SECTION_TA

  1. {  Section 4 : Absences exceptionnelles (maternité, adoption et service national) — Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968  }
  2. {  (+) Applicable pour l'année 1978 — Institution d'un système de promotion pour certains emplois de laboratoire Annexe Accord du 15 janvier 1980  }
  3. {  Situation des délégués syndicaux nationaux. — DROIT SYNDICAL ET REPRESENTATION DU PERSONNEL (Banques populaires) - Accord du 25 novembre 1992  }
  4. {  Section 1 : Rupture du contrat en période d'essai. — Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968  }
  5. {  Section 2 : Démission. — Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968  }
  6. {  Section 3 : Licenciement — Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968  }
  7. {  Section 4 : Durée du préavis. — Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968  }
  8. {  Section 5 : Absences autorisées pour recherche d'emploi. — Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968  }
  9. {  Section 6 : Indemnités de licenciement — Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968  }
  10. {  Observatoire prospectif paritaire des métiers et des qualifications comité paritaire de pilotage — Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968  }
  11. {  Contrat de professionnalisation — Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968  }
  12. {  (+) applicable pour l'année 1978 — Institution d'un système de promotion pour certains emplois de laboratoire Annexe Accord du 15 janvier 1980  }
  13. {  (+) Applicable pour l'année 1978 — Institution d'un système de promotion pour certains emplois de laboratoire Annexe Accord du 15 janvier 1980  }
  14. {  Droit individuel à la formation (DIF) — Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968  }
  15. {  Périodes de professionnalisation — Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968  }
  16. {  Validation des acquis de l'expérience, passeport formation, entretien professionnel — Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968  }
  17. {  Titre II : Information et consultation du comité d'entreprise sur les projets de licenciements pour raisons économiques — Annexe V relatif à la convention collective du 22 novembre 1968  }
  18. {  (Livre 4 : Les groupements professionnels, la représentation, la participation et l'intéressement des salariés — Convention collective nationale des industries et du commerce de la récupération du 6 décembre 1971. Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JONC 23 janvier 1974. Elargie par arrêté du 16 janvier 1985 JONC 25 janvier 1985.  }
  19. {  (Livre 4 : Les groupements professionnels, la représentation, la participation et l'intéressement des salariés — Convention collective nationale des industries et du commerce de la récupération du 6 décembre 1971. Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JONC 23 janvier 1974. Elargie par arrêté du 16 janvier 1985 JONC 25 janvier 1985.  }
  20. {  (Livre 1 : Conventions relatives au travail — Convention collective nationale des industries et du commerce de la récupération du 6 décembre 1971. Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JONC 23 janvier 1974. Elargie par arrêté du 16 janvier 1985 JONC 25 janvier 1985.  }

Résultats 6361 à 6380

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