SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Procédure applicable aux contrats de revitalisation artisanale et commerciale transférant un risque d'exploitation — Décret n° 2015-815 du 3 juillet 2015 relatif à la procédure d'attribution des contrats de revitalisation artisanale et commerciale }
{ Chapitre Ier : L'évaluation des besoins et la programmation des capacités énergétiques — Code de l'énergie }
{ Section 1 : Accès du Gouvernement aux informations nécessaires à la politique énergétique — Code de l'énergie }
{ Annexe — Arrêté du 30 novembre 2016 fixant les données de la déclaration sociale nominative adressées aux administrations et organismes compétents }
{ Chapitre III : RÈGLES PARTICULIÈRES AUX DÉCISIONS DE RÈGLEMENT DE DIFFÉREND RELEVANT DES ARTICLES L. 1263-2 et L. 1263-3 DU CODE DES TRANSPORTS — Décision n° 2018-062 du 6 septembre 2018 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières }
{ Section 2 : Dispositions relatives aux soins — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 26 décembre 2018 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Chapitre V : Contrôle des opérations électorales — Arrêté du 29 juin 2018 fixant les modalités d'élection de certains membres du conseil d'administration, du conseil des études, du conseil de la recherche et du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile }
{ Carrières longues. — Travail des seniors Accord du 5 décembre 2005 }
{ Paragraphe 1 : Pouvoirs d'enquête — Code de l'énergie }
{ Chapitre IV : L'organisation de la recherche en matière d'énergie — Code de l'énergie }
{ Chapitre III : Conditions d'éligibilité — Arrêté du 29 juin 2018 fixant les modalités d'élection de certains membres du conseil d'administration, du conseil des études, du conseil de la recherche et du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile }
{ Annexe — Arrêté du 26 décembre 2018 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Annexe — Arrêté du 25 mars 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 56-448 du 30 avril 1956 portant statut particulier des corps du service du dessin et des postes et télécommunications — Décret n° 2016-223 du 26 février 2016 modifiant divers décrets relatifs aux statuts particuliers des corps dits « de reclassement » de fonctionnaires de La Poste }
{ Annexe — Arrêté du 25 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2018 modifié portant nomination des régisseurs d'avances (service des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers) }
{ Annexe — Arrêté du 1er juillet 2016 portant répartition des contingents annuels de chevaliers, officiers et commandeurs dans l'ordre des Palmes académiques }
{ Sous-section 1 : Conditions d'obtention du titre de déporté ou d'interné politique — Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre Ier : Contentieux administratif — LOI n° 2024-42 du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (1) }
{ Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Arrêté du 22 janvier 2024 relatif aux tarifs des courses de taxi }

Résultats 6201 à 6220

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