SECTION_TA

{ CHAPITRE II : SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES - ESSAIS DE LABORATOIRE. — Arrêté du 22 juillet 1975 relatif à l'homologation des microbilles destinées à la rétroréflexion des produits de marquage de chaussées. }
{ Opérations funéraires. — Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris. }
{ Département du Pas-de-Calais — Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories }
{ Personnel de service. — Décret n°66-678 du 14 septembre 1966 fixant la nomenclature des emplois réservés dans les communes. }
{ TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Arrêté du 8 août 2008 relatif au pilotage des bateaux, convois et autres engins fluviaux qui effectuent une navigation dans les limites de la station de pilotage de Marseille-Fos }
{ TITRE III : Dispositions statutaires relatives au corps des attachés d'administration de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur. — Décret n°85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur. }
{ Chapitre III : Avancement. — Décret n°85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur. }
{ TITRE Ier — Arrêté du 25 janvier 2008 habilitant le directeur de l'Agence des aires marines protégées à instituer des régies d'avances et des régies de recettes auprès de cet établissement }
{ Section 1 : Dispositions générales — Code général des collectivités territoriales }
{ Chapitre Ier : Direction générale — Décision du 2 janvier 2024 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Section 1 : Fonds régional et de la formation professionnelle continue. — Code général des collectivités territoriales }
{ Annexe — Arrêté du 22 août 2008 relatif aux péages autoroutiers }
{ Annexe — Délibération du 15 octobre 2014 portant proposition relative aux charges de service public de l'électricité et à la contribution unitaire pour 2015 }
{ CHAPITRE V : Maintien des services publics — Code général des collectivités territoriales }
{ Annexe — Décision n° 2024-137 du 14 février 2024 autorisant la SAS Compagnie des multiplex DAB à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Lille étendu }
{ Annexe — Arrêté du 29 décembre 2014 complétant l'arrêté du 1er octobre 2014 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2015 (enquêtes auprès des ménages) }
{ Chapitre II Désignation des représentants de l'administration — Arrêté du 11 février 2008 instituant au ministère chargé de la jeunesse et des sports une commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard de certains agents non titulaires }
{ Sous-section 4 : Environnement — Code général des collectivités territoriales }
{ CHAPITRE III : DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT D'HOMOLOGATION. — Arrêté du 22 juillet 1975 relatif à l'homologation des microbilles destinées à la rétroréflexion des produits de marquage de chaussées. }
{ Annexe — Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière pédagogique de sécurité civile }

Résultats 6201 à 6220

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