SECTION_TA

  1. {  Annexe — Accord de coopération relatif à T2S entre surveillants et autorités compétentes pour la supervision des dépositaires centraux de titres  }
  2. {  SOUS SECTION 1 : REMPLACEMENTS DES CONSTITUANTS DE SECURITE — Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques  }
  3. {  Sous-section 1 : Devoirs généraux — Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code.  }
  4. {  Annexe — Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 8 octobre 2010 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique  }
  6. {  PARAGRAPHE 1 : CONTROLES ET PARCOURS D'ESSAI QUOTIDIENS — Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques  }
  7. {  Titre IV : Les établissements d'enseignement privés. — Code de l'éducation  }
  8. {  Chapitre unique — Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique  }
  9. {  CHAPITRE II : RECRUTEMENT ET CLASSEMENT — Décret n° 2010-1720 du 30 décembre 2010 portant statut particulier du corps des contrôleurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes  }
  10. {  Sous-section 2 : Election et rémunération du conseiller représentant le personnel. — Code monétaire et financier  }
  11. {  Sous-section 8 : Compte de résultat prévisionnel des écoles et instituts de formation. — Code de la santé publique  }
  12. {  TITRE III : CONCOURS INTERNE SUR ÉPREUVES — Arrêté du 27 septembre 2012 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours externe et interne permettant l'accès au deuxième grade du corps des adjoints des cadres hospitaliers  }
  13. {  CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES — Décret n° 2010-983 du 26 août 2010 portant statut particulier du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques  }
  14. {  TITRE II : CONCOURS EXTERNE SUR TITRES — Arrêté du 27 septembre 2012 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours externe et interne permettant l'accès au premier grade du corps des assistants médico-administratifs de la fonction publique hospitalière  }
  15. {  Section 1 : Procédures de recouvrement — Ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques.  }
  16. {  TITRE III : CONCOURS INTERNE SUR ÉPREUVES — Arrêté du 27 septembre 2012 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours externe et interne permettant l'accès au premier grade du corps des assistants médico-administratifs de la fonction publique hospitalière  }
  17. {  TITRE II : CONCOURS EXTERNE SUR TITRES — Arrêté du 27 septembre 2012 fixant la composition du jury et les modalités des concours externe sur titres, interne sur épreuves et du troisième concours permettant l'accès au grade de technicien supérieur hospitalier de 2e classe du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers  }
  18. {  Sous-section 3 : Relations de l'agence avec les directeurs généraux des agences régionales de santé — Code de la santé publique  }
  19. {  Annexe — Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes  }
  20. {  Paragraphe 2 : Conseil d'administration — Décret n° 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre VI du code rural et modifiant la partie Réglementaire des livres II et III du même code (annexe)  }

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