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{
Durée quotidienne de travail — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
Durée hebdomadaire de travail — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
Equivalences — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
Durées maximales hebdomadaires de travail — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
Travail de nuit — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
L'amplitude — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
Astreintes — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
Repos quotidien — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
Pause — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
Repos hebdomadaire — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
Jours fériés — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
Heures supplémentaires — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
Rémunération des heures supplémentaires sous forme de repos de remplacement — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
Bureau. — STATUT OPCA FORMAHP ACCORD du 22 décembre 1994
}
{
Présidence. — STATUT OPCA FORMAHP ACCORD du 22 décembre 1994
}
{
Trésorier et trésorier adjoint. — STATUT OPCA FORMAHP ACCORD du 22 décembre 1994
}
{
Directeur de l'O.P.C.A. — STATUT OPCA FORMAHP ACCORD du 22 décembre 1994
}
{
Indemnités des membres du conseil d'administration et du bureau. — STATUT OPCA FORMAHP ACCORD du 22 décembre 1994
}
{
Modalités d'ouverture et de prise de repos compensateurs légaux et de remplacement — Accord du 27 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial
}
{
Répartition des ressources de l'O.P.C.A. — STATUT OPCA FORMAHP ACCORD du 22 décembre 1994
}
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