SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2020-675 du 7 octobre 2020 autorisant l'association Radio FMR à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio FMR dans la zone Annecy local  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 15 septembre 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  3. {  Titre IV : DÉLIVRANCE ET REVALIDATION DES BREVETS — Arrêté du 12 avril 2016 relatif aux formations à la haute tension à bord des navires  }
  4. {  Titre X : Dispositions transitoires et finales — Décret no 92-1383 du 30 décembre 1992 portant statut des personnels du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 22 février 2021 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole (campagne 2021)  }
  6. {  STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ " — Décret n° 2019-1095 du 28 octobre 2019 portant création de CY Cergy Paris Université et approbation de ses statuts  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 15 septembre 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  8. {  Sous-section 1 : Obligations d'information pesant sur l'établissement — Code de la santé publique  }
  9. {  Section 8 : Obligations déclaratives prévues par la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique : déclarations d'intérêts et de situation patrimoniale (17) — Décision n° 2018-DC-0644 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2018 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire (rectificatif)  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2020-651 du 7 octobre 2020 autorisant l'association Radio Ellebore à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Ellebore dans la zone de Chambéry  }
  11. {  Section 9 : Obligation déclarative prévue par l'article L. 1451-1 du code de la santé publique : déclaration publique d'intérêts (20) — Décision n° 2018-DC-0644 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2018 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire (rectificatif)  }
  12. {  Clause de non-concurrence — Annexe II : "Agents de maîtrise et techniciens " Convention du 26 février 1963  }
  13. {  Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2010-888 du 28 juillet 2010 relatif aux conditions générales de l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'Etat — Décret n° 2017-722 du 2 mai 2017 relatif aux modalités d'appréciation de la valeur et de l'expérience professionnelles de certains fonctionnaires éligibles à un avancement de grade  }
  14. {  Section 2 : Dispositions spécifiques aux boursiers et aux bénéficiaires de l'allocation annuelle accordée dans le cadre du dispositif des aides spécifiques du ministère chargé de l'enseignement supérieur — Arrêté du 30 juillet 2019 définissant le cadre national de scolarité et d'assiduité des étudiants inscrits dans une formation relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur  }
  15. {  Sous-section 4 : Dispositions diverses — Code de l'environnement  }
  16. {  Chapitre II : Le conseil de site — Décret n° 2019-1095 du 28 octobre 2019 portant création de CY Cergy Paris Université et approbation de ses statuts  }
  17. {  Chapitre Ier : Chambre nationale des commissaires de justice — Décret n° 2022-729 du 28 avril 2022 relatif à l'organisation de la profession de commissaires de justice  }
  18. {  Section 1 : Marchés de maîtrise d'œuvre — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique  }
  19. {  Chapitre IV : Modalités de substitution de la pension d'invalidité à la suite de la suspension de celle-ci — Décret n° 2017-736 du 3 mai 2017 relatif aux règles d'identification, d'affiliation et de rattachement des bénéficiaires des prestations de sécurité sociale et portant modifications de diverses dispositions relatives à l'assurance maladie  }
  20. {  Chapitre VI : Prorogation des mandats des conseils et conseils d'administration des organismes du régime général — Décret n° 2017-736 du 3 mai 2017 relatif aux règles d'identification, d'affiliation et de rattachement des bénéficiaires des prestations de sécurité sociale et portant modifications de diverses dispositions relatives à l'assurance maladie  }

Résultats 6461 à 6480

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