SECTION_TA

{ TITRE III : FRAIS DE MISSION — Arrêté du 10 avril 2007 pris en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et fixant les barèmes indemnitaires et les modalités d'indemnisation des personnels civils du ministère de la défense dans le cadre de leurs déplacements temporaires. }
{ Annexe — Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives au nombre des associés. — Loi n° 81-1162 du 30 décembre 1981 relative à la mise en harmonie du droit des sociétés commerciales avec la deuxième directive adoptée par le conseil des communautés européennes }
{ Chapitre II : Membre élu de la délégation du personnel du comité social et économique ou représentant syndical au comité social et économique — Code du travail }
{ Chapitre X : Défenseur syndical — Code du travail }
{ Section 2 : Organes représentatifs — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décret n° 2007-1745 du 13 décembre 2007 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites }
{ Chapitre VIII : Conseiller prud'homme — Code du travail }
{ Chapitre 5 : Dispositions diverses. — Code de la sécurité sociale }
{ Section III : Information du souscripteur — Code des assurances }
{ SECTION 2 : SCHEMA D'EXPLOITATION COORDONNEE — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ Sous-section 2 : Contrat de praticien territorial de médecine ambulatoire — Code de la santé publique }
{ Sous-section 1 : Montant des pensions des conjoints et partenaires survivants — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 11 mars 2010 portant homologation du règlement intérieur de l'Autorité des normes comptables }
{ Concours interne — Arrêté du 29 janvier 1993 relatif à l'organisation, à la nature et au programme des épreuves des concours de techniciens des laboratoires de la police nationale }
{ Chapitre III : Dispositions relatives au vote dans les assemblées générales. — Loi n° 81-1162 du 30 décembre 1981 relative à la mise en harmonie du droit des sociétés commerciales avec la deuxième directive adoptée par le conseil des communautés européennes }
{ Section 9 : Délivrance des médicaments nécessaires pour la prévention, le traitement des infections sexuellement transmissibles et la contraception d'urgence — Code de la santé publique }
{ « 1° Représentants de l’Etat — Arrêté du 5 mars 1993 modifiant l'arrêté du 22 février 1960 instituant la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale }
{ TITRE V : MISE EN DEMEURE — Arrêté du 30 novembre 2011 fixant l'organisation du contrôle sur pièces et sur place effectué par le ministère de la défense en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense }
{ Chapitre 211-1 : Navires de charge et navires à passagers — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution }

Résultats 6941 à 6960

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