SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 10 novembre 2016 fixant un règlement intérieur type pour chacune des formations de l'assemblée générale de la cour d'appel }
{ Annexe — Décision n° 2020-039 du 8 octobre 2020 portant adoption du modèle de tableau de bord trimestriel relatif à l'exploitation des jeux sous droits exclusifs commercialisés en réseau physique de distribution }
{ Sous-partie C Maintien de la navigabilité M.FR.301. - Tâches du maintien de la navigabilité — Arrêté du 8 juillet 2024 relatif au maintien de la navigabilité des aéronefs civils immatriculés en France, exclus du champ de compétence de l'Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne, et des produits, pièces et équipements aéronautiques destinés à y être installés, et relatif à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches }
{ Section 2 : La procédure ordinaire. — Décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 }
{ Section 1 : Spécialités de certificat d'aptitude professionnelle — Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant les règlements d'examen de certaines spécialités de certificat d'aptitude professionnelle, de brevet professionnel et de baccalauréat professionnel }
{ Annexe — Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant les règlements d'examen de certaines spécialités de certificat d'aptitude professionnelle, de brevet professionnel et de baccalauréat professionnel }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Code de la sécurité intérieure }
{ Salaires au 1er avril et au 1er octobre 1989. — Auvergne Accord relatif aux salaires au 1er avril et au 1er octobre 1989. Etendu par arrêté du 17 février 1989 JORF 1er mars 1989. }
{ Annexe — Arrêté du 27 décembre 2021 modifiant et complétant la liste des ports susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante en faveur des ouvriers dockers professionnels et personnels portuaires assurant la manutention }
{ Chapitre VII : Dispositions relatives aux établissements ou services d'aide par le travail — Ordonnance n° 2022-1336 du 19 octobre 2022 relative aux droits sociaux des personnes détenues }
{ Annexe — Arrêté du 22 décembre 2020 relatif au nouveau formulaire de demande de logement locatif social et aux pièces justificatives fournies pour l'instruction de la demande de logement locatif social }
{ TITRE II : MISE EN ŒUVRE DE L'EXONERATION POUR LE GAZ NATUREL UTILISE POUR LE CHAUFFAGE D'IMMEUBLES MIXTES — Arrêté du 4 août 2008 définissant les modalités de mise en œuvre des exonérations de taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel }
{ Chapitre II : Concours interne — Arrêté du 25 avril 2018 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne de recrutement d'attachés d'administration de l'Etat relevant des services du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile pour les années 2019 à 2021 et portant adaptation au poste de travail }
{ Annexes — Arrêté du 20 août 1992 relatif aux modalités de dépôt des candidatures pour la nomination aux fonctions de chef de service ou de département dans les établissements publics de santé, visées à l'article R. 714-21-1 du code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 7 mai 2024 portant création de zones interdites temporaires pour le parcours du relais de la flamme olympique dans le département des Bouches-du-Rhône }
{ Annexe — Décision n° 2022-738 du 23 novembre 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC }
{ Annexe — Décision n° 2016-856 du 12 octobre 2016 modifiant la décision n° 2015-419 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R2 }
{ TITRE VII : AUTRES DISPOSITIONS. — Décret n° 2005-829 du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l'élimination des déchets issus de ces équipements }
{ Chapitre III : L'Office national d'études et de recherches aérospatiales — Code de la défense }
{ TITRE II : ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DES FORMATIONS — Code de la défense }

Résultats 6561 à 6580

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