et « aménagements paysagers » }
{ TITRE III : LE SALARIÉ ACTEUR DU DÉVELOPPEMENT DE SES COMPÉTENCES — Accord du 8 juillet 2005 relatif à la formation tout au long de la vie (1) }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le livre V du code monétaire et financier — Ordonnance n° 2020-1635 du 21 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière financière }
{ Chapitre 3 : Commerces, restaurants, débits de boisson et hébergements — Décret n° 2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire }
{ Sous-section 2 : Prescriptions relatives à la conception et à la réalisation des installations et équipements électriques ferroviaires ou guidés — Décret n° 2017-694 du 2 mai 2017 relatif à la protection des travailleurs intervenant sur les systèmes de transport ferroviaire ou guidé et de chemins de fer à crémaillère ou contribuant à leur exploitation }
{ Chapitre II : Emplois de direction de l'Etat — Code général de la fonction publique }
{ Annexe — Arrêté du 9 décembre 2019 portant homologation du cahier des charges relatif à la restauration hors foyer à caractère commercial en agriculture biologique }
{ Chapitre Ier : Modifications du code monétaire et financier — Ordonnance n° 2020-1636 du 21 décembre 2020 relative au régime de résolution dans le secteur bancaire }
{ Titre IV : EMPLOIS À LA DÉCISION DU GOUVERNEMENT ET EMPLOIS DE DIRECTION — Code général de la fonction publique }
{ Sous-section 4 : Calcul de l'aide personnalisée au logement. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Annexe — Arrêté du 27 janvier 2021 portant approbation du renouvellement et des modifications de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public « Agence des villes et territoires méditerranéens durables » }
{ Chapitre unique — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }
{ Sous-section 1 : Services publics aéroportuaires donnant lieu à la perception de redevances — Code des transports }
{ CHAPITRE Ier : DUREE DU TRAVAIL — Accord national du 14 janvier 1982 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail }
{ Annexe — Arrêté du 7 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d'origine humaine }
{ Annexe — Arrêté du 18 juin 2019 fixant la liste des structures, des programmes, des actions, des actes et des produits financés au titre des missions d'intérêt général mentionnées aux articles D. 162-6 et D. 162-7 du code de la sécurité sociale ainsi que la liste des missions d'intérêt général financées au titre de la dotation mentionnée à l'article L. 162-23-8 }
{ Annexe — Décision n° 2020-899 du 9 décembre 2020 autorisant la SARL Chante France Développement à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Chante France dans la zone Orléans étendu }
{ TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2011-1919 du 22 décembre 2011 relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certains décrets portant application de la loi n° 83-629 du 12 juillet 1983 }
{ Annexe — Arrêté du 19 juin 2019 relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les navires, bateaux, engins flottants et autres constructions flottantes }
{ Section 2 : Recours aux services des entreprises de travail temporaire — Code général de la fonction publique }

Résultats 8001 à 8020

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