SECTION_TA

{ TITRE III. - LE DÉVELOPPEMENT DE LA PROFESSIONNALISATION ET DE L'APPRENTISSAGE — Accord du 23 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle }
{ TITRE IV. - L'ACCÈS SPÉCIFIQUE À LA FORMATION DE CERTAINS SALARIÉS — Accord du 23 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle }
{ TITRE V. - RÔLE ET MISSION DE L'ENCADREMENT DANS LE DÉVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLECONTINUE — Accord du 23 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle }
{ TITRE VI. - DISPOSITIONS RELATIVES À L'ACCUEIL, AU TUTORAT ET AUX MISSIONS D'ENSEIGNEMENT — Accord du 23 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle }
{ TITRE VII. - CONVENTION TRIENNALE DE FORMATION — Accord du 23 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle }
{ TITRE VIII. - DISPOSITIONS FINANCIÈRES — Accord du 23 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle }
{ TITRE IX. - CLAUSE DE RÉVISION, ENTRÉE EN VIGUEUR ET OBLIGATION DES STIPULATIONS DU PRÉSENT ACCORD — Accord du 23 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle }
{ Préambule — Avenant n° 39 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008 }
{ Annexes — Avenant n° 39 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008 }
{ TITRE Ier Définitions — Accord du 14 octobre 2008 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail }
{ TITRE II Dispositions communes à tous les personnels — Accord du 14 octobre 2008 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail }
{ TITRE III Dispositions particulières au personnel roulant — Accord du 14 octobre 2008 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail }
{ TITRE IV Dispositions particulières au personnel sédentaire affecté à des tâches de sécurité ou au suivi de la gestion opérationnelle des trafics — Accord du 14 octobre 2008 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail }
{ Chapitre XIII — Avenant n° 22 du 18 décembre 2008 à l'accord du 13 décembre 1990 relatif à la prévoyance des ETAM }
{ TITRE V Dispositions finales — Accord du 14 octobre 2008 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail }
{ Chapitre Ier Durée du travail — Accord du 14 octobre 2008 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail }
{ Chapitre II Repos — Accord du 14 octobre 2008 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail }
{ Chapitre III Travail de nuit — Accord du 14 octobre 2008 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail }
{ Chapitre IV Astreinte — Accord du 14 octobre 2008 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail }
{ Chapitre V Heures supplémentaires et durées maximales du travail — Accord du 14 octobre 2008 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail }

Résultats 7001 à 7020

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