SECTION_TA

{ Section 2 : Classement des matériels de guerre, armes et munitions — Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif }
{ Sous-section 1 : De la nature des manquements et des sanctions — Code de commerce }
{ Section 1 : Amnistie en raison de la nature de l'infraction. — Loi n° 95-884 du 3 août 1995 portant amnistie }
{ Annexe — Décision n° 2025-875 du 5 novembre 2025 autorisant la SAS Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Chapitre 2 : Les vice-présidents et le bureau — Décret n° 2024-1156 du 4 décembre 2024 portant création de l'Université de Toulouse et approbation de ses statuts }
{ SECTION 4 : Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Section 5 : Des frais de copie — Code de procédure pénale }
{ Annexe — Décision n° 2024-575 du 5 juin 2024 autorisant la SAS Rmux à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Nice local }
{ Section 8 : Du port des lettres et paquets — Code de procédure pénale }
{ Annexe — Décision n° 2024-798 du 17 juillet 2024 autorisant la SAS Regroupement des radios musulmanes de France - Radio Orient à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Orient dans la zone Valence étendu }
{ Chapitre IV : Les troubles anormaux du voisinage — Code civil }
{ Livre VIII : Les voies de recours — Code de justice administrative }
{ Chapitre IV : Retrait de prérogatives attachées aux brevets et diplômes — Décret n° 60-1193 du 7 novembre 1960 sur la discipline à bord des navires de la marine marchande }
{ Annexe — Arrêté du 9 mai 2008 fixant les modalités et les délais des candidatures aux emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts au recrutement au titre de l'année 2008 (1er tour) }
{ Annexe — Arrêté du 2 mai 2016 modifiant l'annexe de l'arrêté du 5 février 2008 autorisant la société Eutelsat SA à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire à la position orbitale 3° Est }
{ Annexe — Décision n° 2024-800 du 17 juillet 2024 autorisant la SARL Virage Radio DAB à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Virgin Radio dans la zone de Montélimar }
{ Section 1 : Dispositions générales — Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif }
{ Titre II : Dispositions applicables aux ressortissants d'un état membre de la communauté européenne ou partie à l'accord sur l'espace économique européen exerçant l'activité de vente judiciaire de meubles aux enchères publiques. — Décret n° 73-541 du 19 juin 1973 relatif à la formation professionnelle des commissaires-priseurs et aux conditions d'accès à cette profession }
{ Section 1 : Carte sanitaire et schéma d'organisation sanitaire — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décision n° 2016-412 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Est Communication pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Top Music }

Résultats 6521 à 6540

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