SECTION_TA

{ 1 Entreprises de moins de 20 salariés (1) — Accord du 1er avril 1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail }
{ 2. Entreprises de moins de 50 salariés — Accord du 1er avril 1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail }
{ 3. Entreprises de plus de 50 salariés — Accord du 1er avril 1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail }
{ Chapitre II : Reconnaissance des qualifications acquises du fait d'actions de formation exécutées dans le cadre du plan de formation — Accord du 15 décembre 1996 relatif à la formation professionnelle des salariés relevant de l'hospitalisation privée }
{ Chapitre Ier : Champ d'application — Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 }
{ Chapitre II : Durée-Dépôt-Dénonciation-Adhésion-Révision Durée et dépôt — Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 }
{ Chapitre III : Les moyens reconnus aux délégués syndicaux et aux membres des comités d'entreprise pour l'accomplissement de leur mission dans le domaine de la formation — Accord du 15 décembre 1996 relatif à la formation professionnelle des salariés relevant de l'hospitalisation privée }
{ Chapitre III : Avantages acquis — Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 }
{ Chapitre IV : Information des salariés — Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 }
{ Chapitre IV : Les conditions d'accueil et d'insertion des jeunes dans les entreprises du point de vue de la formation professionnelle — Accord du 15 décembre 1996 relatif à la formation professionnelle des salariés relevant de l'hospitalisation privée }
{ Chapitre V : Actions de formation à mettre en oeuvre en faveur des salariés ayant les niveaux de qualification les moins élevés, notamment pour faciliter leur évolution professionnelle — Accord du 15 décembre 1996 relatif à la formation professionnelle des salariés relevant de l'hospitalisation privée }
{ Création — Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 }
{ Chapitre VI : Le capital de temps de formation — Accord du 15 décembre 1996 relatif à la formation professionnelle des salariés relevant de l'hospitalisation privée }
{ Chapitre VII : La définition et les conditions de mise en oeuvre des actions de formation en vue d'assurer l'égalité d'accès des hommes et des femmes à la formation professionnelle — Accord du 15 décembre 1996 relatif à la formation professionnelle des salariés relevant de l'hospitalisation privée }
{ Chapitre VIII : Conditions d'application des clauses de dédit-formation — Accord du 15 décembre 1996 relatif à la formation professionnelle des salariés relevant de l'hospitalisation privée }
{ Chapitre IX : Les conséquences sur les besoins de formation des mesures éventuelles d'aménagement du temps de travail, du contenu et l'organisation du travail — Accord du 15 décembre 1996 relatif à la formation professionnelle des salariés relevant de l'hospitalisation privée }
{ Champ d'application — Annexe I - Accord du 22 avril 1993 }
{ Chapitre X : Les conséquences de la construction européenne sur les besoins et les actions de formation — Accord du 15 décembre 1996 relatif à la formation professionnelle des salariés relevant de l'hospitalisation privée }
{ Mentions obligatoires — Accord du 10 mai 1996 instituant une annexe spectacle }
{ Nature du contrat de travail — Accord du 10 mai 1996 instituant une annexe spectacle }

Résultats 6921 à 6940

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