SECTION_TA

  1. {  Classification Agents de maîtrise : Niveau III. — Accord national du 21 juillet 1975 sur la classification  }
  2. {  Entrée en vigueur — Accord national du 21 juillet 1975 sur la classification  }
  3. {  Classement — Accord national du 21 juillet 1975 sur la classification  }
  4. {  SECTION A : Droit syndical — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  5. {  SECTION B : Sections syndicales et délégués syndicaux — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  6. {  SECTION C : Délégués du personnel — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  7. {  Emploi des handicapés. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  8. {  Etendue — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée à but lucratif (U.H.P.) mise à jour le 4 juin 1982.  }
  9. {  SECTION D : Comité d'entreprise — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  10. {  Information sur la situation de l'emploi. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  11. {  Période d'essai. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  12. {  Visite médicale. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  13. {  Engagement définitif. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  14. {  Priorité de réengagement. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  15. {  Emploi à temps partiel. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  16. {  Promotion du personnel. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  17. {  Modifications au contrat de travail. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  18. {  Ancienneté. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  19. {  Remplacement. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  20. {  Service national - Périodes militaires. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }

Résultats 6401 à 6420

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