SECTION_TA

  1. {  CHAPITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES — Accord du 20 décembre 1994 portant acte constitutif de l'OPCA, de l'industrie hôtelière et des activités connexes - FAFIH (1)  }
  2. {  CHAPITRE II : ORGANISATION DU FAFIH — Accord du 20 décembre 1994 portant acte constitutif de l'OPCA, de l'industrie hôtelière et des activités connexes - FAFIH (1)  }
  3. {  CHAPITRE III : GESTION DES DISPOSITIFS — Accord du 20 décembre 1994 portant acte constitutif de l'OPCA, de l'industrie hôtelière et des activités connexes - FAFIH (1)  }
  4. {  CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES — Accord du 20 décembre 1994 portant acte constitutif de l'OPCA, de l'industrie hôtelière et des activités connexes - FAFIH (1)  }
  5. {  Désignation de l'organisme paritaire collecteur agréé — Accord du 11 décembre 2003 portant adhésion des entreprises exerçant une activité de thalassothérapie au FAFIH-OPCA  }
  6. {  Champ d'application — Accord du 11 décembre 2003 portant adhésion des entreprises exerçant une activité de thalassothérapie au FAFIH-OPCA  }
  7. {  Objet — Accord du 11 décembre 2003 portant adhésion des entreprises exerçant une activité de thalassothérapie au FAFIH-OPCA  }
  8. {  Versement des contributions relatives au financement de la formation professionnelle continue et affectation des fonds mutualisés — Accord du 11 décembre 2003 portant adhésion des entreprises exerçant une activité de thalassothérapie au FAFIH-OPCA  }
  9. {  Capital de temps de formation (entreprises employant 10 salariés et plus) — Accord du 11 décembre 2003 portant adhésion des entreprises exerçant une activité de thalassothérapie au FAFIH-OPCA  }
  10. {  Durée, effets et dénonciation — Accord du 11 décembre 2003 portant adhésion des entreprises exerçant une activité de thalassothérapie au FAFIH-OPCA  }
  11. {  Demande d'extension — Accord du 11 décembre 2003 portant adhésion des entreprises exerçant une activité de thalassothérapie au FAFIH-OPCA  }
  12. {  Dépôt — Accord du 11 décembre 2003 portant adhésion des entreprises exerçant une activité de thalassothérapie au FAFIH-OPCA  }
  13. {  Préambule — Accord du 13 septembre 2000 relatif au développement du paritarisme  }
  14. {  Création d'une association paritaire — Accord du 13 septembre 2000 relatif au développement du paritarisme  }
  15. {  Cotisation — Accord du 13 septembre 2000 relatif au développement du paritarisme  }
  16. {  Affectation des cotisations — Accord du 13 septembre 2000 relatif au développement du paritarisme  }
  17. {  Entrée en vigueur — Accord du 13 septembre 2000 relatif au développement du paritarisme  }
  18. {  Préambule — Convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers du 15 avril 1988. Etendue par arrêté du 20 juin 1988, JORF 25 juin 1988.  }
  19. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers du 15 avril 1988. Etendue par arrêté du 20 juin 1988, JORF 25 juin 1988.  }
  20. {  Chapitre II : Liberté syndicale. - Délégués du personnel — Convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers du 15 avril 1988. Etendue par arrêté du 20 juin 1988, JORF 25 juin 1988.  }

Résultats 6941 à 6960

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