SECTION_TA

{ Titre VI : Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme — Code de l'urbanisme }
{ Titre IV : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer. — Code de l'urbanisme }
{ Chapitre Ier : Composition et nomination. — Arrêté du 1er avril 1994 relatif au Conseil scientifique supérieur de l'enseignement de l'architecture }
{ Annexe — Arrêté du 9 juin 2020 portant adaptation des dispositions relatives à la notation et au classement des élèves gardiens de la paix de la police nationale de la 254e promotion }
{ Date d'effet et conditions particulières d'adhésion à la convention du 15 février 1977 modifiée. — Accord relatif à l'adhésion de la chambre syndicale des eaux minérales au texte modifié de la convention du 15 février 1977, modifiée le 18 mars 1994 portant création du fonds d'assurance formation des salariés du secteur agroalimentaire (Faforia) ; à l'accord national professionnel du 21 novembre 1994. Etendu par arrêté du 15 janvier 1996 JORF 24 janvier 1996. }
{ Titre Ier : Certificat d'urbanisme — Code de l'urbanisme }
{ Indemnités de repas et de petits déplacements à compter du 1er octobre 2005 (Auvergne). — Auvergne Accord du 10 octobre 2005 }
{ Annexe — Arrêté du 31 janvier 2019 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 13 février 2019 relatif à l'arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation prévue par l'article L. 5121-12 du code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 13 avril 2017 fixant les taux de promotion des corps des infirmiers de la défense et des infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense }
{ Chapitre II : Conditions de surveillance des centres d'insémination artificielle autorisés de l'espèce caprine. — Arrêté du 29 mars 1994 fixant les conditions sanitaires exigées pour l'agrément des centres d'insémination artificielle de l'espèce caprine autorisés au sens de l'article 5 de la loi n° 66-1005 du 28 décembre 1966, pour les boucs utilisés en monte publique artificielle et pour le sperme destiné aux échanges intracommunautaires }
{ Annexe — Arrêté du 28 janvier 2019 fixant les taux de promotion au grade de commandant de police dans le corps de commandement de la police nationale du ministère de l'intérieur pour l'année 2019 }
{ Statut des travailleurs intermittents — Accord du 8 janvier 2002 portant sur le travail intermittent }
{ Annexe — Arrêté du 24 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2007 modifié relatif au programme de prélèvements et d'analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution, pris en application des articles R. 1321-10, R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique }
{ Annexe — Décision n° 2017-CF-12 du 13 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Les amis de Radio Logos pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Logos FM }
{ Zones d'aménagement différé — Code de l'urbanisme }
{ Chapitre III : Prévention des accidents et des pollutions — Arrêté du 24 septembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2910-B de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 19 janvier 2016 intégrant l'expérimentation de la circulation inter-files dans divers arrêtés relatifs à l'apprentissage de la conduite et de la sécurité routière }
{ TITRE Ier : CONSISTANCE DU DOMAINE PUBLIC — Code général de la propriété des personnes publiques }
{ Chapitre II : Utilisation compatible avec l'affectation — Code général de la propriété des personnes publiques }

Résultats 7341 à 7360

Précédent 365 366 367 368 369 370 371 Suivant