SECTION_TA

{ Section 4 : Clôture d'examen et demande de réouverture — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ CHAPITRE IER : DISPOSITIONS APPLICABLES A MAYOTTE — Décret n° 2009-10 du 5 janvier 2009 relatif à l'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat ou de la personne agréée à Mayotte, dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie }
{ Annexe — Arrêté du 27 juin 2023 fixant les conditions d'application du décret n° 2023-507 du 27 juin 2023 portant création d'une aide à la transformation des débits de tabac ordinaires }
{ Sous-section 4 : Indemnité de garantie — Code des transports }
{ CHAPITRE III : MODIFICATION DES DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX SALARIES RELEVANT DU REGIME SPECIAL DE SECURITE SOCIALE DES CLERCS ET EMPLOYES DE NOTAIRES — Décret n° 2009-27 du 7 janvier 2009 modifiant le décret n° 2004-821 du 18 août 2004 portant application à certains régimes spéciaux de sécurité sociale du titre III de la loi n° 2003-47 du 17 janvier 2003 relative aux salaires, au temps de travail et au développement de l'emploi }
{ Titre 9 : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MESURES DE RECONFINEMENT — Décret n° 2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire }
{ Paragraphe 1 : Participation des salariés des entreprises de manutention des ports maritimes aux résultats de l'entreprise — Code des transports }
{ Titre 8 : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire }
{ Section 3 : Instruction — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Appointements. — ANNEXE EMPLOYES, TECHNICIENS, DESSINATEURS, AGENTS DE MAÎTRISE (E.T.A.M.) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juillet 1977 }
{ Annexe — Arrêté du 24 août 2021 modifiant l'arrêté du 16 avril 2019 relatif au contrat type pour les professionnels de santé mentionnés aux articles L. 4331-1 et L. 4332-1 du code de la santé publique et les psychologues pris en application de l'article L. 2135-1 du code de la santé publique }
{ Titre V : PUBLICATION — Décision n° 2021-418 du 28 avril 2021 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue de l'élection des conseillers départementaux de Mayotte les 20 et 27 juin 2021 }
{ Chapitre 1er : Emissions télévisées — Décision n° 2021-418 du 28 avril 2021 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue de l'élection des conseillers départementaux de Mayotte les 20 et 27 juin 2021 }
{ Chapitre 1er : Dispositions générales — Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire }
{ Section 6 : Jugement — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Annexe — Arrêté du 4 mai 2021 autorisant l'ouverture d'un examen professionnel et fixant la date des épreuves écrites et orales pour le recrutement au titre de l'année 2022 d'ingénieurs des travaux publics de l'Etat }
{ Critéres minimaux applicables aux rejets d'effluents liquides dans le milieu naturel — Arrêté du 9 septembre 1997 relatif aux décharges existantes et aux nouvelles installations de stockage de déchets ménagers et assimilés }
{ CHAPITRE VII : DISPOSITIONS GENERALES — Arrêté du 30 décembre 2008 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de poulets de chair mentionnée à l'article D. 223-21 du code rural et fixant les modalités de déclaration des salmonelloses aviaires visées à l'article D. 223-1 du code rural }
{ Annexe — Arrêté du 12 décembre 2008 fixant les taux de promotion dans le corps d'encadrement et d'application de la police nationale du ministère de l'intérieur pour l'année 2008 }
{ Section 1 : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. — Code des postes et des communications électroniques }

Résultats 6501 à 6520

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