SECTION_TA

{ Champ d'application — Avenant n° 21 du 31 octobre 1997 relatif au régime de prévoyance complémentaire }
{ B. - Formation des hyperbaristes — Arrêté du 28 janvier 1991 définissant les modalités de formation à la sécurité des personnels intervenant dans des opérations hyperbares }
{ Annexe — Décret n° 2014-1417 du 28 novembre 2014 relatif aux normes et référentiels admis en application de l'article L. 616-1 du code de la sécurité intérieure }
{ Annexes — Décret n° 2019-107 du 15 février 2019 portant extension de la compétence territoriale de certaines unités de gendarmerie }
{ Sous-section 2 : Attributions exercées au nom de la commune. — Code général des collectivités territoriales }
{ Section 3 : Exploitation de services aériens — Code des transports }
{ Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2014-1422 du 28 novembre 2014 relatif au casier judiciaire national automatisé et aux échanges d'informations entre Etats membres de l'Union européenne (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) }
{ Chapitre VI : Dispositions transitoires et finales — Délibération n° 2019/CA/22 du 6 décembre 2019 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ TITRE V : AEROPORTS DE PARIS — Code de l'aviation civile }
{ Sous-section 11 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage des personnes ». — Arrêté du 14 mai 2018 portant modification de l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile }
{ Chapitre III : Modification de la division 151 — Arrêté du 1er décembre 2014 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires }
{ Annexe — Arrêté du 25 novembre 2014 portant approbation d'une convention conclue dans le cadre de l'article 7 de l'ordonnance n° 96-51 du 24 janvier 1996 relative aux mesures urgentes tendant au rétablissement de l'équilibre financier de la sécurité sociale et portant sur le versement, à compter du 1er janvier 2015, des prestations familiales dues aux agents de la Régie autonome des transports parisiens }
{ Chapitre II : Dispositions relatives à la surveillance et à l'inspection des professionnels occasionnels — Décret n° 2017-1225 du 2 août 2017 modifiant les dispositions régissant les professionnels intervenant dans les procédures relatives aux entreprises en difficulté et pris en application de la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 }
{ Section 2 : Conditions générales de police sanitaire. — Arrêté du 14 octobre 2005 fixant les règles générales de police sanitaire relatives aux produits d'origine animale destinés à la consommation humaine }
{ Sous-section 12 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage des bagages de cabine et des objets transportés ». — Arrêté du 14 mai 2018 portant modification de l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile }
{ Marque d'identification spéciale pour les viandes provenant d'un territoire ou d'une partie de territoire soumis à des restrictions de police sanitaire. — Arrêté du 14 octobre 2005 fixant les règles générales de police sanitaire relatives aux produits d'origine animale destinés à la consommation humaine }
{ Annexe — Décret n° 2018-394 du 24 mai 2018 portant publication de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part (ensemble six annexes), signé à Bruxelles le 12 décembre 2006 (1) }
{ Annexe — Arrêté du 11 février 2019 relatif au titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre }
{ Annexe — Arrêté du 20 février 2019 modifiant l'arrêté du 7 mai 2012 relatif aux actions renforcées à mettre en œuvre dans certaines zones ou parties de zones vulnérables en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole }
{ Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 18 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 1er aout 2019 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires }

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