SECTION_TA

{ Section 3 : Stages à l'étranger — Arrêté du 23 avril 2012 portant organisation pour le troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques et de biologie médicale de la répartition des postes, de l'affectation des étudiants et du déroulement des stages particuliers }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2017-1734 du 21 décembre 2017 modifiant le décret n° 92-171 du 21 février 1992 portant statuts particuliers des corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture }
{ Chapitre II : Intervention au narguilé — Arrêté du 14 mai 2019 définissant les procédures d'accès, de séjour, de sortie et d'organisation du travail pour les interventions en milieu hyperbare exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « techniques, sciences, pêche, aquaculture, médias et autres interventions » }
{ Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2017-1734 du 21 décembre 2017 modifiant le décret n° 92-171 du 21 février 1992 portant statuts particuliers des corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture }
{ Section III : Dispositif de prévention des accidents — Arrêté du 24 avril 2017 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2230 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Prise d'effet de la prime formation qualification (PFQ). — Prime de formation qualification Avenant n° 22 du 4 septembre 2003 }
{ Titre V : Contentieux de la tarification sanitaire et sociale — Code de l'action sociale et des familles }
{ Annexe — Arrêté du 5 décembre 2019 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique }
{ Section 1 : Composition du conseil d'administration. — Décret no 95-562 du 6 mai 1995 relatif aux centres communaux et intercommunaux d'action sociale ainsi qu'aux sections de centre communal d'action sociale des communes associées et portant dispositions particulières applicables aux centres communaux d'action sociale de Marseille et de Lyon }
{ Titre Ier : Assistants de service social — Code de l'action sociale et des familles }
{ Annexe — Arrêté du 16 avril 2012 fixant la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de laboratoire de 2e classe relevant des ministres chargés de l'économie et du budget }
{ Annexe — Arrêté du 18 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2012 relatif à l'obligation de déclarations statistiques en matière de produits de la pêche maritime à pied professionnelle }
{ Section V : Dispositions d'exploitation — Arrêté du 24 avril 2017 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2230 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Titre V : MODALITÉS DE CERTIFICATION DES ORIGINES DES ÉQUIDÉS NÉS EN FRANCE — Arrêté du 25 juin 2018 relatif à l'identification des équidés }
{ Chapitre VIII : Opérations de vote — Code électoral }
{ Annexe — Avis n° HCFP-2023-8 du 22 septembre 2023 relatif aux projets de lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour l'année 2024 }
{ Titre VI : Reconnaissance des qualifications professionnelles — Code de l'action sociale et des familles }
{ Annexe — Arrêté du 16 mars 2012 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de solier moquettiste }
{ Chapitre V : Cas des interventions réalisées selon d'autres méthodes — Arrêté du 14 mai 2019 définissant les procédures d'accès, de séjour, de sortie et d'organisation du travail pour les interventions en milieu hyperbare exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « techniques, sciences, pêche, aquaculture, médias et autres interventions » }
{ Annexe — Décision n° 2022-689 du 9 novembre 2022 modifiant la décision n° 2015-419 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Nouvelles télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R2 }

Résultats 6401 à 6420

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