SECTION_TA

  1. {  Section 1 : Dispositions permanentes — Décret n° 2017-786 du 5 mai 2017 modifiant divers décrets portant statut particulier des personnels enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale  }
  2. {  Section 1 : Dispositions permanentes — Décret n° 2017-786 du 5 mai 2017 modifiant divers décrets portant statut particulier des personnels enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale  }
  3. {  CHAPITRE III : Exercice par un contribuable des actions appartenant à la région — Code général des collectivités territoriales  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 8 avril 2019 portant création de la spécialité « Peintre applicateur de revêtements » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance  }
  5. {  Sous-section 3 : Déclarations des personnes invitées à apporter leur expertise lors d'une audition ou par la remise d'un rapport écrit à un groupe permanent d'experts — Décision n° 2018-DC-0644 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2018 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire (rectificatif)  }
  6. {  Sous-section 1 : Processus de sélection des experts — Décision n° 2018-DC-0644 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2018 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire (rectificatif)  }
  7. {  Section 2 : Dispositions transitoires — Décret n° 2017-786 du 5 mai 2017 modifiant divers décrets portant statut particulier des personnels enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2020-668 du 7 octobre 2020 autorisant la SARL Chante France Développement à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Chante France dans la zone Annecy étendu  }
  9. {  Maladie - Accidents - Maternité. — ANNEXE IV " INGENIEURS ET CADRES " Annexe IV du 19 avril 1968  }
  10. {  B. - Conditions générales d'hygiène applicables au personnel. — Arrêté du 22 janvier 1993 relatif aux conditions hygiéniques et sanitaires de production, de mise sur le marché et d'échanges de produits à base de viande  }
  11. {  Sous-section 2 : Gestion des conflits d'intérêts — Décision n° 2018-DC-0644 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2018 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire (rectificatif)  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2020-668 du 7 octobre 2020 autorisant la SARL Chante France Développement à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Chante France dans la zone Annecy étendu  }
  13. {  Section 7 : Obligations déclaratives relatives aux matières et déchets radioactifs — Code de l'environnement  }
  14. {  Section 2 : Dispositifs d'aides institués par des accords administratifs — Délibération n° 2022/CA/38 du 8 décembre 2022 portant approbation du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2020-669 du 7 octobre 2020 autorisant la SAS Oüi FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Oüi FM dans la zone Annecy étendu  }
  16. {  Section 2 : Dispositions transitoires — Décret n° 2017-786 du 5 mai 2017 modifiant divers décrets portant statut particulier des personnels enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale  }
  17. {  Titre III : DISPOSITION RELATIVE AUX CAISSES DE CONGÉS PAYÉS DES TRAVAILLEURS INTERMITTENTS DES TRANSPORTS — Décret n° 2018-736 du 21 août 2018 relatif à l'exercice de la profession de commissionnaire de transport et portant diverses dispositions relatives aux transports terrestres et au domaine portuaire  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2020-669 du 7 octobre 2020 autorisant la SAS Oüi FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Oüi FM dans la zone Annecy étendu  }
  19. {  Salaires à compter du 1er avril 1993. — Lorraine Avenant du 17 mars 1993  }
  20. {  Annexe — Décret n° 2017-481 du 5 avril 2017 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la délimitation maritime dans la région des Caraïbes (ensemble une annexe), signé à Philipsburg le 6 avril 2016 (1)  }

Résultats 6441 à 6460

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