SECTION_TA

{ Dispositions générales relatives aux lotissements. — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 3 août 2016 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux normes techniques applicables au service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes et l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif à l'avitaillement en carburant des hélicoptères sur les hélistations }
{ Annexe — Arrêté du 13 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2014 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie }
{ TITRE Ier : CONTRATS D'INSERTION EN ALTERNANCE. — PRIORITES ET OBJECTIFS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant n° 60 du 9 février 1995 }
{ Annexes — Arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance }
{ Titre II : ORGANISATION DU SIÈGE DE LA DSAC-SE — Décision du 25 septembre 2018 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est }
{ CHAPITRE IV : Dispositions transitoires. — Code de l'urbanisme }
{ Titre II : ORGANISATION DU SIÈGE DE LA DSAC-CE — Décision du 28 juillet 2016 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est }
{ Annexe — Arrêté du 4 avril 2017 relatif au titre professionnel d'agent de dépollution des sols }
{ Titre III : ORGANISATION DES DÉLÉGATIONS — Décision du 25 septembre 2018 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est }
{ Chapitre Ier : Communautés d'énergie renouvelable — Code de l'énergie }
{ TITRE IX : COMMUNAUTÉS D'ÉNERGIE ET INVESTISSEMENT PARTICIPATIF — Code de l'énergie }
{ Section 3 : Prestations familiales. — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre VII : Carte de croisière — Arrêté du 6 juillet 2018 relatif aux cartes aéronautiques }
{ Chapitre Ier : Prévention des conflits d'intérêts — Délibération du 5 juillet 2018 relative au règlement intérieur de la Commission du contrôle de la règlementation instituée par l'article L. 423-1 du code du cinéma et de l'image animée }
{ Sous-section 1 : La procédure d'appel à candidatures — Code de l'énergie }
{ Chapitre V : Constitution initiale du cadre d'emplois, dispositions transitoires et finales — Décret n° 2016-2002 du 30 décembre 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois de conception et de direction des sapeurs-pompiers professionnels }
{ Annexe — Avis n° 2018-A.C.-5 du 3 octobre 2018 relatif au transfert au secteur privé par le groupe EDF de la société Dunkerque LNG }
{ Section 4 : Fourniture de secours — Code de l'énergie }
{ Annexe — Arrêté du 12 décembre 2016 définissant les modalités de formation à la sécurité des travailleurs exposés au risque hyperbare }

Résultats 6341 à 6360

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