SECTION_TA

  1. {  Sous-section 1 : Dispositions générales. — Code de la sécurité sociale  }
  2. {  Section 2 : Dispositions applicables aux militaires de carrière. — Loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires (1).  }
  3. {  Partie A : Construction — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution  }
  4. {  Section 2 : Travail dissimulé — Code du travail  }
  5. {  TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES — Décret n° 2005-1239 du 30 septembre 2005 relatif au Conseil supérieur de la fonction militaire et aux conseils de la fonction militaire  }
  6. {  Chapitre Ier : Salaire minimum de croissance — Code du travail  }
  7. {  Section 6 : Dispositions spéciales relatives aux procédures amiables et contentieuses en matière de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles et des personnes mentionnées à l'article L. 731-23 du code rural — Code de la sécurité sociale  }
  8. {  TITRE Ier : PRINCIPES FONDAMENTAUX. — Arrêté du 7 juin 2007 pris pour l'application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 relatif à la politique de voyages professionnels des personnels affectés à la direction générale de l'aviation civile, au bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile et à l'inspection générale de l'aviation civile  }
  9. {  TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX AGENTS NON TITULAIRES — Décret n°2004-1063 du 1 octobre 2004 relatif au temps partiel dans la fonction publique hospitalière  }
  10. {  Sous-section 1 : Cas général — Code de l'urbanisme  }
  11. {  TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES — Décret n°2004-1063 du 1 octobre 2004 relatif au temps partiel dans la fonction publique hospitalière  }
  12. {  SECTION 1 : FONDS NATIONAL DE L'EMPLOI — Code du travail  }
  13. {  Paragraphe 5 : Dispositions relatives aux organismes collecteurs paritaires agréés au titre du congé individuel de formation — Code du travail  }
  14. {  Section 2 : Régime facultatif dans les entreprises de moins de cinquante salariés — Code du travail  }
  15. {  Chapitre III : Dispositions transitoires — Arrêté du 7 janvier 2015 relatif à l'aptitude professionnelle des dirigeants et des salariés des entreprises privées de protection des navires et relatif aux agréments des organismes délivrant une formation professionnelle aux dirigeants et agents des entreprises privées de protection des navires  }
  16. {  Titre Ier : Dispositions générales — Code du travail  }
  17. {  Section 1 : Déontologie - Sanctions. — Arrêté du 6 juin 2006 portant règlement général d'emploi de la police nationale.  }
  18. {  TITRE VI bis : Filière E.N.S. de Cachan Section C Arts-création industrielle — Arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense  }
  19. {  Section 6 : Jugement — Code de la santé publique  }
  20. {  Section I : Instances dirigeantes de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés — Décret n°2004-1075 du 12 octobre 2004 relatif à l'organisation des branches assurance maladie et accidents du travail et maladies professionnelles et à la composition des conseils de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés et des caisses primaires d'assurance maladie  }

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