SECTION_TA

{ Section 3 : Conseil des sites de Corse — Code du patrimoine }
{ Chapitre Ier : Classement au titre des sites patrimoniaux remarquables — Code du patrimoine }
{ Annexe — Décret n° 2015-1459 du 10 novembre 2015 relatif aux exceptions à l'application du principe « silence vaut acceptation » pour les actes des collectivités territoriales et de leurs établissements publics sur le fondement du 4° du I de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ainsi qu'aux exceptions au délai de deux mois de naissance des décisions implicites sur le fondement du II de cet article }
{ Annexe — Décision n° 2018-73 du 31 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 }
{ Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions — Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2560 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre VIII : Surveillance des émissions — Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2560 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2021 — Décret n° 2017-1374 du 20 septembre 2017 modifiant le décret du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la catégorie A de la fonction publique hospitalière }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Code du patrimoine }
{ Section 5 : Fonctionnement du fonds et dispositions financières. — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2020 — Décret n° 2017-1376 du 20 septembre 2017 modifiant le décret n° 90-973 du 30 octobre 1990 portant statut particulier du corps des ingénieurs du génie sanitaire et le décret n° 90-975 du 30 octobre 1990 portant statut particulier du corps des ingénieurs d'études sanitaires }
{ Annexe — Décret n° 2015-1460 du 10 novembre 2015 relatif aux exceptions à l'application pour les actes des collectivités territoriales et de leurs établissements publics du délai de deux mois de naissance de la décision implicite d'acceptation sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations }
{ Annexe — Décision n° 2018-73 du 31 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 }
{ Annexe — Arrêté du 15 juillet 2013 fixant la nature des épreuves et les règles d'organisation générale du concours réservé d'accès au corps des ingénieurs d'études sanitaires }
{ Annexe — Arrêté du 21 août 2017 pris pour l'application en 2017 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7, L. 2334-7-3, L. 4332-7 et L. 5211-28 du code général des collectivités territoriales et à l'article 107 de la loi n° 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015 }
{ Annexe — Arrêté du 27 juin 2017 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires }
{ Annexe — Arrêté du 13 janvier 2015 fixant pour l'année 2015 les taux de promotion dans certains corps spécifiques relevant de la direction générale de l'aviation civile du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie }
{ Annexe — Décision n° 2018-73 du 31 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 }
{ Annexe — Arrêté du 4 octobre 2017 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un examen professionnel d'avancement au grade de principal du corps de chef de travaux d'art du ministère de la culture }
{ Annexe — Décision n° 2017-723 du 20 septembre 2017 modifiant la décision n° 2012-520 du 24 juillet 2012 autorisant la société MHD7 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre du réseau R7 }
{ TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION ET PRINCIPES FONDAMENTAUX — Code des marchés publics (édition 2006) }

Résultats 7261 à 7280

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