SECTION_TA

{ Annexes — Décret n°2004-22 du 7 janvier 2004 pris pour l'application de l'article 16 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif à l'agrément des fédérations sportives, aux dispositions obligatoires des statuts des fédérations sportives agréées et à leur règlement disciplinaire type. }
{ Chapitre préliminaire Dispositions générales — Décret n° 2016-1026 du 26 juillet 2016 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2016-315 du 17 mars 2016 relative au commissariat aux comptes }
{ DEUXIÈME PARTIE : TRANSPORT FERROVIAIRE OU GUIDÉ — Code des transports }
{ Section 2 : Réception et garantie des ouvrages de bâtiments à usage d'habitation ou similaires. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Annexe — Décret n° 2017-1533 du 3 novembre 2017 portant publication de l'entente entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec sur la coopération dans le domaine maritime, signée à Québec le 14 octobre 2016 (1) }
{ Annexe — Décision n° 2019-256 du 12 juin 2019 modifiant la décision n° 2015-420 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Compagnie du numérique hertzien à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R3 }
{ Le bilan de compétences — Accord du 15 décembre 2005 relatif à la formation professionnelle }
{ Sous-section unique : Eléments taxables et territoires — Code des impositions sur les biens et services }
{ Paragraphe 3 : Puissance administrative des véhicules immatriculés avant le 1er janvier 2021 — Code des impositions sur les biens et services }
{ Section 1 : Le transport d'animaux vivants — Décret n° 2016-1550 du 17 novembre 2016 relatif à certaines dispositions de la partie réglementaire du code des transports }
{ Chapitre Ier : Publicité, enseignes et préenseignes — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2019-257 du 12 juin 2019 modifiant la décision n° 2015-421 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société opératrice du multiplex R4 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R4 }
{ Annexe — Arrêté du 2 février 2023 modifiant l'arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société ASL Airlines France SA }
{ Titre IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE COMMERCE — Décret n° 2016-1026 du 26 juillet 2016 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2016-315 du 17 mars 2016 relative au commissariat aux comptes }
{ Sous-section 2 : Conjoint et enfants de l'étranger titulaire du statut de résident longue durée-UE dans un autre Etat membre de l'Union européenne — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Annexe — Décision n° 2019-258 du 12 juin 2019 modifiant la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Société d'exploitation du multiplexe R6 - SMR6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R6 }
{ Annexe — Arrêté du 21 juillet 2016 portant création d'une expérimentation d'évolutions de l'organisation du travail des contrôleurs de la circulation aérienne du centre en route de la navigation aérienne Est }
{ Annexe — Arrêté du 22 septembre 2017 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Section 3 : Étranger titulaire du statut de résident longue durée - UE dans un autre Etat membre de l'Union européenne et membres de famille — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Section 3 : Dispositions particulières à la conclusion du contrat de ventes d'immeubles à construire pour l'usage d'habitation ou pour l'usage professionnel et d'habitation. — Code de la construction et de l'habitation }

Résultats 6361 à 6380

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