SECTION_TA

  1. {  Durée quotidienne de travail — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  2. {  Durée hebdomadaire de travail — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  3. {  Equivalences — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  4. {  Durées maximales hebdomadaires de travail — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  5. {  Travail de nuit — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  6. {  L'amplitude — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  7. {  Astreintes — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  8. {  Repos quotidien — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  9. {  Pause — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  10. {  Repos hebdomadaire — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  11. {  Jours fériés — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  12. {  Heures supplémentaires — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  13. {  Rémunération des heures supplémentaires sous forme de repos de remplacement — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  14. {  Bureau. — STATUT OPCA FORMAHP ACCORD du 22 décembre 1994  }
  15. {  Présidence. — STATUT OPCA FORMAHP ACCORD du 22 décembre 1994  }
  16. {  Trésorier et trésorier adjoint. — STATUT OPCA FORMAHP ACCORD du 22 décembre 1994  }
  17. {  Directeur de l'O.P.C.A. — STATUT OPCA FORMAHP ACCORD du 22 décembre 1994  }
  18. {  Indemnités des membres du conseil d'administration et du bureau. — STATUT OPCA FORMAHP ACCORD du 22 décembre 1994  }
  19. {  Modalités d'ouverture et de prise de repos compensateurs légaux et de remplacement — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  20. {  Répartition des ressources de l'O.P.C.A. — STATUT OPCA FORMAHP ACCORD du 22 décembre 1994  }

Résultats 6981 à 7000

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