SECTION_TA

{ Chapitre II : Neutralisation des armes à feu — Arrêté du 28 janvier 2019 fixant les règles applicables aux armes à feu neutralisées et portant désignation de l'autorité chargée de la neutralisation des armes à feu, ainsi que de celle chargée de la vérification et de la certification de la neutralisation de ces armes }
{ Sous-section 1 : Sécurité sociale — Code général des collectivités territoriales }
{ Sous-section 3 : Commission consultative — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Section 2 : Dispositions transitoires — Décret n° 2016-581 du 11 mai 2016 modifiant divers décrets relatifs à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique de l'Etat }
{ Section 2 : Dispositions transitoires — Décret n° 2016-581 du 11 mai 2016 modifiant divers décrets relatifs à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique de l'Etat }
{ Durée de l'accord — Accord du 23 novembre 2006 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie }
{ Section 2 : Autres dispositions relatives à l'emploi, à la formation et au travail — Décret n° 2018-953 du 31 octobre 2018 portant extension et adaptation de la partie réglementaire du code du travail, et de diverses dispositions relatives au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle à Mayotte }
{ Annexe — Arrêté du 31 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert }
{ Sous-section 2 : Retraite — Code général des collectivités territoriales }
{ Celui-ci est un comptable direct du Trésor ayant la qualité de comptable principal — Loi n°84-820 du 6 septembre 1984 PORTANT STATUT DU TERRITOIRE DE LA POLYNESIE FRANCAISE }
{ Annexe — Décision n° 2020-339 du 13 mai 2020 autorisant la communauté de communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay (Finistère) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Cast }
{ Titre II : DISPOSITIONS ENTRANT EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 2017 — Décret n° 2016-581 du 11 mai 2016 modifiant divers décrets relatifs à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique de l'Etat }
{ Section 3 : Dispositions relatives au droit social et à la sécurité sociale à Mayotte — Décret n° 2018-953 du 31 octobre 2018 portant extension et adaptation de la partie réglementaire du code du travail, et de diverses dispositions relatives au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle à Mayotte }
{ Annexe — Arrêté du 25 mars 2019 modifiant l'arrêté du 7 avril 2011 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé }
{ Annexe — Arrêté du 26 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires de 0 à 24 mètres pêchant la civelle et l'anguille jaune dans la supra-région Atlantique }
{ Section 5 : Responsabilité de la collectivité en cas d'accident — Code général des collectivités territoriales }
{ Chapitre II : Aides financières à la diffusion en ligne des œuvres cinématographiques et audiovisuelles — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Arrêté du 20 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé }
{ Annexe — Arrêté du 5 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2011 fixant la procédure d'affectation à titre gratuit de quotas d'émission de gaz à effet de serre aux exploitants d'aéronefs pour l'année 2012 et pour la période 2013-2020 }
{ Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2016-583 du 11 mai 2016 modifiant le décret n° 2012-762 du 9 mai 2012 portant dispositions statutaires communes aux corps d'infirmiers de catégorie A des administrations de l'Etat }

Résultats 6421 à 6440

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