SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 19 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Annexe — Décision n° 2021-1056 du 22 septembre 2021 autorisant l'Association pour le développement de la communication dans la région de Châlons-en-Champagne à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Mau Nau dans la zone Reims local }
{ Annexe — Arrêté du 6 juillet 2022 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans le périmètre utile à la négociation du secteur de la radiodiffusion }
{ Paragraphe 1 : Dispositions communes — Code général de la fonction publique }
{ Annexe — Décision n° 2021-1057 du 22 septembre 2021 autorisant l'association Médias Saint-Jean-Baptiste-de-la-Salle à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Jeunes Reims dans la zone Reims local }
{ Annexe — Décision n° 2024-1075 du 13 novembre 2024 autorisant la SAS Rmux à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone de Ploërmel }
{ Chapitre II : Mesures en cas de suspicion. — Décret n°91-1318 du 27 décembre 1991 RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LA FIEVRE APHTEUSE }
{ Annexe — Décision n° 2021-1057 du 22 septembre 2021 autorisant l'association Médias Saint-Jean-Baptiste-de-la-Salle à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Jeunes Reims dans la zone Reims local }
{ Chapitre III : Fonctionnement du comité consultatif départemental — Arrêté du 15 juillet 2022 portant organisation du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires }
{ Chapitre Ier : Composition du comité consultatif communal ou intercommunal des sapeurs-pompiers volontaires — Arrêté du 15 juillet 2022 portant organisation des comités consultatifs communaux et intercommunaux des sapeurs-pompiers volontaires }
{ Paragraphe 2 : Dispositions propres aux comités sociaux d'administration et aux comités sociaux territoriaux — Code général de la fonction publique }
{ Annexe — Décision n° 2021-1058 du 22 septembre 2021 autorisant l'association Maison des jeunes et de la culture de Fismes à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Graffiti's dans la zone Reims local }
{ Annexe — Décision n° 2021-1058 du 22 septembre 2021 autorisant l'association Maison des jeunes et de la culture de Fismes à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Graffiti's dans la zone Reims local }
{ Annexe — Décision n° 2021-1059 du 22 septembre 2021 autorisant l'association Regroupement de tous les moyens d'expression en communication et réalisation de toutes manifestations et d'évènements (RTME) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Bulle FM dans la zone Reims local }
{ Annexe — Arrêté du 27 juillet 2021 relatif aux enveloppes régionales et au contrat entre les agences régionales de santé et les établissements de santé dans le cadre du dispositif de soutien aux établissements de santé assurant le service public hospitalier en application du décret n° 2021-868 du 30 juin 2021 }
{ Chapitre II : Modalités d'élection des représentants des sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif communal ou intercommunal — Arrêté du 15 juillet 2022 portant organisation des comités consultatifs communaux et intercommunaux des sapeurs-pompiers volontaires }
{ Annexe — Décision n° 2021-1059 du 22 septembre 2021 autorisant l'association Regroupement de tous les moyens d'expression en communication et réalisation de toutes manifestations et d'évènements (RTME) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Bulle FM dans la zone Reims local }
{ Chapitre II : Dispositions modifiant le livre III « Soutien à la création audiovisuelle et multimédia » — Délibération n° 2020/CA/28 du 8 décembre 2020 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ Section 5 : Déroulement des séances — Code général de la fonction publique }
{ Annexe — Décision n° 2021-1060 du 22 septembre 2021 autorisant la SARL SCOP RVM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RVM Reims dans la zone Reims local }

Résultats 6541 à 6560

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