SECTION_TA

{ Chapitre III : Dispositions modifiant le décret n° 95-871 du 2 août 1995 portant statut des agents de catégorie A des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. — Décret n°2006-815 du 7 juillet 2006 modifiant les statuts particuliers des personnels de catégorie A de certains services déconcentrés du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. }
{ TITRE III : PROCÉDURES LIÉES À L’AGRÉMENT — Arrêté du 12 janvier 1993 relatif à l'agrément des unités d'entretien d'aéronefs }
{ Titre II : Des inscriptions au registre — Décret n°84-406 du 30 mai 1984 relatif au registre du commerce et des sociétés }
{ Annexe — Arrêté du 22 octobre 2008 relatif à l'information préalable du consommateur sur les caractéristiques des hébergements locatifs en hôtellerie de plein air }
{ undefined — Décret n°93-861 du 18 juin 1993 portant création de l'établissement public Météo-France }
{ Annexe — Arrêté du 17 juin 2013 relatif à l'agrément de l'avenant n° 4 du 28 février 2013 portant modification de l'article 34 du règlement général annexé à la convention du 6 mai 2011 relative à l'indemnisation du chômage }
{ Titre III : Du dépôt en annexe au registre des actes et pièces se rapportant aus personnes morales de droit privé — Décret n°84-406 du 30 mai 1984 relatif au registre du commerce et des sociétés }
{ Section 4 : Evaluation des risques — Code du travail }
{ TITRE II : LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DES ARMÉES — Décret n° 2007-584 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets en conseil des ministres) }
{ CHAPITRE III : Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires — Code général des collectivités territoriales }
{ Sous-section 2 : Dispositions financières — Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code }
{ Section 2 : Formation des autres personnels de direction — Décret n°69-662 du 13 juin 1969 relatif à la nomination et à l'avancement du personnel de direction des établissements énumérés à l'article L. 792 du code de la santé publique. }
{ undefined — Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales sciences et aux licences et maîtrises du secteur sciences }
{ Organismes liquidateurs — Code de la sécurité sociale }
{ SECTION 6 : MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS — Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques }
{ Chapitre II : Déclarations incombant aux personnes morales — Décret n°84-406 du 30 mai 1984 relatif au registre du commerce et des sociétés }
{ Section 1 : Rapport annuel d'exploitation — Décret n°2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains. }
{ SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES REALISEES EN DEHORS DES PERIODES D'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION — Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques }
{ TITRE III : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES — Arrêté du 8 avril 1993 portant délégation de signature }
{ CHAPITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ENTREPRISES D'ASSURANCE ET DE REASSURANCE — Décret n° 2009-1223 du 12 octobre 2009 relatif à l'évaluation prudentielle des acquisitions et des augmentations de participation dans des entités du secteur financier }

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