SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2024-823 du 17 juillet 2024 autorisant l'association Radio U à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio U dans la zone de Quimper }
{ Annexe — Arrêté du 26 août 2009 fixant la liste des routes prévue par l'article 3 du décret n° 2009-898 du 24 juillet 2009 }
{ Titre 4 : Conseils centraux — Décret n° 2024-1156 du 4 décembre 2024 portant création de l'Université de Toulouse et approbation de ses statuts }
{ Sous-section 4 : Des sociétés de commissaires aux comptes — Code de commerce }
{ TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES. — Ordonnance n° 96-1122 du 20 décembre 1996 relative à l'amélioration de la santé publique, à l'assurance maladie, maternité, invalidité, décès et autonomie, au financement de la sécurité sociale à Mayotte et à la caisse de sécurité sociale de Mayotte }
{ Annexes — Arrêté du 16 juillet 2013 fixant les conditions d'application du décret n° 2013-541 du 25 juin 2013 relatif aux indemnités de fin d'activité et de l'aide à la réinstallation en faveur des débitants de tabac }
{ Annexe — Décision n° 2016-448 du 13 avril 2016 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion de programme de la Société nationale de programme France Télévisions dénommé Mayotte 1re }
{ Annexe — Décision n° 2024-824 du 17 juillet 2024 autorisant l'association APRALA - association pour une radio locale à Augan à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Timbre FM dans la zone de Ploërmel }
{ Section 2 : De l'adopté — Code civil }
{ Annexe — Arrêté du 15 juillet 2013 fixant la nature des épreuves et les règles d'organisation générale du concours réservé d'accès au corps des professeurs de sport }
{ Section 2 : Procédures négociées. — Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics }
{ Chapitre II : Désignation des membres. — Arrêté du 24 septembre 2004 relatif aux modalités d'organisation des élections, à la désignation des membres et au fonctionnement de la commission nationale compétente pour les nominations aux fonctions de chef de service ou de département de psychiatrie }
{ TITRE III : Dispositions communes aux concours spécifiques institués par les titres ier et ii. — Décret n°95-1030 du 13 septembre 1995 portant organisation de concours spécifiques réservés à certains personnels exerçant des fonctions d'enseignement dans des établissements d'enseignement technique agricole }
{ Instruction de service n° 18 — Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures }
{ Annexe — Décision n° 2016-449 du 13 avril 2016 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion de programme de la société nationale de programme France Télévisions dénommé France Inter }
{ Annexe — Arrêté du 19 juillet 2024 portant approbation de l'instruction ministérielle relative à la politique de gouvernance de la sécurité numérique (PGSN) de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur et de la recherche }
{ Annexe — Décret n° 2013-689 du 30 juillet 2013 relatif à l'évolution de certains loyers dans le cadre d'une nouvelle location ou d'un renouvellement de bail, pris en application de l'article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 }
{ Chapitre III : Des effets de l'adoption — Code civil }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. — Arrêté du 20 juillet 2005 relatif à l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre }
{ Annexes — Décret n°95-607 du 6 mai 1995 fixant la liste des prescriptions réglementaires que doivent respecter les travailleurs indépendants ainsi que les employeurs lorsqu'ils exercent directement une activité sur un chantier de bâtiment ou de génie civil }

Résultats 6501 à 6520

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