SECTION_TA

  1. {  Titre V : Dispositions relatives à l'outre-mer. — Loi n° 90-55 du 15 janvier 1990 relative à la limitation des dépenses électorales et à la clarification du financement des activités politiques  }
  2. {  CHAPITRE IER : EXAMEN PROFESSIONNEL POUR L'ACCES A LA CLASSE SUPERIEURE — Arrêté du 21 décembre 2010 fixant les modalités d'organisation et les épreuves des examens professionnels pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure et de classe exceptionnelle de l'intérieur et de l'outre-mer  }
  3. {  Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 2 août 2024 relatif aux modalités de l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier léger  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 2 août 2024 relatif aux modalités de l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier léger  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 2 août 2024 relatif aux modalités de l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier léger  }
  6. {  Section 5 : Du contrat improprement appelé cheptel. — Code civil  }
  7. {  Sous-Paragraphe 3 : Dispositions propres à la fonction publique territoriale — Décret n° 2025-695 du 24 juillet 2025 modifiant les livres Ier et II du code général de la fonction publique et relatif aux dispositions réglementaires du livre III du même code  }
  8. {  Annexe 1 — Décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé  }
  9. {  Sous-section 3 : La nullité des enchères — Décret n°2006-936 du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution du prix d'un immeuble.  }
  10. {  Chapitre VIII : Atteinte aux dispositions de la Convention — Décret n° 2012-855 du 5 juillet 2012 portant publication de la convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine : convention sur les droits de l'homme et la biomédecine, signée à Oviedo le 4 avril 1997 (1)  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biotechnologie en recherche et en production »  }
  12. {  Chapitre II : Référentiel des connaissances pour l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur — Arrêté du 2 août 2024 relatif aux modalités de l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier léger  }
  13. {  Certificat sanitaire, numéro, original. — Arrêté du 16 novembre 1992 fixant les conditions de police sanitaire exigées pour la diffusion de semence porcine  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 25 octobre 2016 fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois de novembre 2016  }
  15. {  Section 3 : Décisions collectives. — Code civil  }
  16. {  Section 1 : De la nature du prêt à usage. — Code civil  }
  17. {  Opérations interdites. — Arrêté du 14 mars 1969 portant règlement intérieur type des marchés d'intérêt national  }
  18. {  Redevances. — Arrêté du 14 mars 1969 portant règlement intérieur type des marchés d'intérêt national  }
  19. {  Chapitre II : Modalités de sélection — Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2025-1051 du 12 décembre 2025 autorisant l'association Born Radio à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé FGL - Fréquence Grands Lacs dans la zone Mont-de-Marsan local  }

Résultats 6421 à 6440

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