SECTION_TA

  1. {  Section 6 : Plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de mobilité — Code de l'urbanisme  }
  2. {  Chapitre II : FIN DU DROIT AU MAINTIEN — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2019 fixant par groupes la liste des emplois de la gendarmerie nationale ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité  }
  4. {  Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉQUIVALENCES DE TITRES, FORMATIONS OU QUALIFICATIONS RELEVANT DE LA DÉFENSE ET DES SPORTS — Décret n° 2022-1727 du 28 décembre 2022 modifiant diverses dispositions en matière de formation professionnelle maritime  }
  5. {  Chapitre I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2013-95 du 15 janvier 2013 autorisant la SA Trace TV à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique intitulé Trace Radio  }
  7. {  Titre Ier : MESURES RELATIVES À LA SIMPLIFICATION DU CIRCUIT DE DÉCLARATION DES INCIDENTS DES SYSTÈMES D'INFORMATION — Ordonnance n° 2020-1407 du 18 novembre 2020 relative aux missions des agences régionales de santé  }
  8. {  Chapitre III : Radiation du gage — Décret n° 2023-97 du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage portant sur un véhicule terrestre à moteur ou une remorque immatriculés  }
  9. {  Paragraphe 1 : Commissions administratives paritaires dans la fonction publique de l'Etat et dans la fonction publique territoriale — Code général de la fonction publique  }
  10. {  Section 8 : Des frais de mise en oeuvre des conventions secrètes de cryptologie — Code de procédure pénale  }
  11. {  Titre III : MESURES RELATIVES AUX MALADIES À DÉCLARATION OBLIGATOIRE — Ordonnance n° 2020-1407 du 18 novembre 2020 relative aux missions des agences régionales de santé  }
  12. {  Chapitre Ier : OBJECTIFS GÉNÉRAUX DE QUALITÉ SANITAIRE DES BÂTIMENTS — Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation et fixant les conditions de mise en œuvre des solutions d'effet équivalent  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2013-153 du 22 janvier 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  14. {  TITRE Ier : LE CALENDRIER DES ÉPREUVES — Arrêté du 1er février 2013 relatif aux modalités d'organisation pour 2013 des concours d'admission en filière professionnelle machine et en première année du cycle de formation des officiers de 1re classe de la marine marchande  }
  15. {  Régies intercommunales . — Code des communes  }
  16. {  Section 1 : Dispositions générales — Code de procédure pénale  }
  17. {  Sous-section 1 : Dispositions générales — Code de la commande publique  }
  18. {  Section 1 : Accords-cadres — Code de la commande publique  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 4 février 2013 fixant le contenu des demandes d'autorisation initiale, de renouvellement d'autorisation ou de modification d'autorisation des médicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement et des établissements ou organismes qui préparent ces produits  }
  20. {  Chapitre VI : Secrétariats inter-régionaux (Articles 12 à 22) — Arrêté du 3 février 2025 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile)  }

Résultats 6521 à 6540

Précédent 324325326 327 (page actuelle) 328329330 Suivant