SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 25 juin 2024 portant création de zone protégée }
{ Annexes — Arrêté du 26 février 2002 relatif aux travaux de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevages }
{ Annexe — Décision n° 2017-327 du 24 mai 2017 autorisant l'association Radio Loisirs à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Scarpe Sensée }
{ Annexe — Décision n° 2020-965 du 2 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Vibration pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration }
{ Section 4 : Droit du travail — Code des transports }
{ Titre PRÉLIMINAIRE TROISIÈME PARTIE DE LA PARTIE RÉGLEMENTAIRE ARRÊTÉ DU CODE DES TRANSPORTS RELATIF AU TRANSPORT ROUTIER — Arrêté du 2 août 2024 relatif aux modalités de l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier léger }
{ Calcul des UGB et équivalents poules pondeuses pour déterminer l'éligibilité de certains élevages — Arrêté du 26 février 2002 relatif aux travaux de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevages }
{ Les commissions. — Arrêté du 29 juillet 1994 portant approbation du règlement intérieur de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle }
{ Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2019-1316 du 9 décembre 2019 relatif aux marques de produits ou de services }
{ Section 1 : Secteur locatif ordinaire — Décret n° 2019-772 du 24 juillet 2019 relatif à la partie réglementaire du livre VIII du code de la construction et de l'habitation }
{ Titre II : INNOVER POUR S'ADAPTER AUX BESOINS DES TERRITOIRES — LOI n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance (1) }
{ Cahier des charges des ouvrages de stockage des lisiers et autres effluents liquides. — Arrêté du 26 février 2002 relatif aux travaux de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevages }
{ Annexes — Décret n° 2001-1079 du 16 novembre 2001 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur des personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux et dans les services territoriaux du ministère de la jeunesse et des sports }
{ Section 2 : Accession à la propriété — Décret n° 2019-772 du 24 juillet 2019 relatif à la partie réglementaire du livre VIII du code de la construction et de l'habitation }
{ Paragraphe 1 : Les vice-présidents — Décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts }
{ Section 1 : Dispositions modifiant le livre III du code de la sécurité intérieure — Décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 relatif au régime de la fabrication, du commerce, de l'acquisition et de la détention des armes }
{ Paragraphe 2 : Dispositions applicables aux sites Natura 2000 majoritairement marins — Code de l'environnement }
{ Dispositions générales. — Arrêté du 29 juillet 1994 portant approbation du règlement intérieur de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle }
{ Annexe — Décision n° 2020-965 du 2 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Vibration pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration }
{ Titre II : DISPOSITIONS PRISES POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL — Décret n° 2020-846 du 3 juillet 2020 portant redéfinition du périmètre et de la réglementation de la réserve naturelle nationale du Rocher de la Jaquette (Puy-de-Dôme) }

Résultats 6481 à 6500

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