SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2014-570 du 12 novembre 2014 complétant la décision n° 2012-86 modifiée du 14 février 2012 autorisant la commune de Roquecor (Tarn-et-Garonne) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Roquecor }
{ Annexe — Décision n° 2014-573 du 19 novembre 2014 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société Télé Miroir Services }
{ Titre 5 : Départements d'outre-mer — Code de la sécurité sociale }
{ 5e PARTIE : DURÉE, VALIDITÉ ET COMMUNICATION DE LA CONVENTION Article 5-1 Modification — Décision n° 2014-571 du 19 novembre 2014 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société TV7 Bordeaux }
{ Chapitre 4 : Détachement — Décret n° 2011-1089 du 9 septembre 2011 portant statut particulier du corps du personnel de surveillance de la direction générale de la sécurité extérieure et relatif à l'emploi de chef de service intérieur }
{ Annexe — Arrêté du 7 mai 2020 relatif aux modalités de formation et d'évaluation à distance dans les formations professionnelles maritimes }
{ Section 3 : Accès à la profession des personnes n'ayant pas la nationalité française ou ayant acquis des compétences hors de France — Décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable }
{ Chapitre III : Modalités de présentation des demandes d'aide — Décret n° 2020-1835 du 10 avril 2021 portant création d'un dispositif de soutien à la diffusion hertzienne terrestre de services de télévision à vocation locale et de radio affectés par la propagation de l'épidémie de covid-19 }
{ Titre 6 : Français résidant à l'étranger - Travailleurs migrants — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Décision n° 2017-839 du 15 novembre 2017 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé à temps partiel quotidiennement entre 2 h 00 et 9 h 00 en clair par voie hertzienne terrestre en haute définition en région parisienne }
{ Annexe — Décision n° 2014-574 du 19 novembre 2014 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société Canal 32 }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DU PERSONNEL DE SURVEILLANCE DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ EXTÉRIEURE — Décret n° 2011-1089 du 9 septembre 2011 portant statut particulier du corps du personnel de surveillance de la direction générale de la sécurité extérieure et relatif à l'emploi de chef de service intérieur }
{ Section 2 : La composante « Recueil des soutiens » — Décret n° 2014-1488 du 11 décembre 2014 relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Soutien d'une proposition de loi au titre du troisième alinéa de l'article 11 de la Constitution » }
{ Sous-section 2 : Dispositions propres aux établissements fonctionnant en infraction aux dispositions qui leur sont imposées — Code de l'environnement }
{ Titre VI : RÔLE DES DIRIGEANTS EFFECTIFS ET ORGANES DE SURVEILLANCE DE L'ENTREPRISE ASSUJETTIE ET DE L'AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL ET DE RÉSOLUTION — Arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d'investissement soumises au contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution }
{ Annexe — Arrêté du 21 novembre 2017 portant ouverture de crédits de fonds de concours }
{ Annexe — Arrêté du 21 novembre 2017 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ Titre II : FORMATION À LA PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS DU PERSONNEL D'ENCADREMENT — Arrêté du 1er décembre 2014 relatif à la formation des fonctionnels de la prévention et du personnel d'encadrement en matière de prévention des risques professionnels ainsi qu'à la formation à la sécurité des agents du ministère de la défense }
{ Titre III : FORMATION À LA SÉCURITÉ — Arrêté du 1er décembre 2014 relatif à la formation des fonctionnels de la prévention et du personnel d'encadrement en matière de prévention des risques professionnels ainsi qu'à la formation à la sécurité des agents du ministère de la défense }
{ Chapitre 4 : Détermination de l'allocation journalière — Arrêté du 19 février 2016 relatif à l'agrément de l'avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et à ses textes associés portant modification de certaines de leurs dispositions }

Résultats 7301 à 7320

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