SECTION_TA

  1. {  II.1. Auditions — Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles  }
  2. {  II.2. Dispositions relatives au contrat de travail — Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles  }
  3. {  II.3. Organisation du travail — Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles  }
  4. {  II.4. Conditions de travail — Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles  }
  5. {  II.5. Salaires et indemnités — Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles  }
  6. {  III.1. Dispositions relatives au contrat de travail — Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles  }
  7. {  III.3. Durée du travail — Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles  }
  8. {  III.4. Salaires et indemnités — Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles  }
  9. {  IV.1. Dispositions communes — Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles  }
  10. {  IV.2. Garantie "incapacité temporaire de travail" — Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles  }
  11. {  IV.3. Garantie "frais de soins de santé" — Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles  }
  12. {  Préambule — Avenant n° 18 du 7 mai 2013 relatif à la promotion et au recrutement  }
  13. {  Préambule — Accord du 21 mai 2013 relatif à la désignation de l'OPCA AGEFOS-PME  }
  14. {  Préambule — Avenant du 19 juin 2013 à l'accord du 6 janvier 2005 relatif à la formation professionnelle et à la professionnalisation  }
  15. {  Préambule — Avenant du 3 juillet 2013 à l'accord du 2 janvier 2001 relatif à la prévoyance frais de santé  }
  16. {  Annexe — Avenant n° 12 du 18 septembre 2013  }
  17. {  Section 1 : Rémunérations minimales garanties — Convention collective nationale des sociétés financières du 22 novembre 1968  }
  18. {  Nouveau régime prévoyance frais de santé (avenant 3 juillet 2013) — Avenant du 2 janvier 2001 relatif à la retraite, à la prévoyance et aux frais de santé  }
  19. {  Dispositions sur la portabilité — Convention collective nationale des entreprises du paysage du 10 octobre 2008  }
  20. {  Chapitre XIII : Intéressement, participation, plan d'épargne, frais de santé et prévoyance — Convention collective nationale des entreprises du paysage du 10 octobre 2008  }

Résultats 6341 à 6360

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