SECTION_TA

  1. {  Préambule — Avenant n° 1 du 12 novembre 2009 à l'accord du 11 juin 2009 relatif à la prévoyance  }
  2. {  Préambule — Accord du 22 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  3. {  Chapitre VIII. - Représentation équilibrée des femmes et des hommes aux élections des représentants du personnel — Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes  }
  4. {  Chapitre IX. - Communication avec les instances représentatives du personnel — Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes  }
  5. {  Chapitre X. - Durée de l'accord, opposabilité, dénonciation et révision — Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes  }
  6. {  Préambule — Accord du 28 octobre 2009 relatif au compte épargne-temps  }
  7. {  Annexe — Accord du 28 octobre 2009 relatif à la diversité et à l'égalité des chances  }
  8. {  Annexe — Accord du 28 octobre 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2009  }
  9. {  Annexe I — Accord du 19 novembre 2009 relatif à la politique salariale pour l'année 2010  }
  10. {  Annexe II — Accord du 19 novembre 2009 relatif à la politique salariale pour l'année 2010  }
  11. {  Annexe I — Accord du 17 septembre 2009 relatif aux salaires au 1er octobre 2009  }
  12. {  Annexe I — Accord du 4 novembre 2009 relatif aux salaires  }
  13. {  Annexe III — Accord du 4 novembre 2009 relatif aux salaires  }
  14. {  Titre II bis : Financement du paritarisme — Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement du 21 février 2008. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (Etam) des entreprises de l'association syndicale des propriétaires exploitants de chapiteaux (IDCC 2519) par accord du 4 décembre 2018 et avec celui de la convention collective nationale des mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins (IDCC 2397) par accord du 8 février 2019.  }
  15. {  Titre V bis : Financement du paritarisme — Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement du 21 février 2008. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (Etam) des entreprises de l'association syndicale des propriétaires exploitants de chapiteaux (IDCC 2519) par accord du 4 décembre 2018 et avec celui de la convention collective nationale des mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins (IDCC 2397) par accord du 8 février 2019.  }
  16. {  Préambule — Accord du 6 janvier 2010 relatif à l'emploi des seniors  }
  17. {  Annexe — Accord du 6 janvier 2010 relatif à l'emploi des seniors  }
  18. {  Préambule — Accord du 1er décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  19. {  Annexe I — Accord du 1er décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  20. {  Préambule — Avenant n° 46 du 17 novembre 2009 relatif aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes  }

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