SECTION_TA

{ Chapitre III : Cimetières et opérations funéraires — Code général des collectivités territoriales }
{ TITRE II : Fonctionnement — Décret n°67-1268 du 26 décembre 1967 PORTANT REGLEMENT DU SERVICE DE GARNISON. (CEREMONIAL MILITAIRE - HONNEURS MILITAIRES) }
{ Section 4 : Dispositions transitoires relatives aux examens de fin d'apprentissage. — Code du travail }
{ Annexe — Arrêté du 27 mars 2007 portant organisation de la direction du budget }
{ Chapitre II : L'évolution des dépenses publiques sur la période 2017-2022 — LOI n° 2018-32 du 22 janvier 2018 de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (1) }
{ Section B Spécifications techniques obligatoires 18 mois après l'entrée en vigueur du présent arrêté — Arrêté du 22 juin 2023 portant inscription d'activités de télésurveillance médicale sur la liste prévue à l'article L. 162-52 du code de la sécurité sociale }
{ Chapitre IV : Services publics industriels et commerciaux — Code général des collectivités territoriales }
{ Annexe — Arrêté du 22 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application de la troisième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie }
{ Chapitre II : Droit de priorité en faveur des fonctionnaires de l'Etat affectés dans un quartier relevant de la politique de la ville. — Loi n° 94-628 du 25 juillet 1994 relative à l'organisation du temps de travail, aux recrutements et aux mutations dans la fonction publique (1). }
{ Chapitre unique — Code général des collectivités territoriales }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Code général des collectivités territoriales }
{ Annexe — Décision n° 2024-194 du 6 mars 2024 autorisant la SAS Regroupement des radios musulmanes de France - Radio Orient à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Orient dans la zone de Fréjus }
{ Chapitre VI : Direction de la communication — Décision du 2 mai 2025 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Dispositions générales. — Décret n°79-835 du 27 septembre 1979 FIXE LES CONDITIONS D'APPLICATION DE LA LOI 79594 DU 13-07-1979 RELATIVE AUX FONDS COMMUNS DE PLACEMENT }
{ Section 2 : Liste électorale. — Décret n°2003-761 du 1 août 2003 relatif aux commissions administratives paritaires de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris }
{ Chapitre II : Contrôle. — Décret n° 2007-358 du 19 mars 2007 relatif à la dissémination volontaire à toute autre fin que la mise sur le marché de produits composés en tout ou partie d'organismes génétiquement modifiés }
{ Chapitre V : Contrôle des opérations de traitement de données à caractère personnel effectuées par les juridictions administratives dans l'exercice de leur fonction juridictionnelle — Code de justice administrative }
{ DISPOSITIONS GENERALES — Code du travail }
{ Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société D17 }
{ Sous-section 2 : Rapporteurs — Code des juridictions financières }

Résultats 6181 à 6200

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