SECTION_TA

{ Chapitre 1 B : Les agences régionales de l'hospitalisation — Code de la santé publique }
{ Durée du travail — Annexe II Personnel "Employés" Accord du 11 décembre 1972 }
{ Section 1 : Aide personnalisée. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Annexes — Arrêté du 31 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie }
{ Titre VII : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR — Arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d'aptitude permettant d'exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines }
{ Annexe — Décision n° 2016-899 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Chapitre 2 : L'agence régionale de l'hospitalisation territorialement compétente — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 16 janvier 2018 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques }
{ Annexe — Arrêté du 17 janvier 2018 portant ouverture de crédits de fonds de concours }
{ Annexe — Arrêté du 7 août 2012 fixant les modalités d'organisation générale et la nature des épreuves des examens professionnels pour l'accès aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du ministère de la défense }
{ Sous-section 2 : Détermination des apports à la valeur comptable Article 744-2 — Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables }
{ Annexe — Arrêté du 17 janvier 2018 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ Chapitre Ier : Statut des combattants volontaires de la Résistance — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ CHAPITRE III : CLASSEMENT LORS DE LA NOMINATION — Décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière }
{ Chapitre IV : Personnes se présentant spontanément. — Code de la santé publique }
{ Section 3 : Réduction de tarif accordée à certaines veuves de guerre et aux orphelins de guerre. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ SECTION 2 : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RECRUTEMENTS DANS LE DEUXIEME GRADE — Décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière }
{ Section 2 : Secours. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre II : Dispositions relatives aux commissions administratives paritaires — Décret n° 2017-1201 du 27 juillet 2017 relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique }
{ Annexe — Décision n° 2014-396 du 4 septembre 2014 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS FG Concept pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio FG }

Résultats 7241 à 7260

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