SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2025-1067 du 12 décembre 2025 autorisant la SARL Leader Médias à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Mixx FM dans la zone de Saintes  }
  2. {  Sous-section 1 : Avantages — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  3. {  Section 4 : Retrait de l'habilitation — Arrêté du 11 mars 2016 portant gestion des personnels affectés en pôles de rattachement d'extractions judiciaires  }
  4. {  Section 1 : Les conseils nationaux professionnels — Code de la santé publique  }
  5. {  Chapitre III : Obtention du diplôme d'Etat de professeur de théâtre par la validation des acquis de l'expérience — Arrêté du 23 octobre 2015 relatif au diplôme d'Etat de professeur de théâtre et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme  }
  6. {  Section 3 : Des visites effectuées par les autorités judiciaires — Code de procédure pénale  }
  7. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  8. {  Section 6 : Fermeture d'un PREJ — Arrêté du 11 mars 2016 portant gestion des personnels affectés en pôles de rattachement d'extractions judiciaires  }
  9. {  Chapitre Ier : Détection et protection périphériques des installations où des produits explosifs sont conservés en dépôt. — Arrêté du 13 décembre 2005 fixant les règles techniques de sûreté et de surveillance relatives à l'aménagement et à l'exploitation des installations de produits explosifs  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2025-39 du 22 janvier 2025 autorisant la SARL Quinto Avenio à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock Nord  }
  11. {  Chapitre II : Détection et protection périmétriques des installations où des produits explosifs sont conservés en dépôt. — Arrêté du 13 décembre 2005 fixant les règles techniques de sûreté et de surveillance relatives à l'aménagement et à l'exploitation des installations de produits explosifs  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 17 septembre 2025 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2025-47 du 22 janvier 2025 autorisant la SAS Contact FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Contact  }
  14. {  Section 3 : Marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables — Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité  }
  15. {  Sous-section 1 : Sanctions disciplinaires. — Code de l'éducation  }
  16. {  Annexes — Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2025-47 du 22 janvier 2025 autorisant la SAS Contact FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Contact  }
  18. {  Titre V : ADMISSION — Arrêté du 6 août 2019 relatif aux concours de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale  }
  19. {  Titre V : Médiation des litiges de la consommation — Code de la consommation  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 17 septembre 2025 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }

Résultats 6561 à 6580

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