SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2024-389 du 7 mai 2024 modifiant la décision n° 2023-1114 du 22 novembre 2023 autorisant la société GR UHD1 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R9  }
  2. {  4. Temps de travail effectif et horaires collectifs. — Accord national sur l'aménagement de la durée du travail pour les professions de l'importation charbonnière par voies maritime et terrestre, de l'agglomération du littoral français et du négoce en gros des combustibles (1) Etendu par arrêté du 10 mars 1982 JONC 19 mars 1982.  }
  3. {  TITRE Ier : ADMISSION DES DECHETS DANGEREUX — Arrêté du 30 décembre 2002 relatif au stockage de déchets dangereux  }
  4. {  Sous-section 4 : Vérifications des installations et appareils de protection collective — Code du travail  }
  5. {  Section 5 : Risque de dilution sur les créances achetées — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement  }
  6. {  Chapitre VI : Sûreté des navires — Décret n°84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2024-390 du 7 mai 2024 modifiant la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R1  }
  8. {  5. Durée normale hebdomadaire. — Accord national sur l'aménagement de la durée du travail pour les professions de l'importation charbonnière par voies maritime et terrestre, de l'agglomération du littoral français et du négoce en gros des combustibles (1) Etendu par arrêté du 10 mars 1982 JONC 19 mars 1982.  }
  9. {  Section 1 : Publicité des actes (R). — Code général des collectivités territoriales  }
  10. {  CHAPITRE 1ER : DU PRESIDENT DU PERSONNEL MILITAIRE — Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux instances de représentation et de participation au sein de la gendarmerie nationale  }
  11. {  Section 2 : Dispositions financières (R) — Code général des collectivités territoriales  }
  12. {  Section 5 : Exigences relatives au contrôle interne — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement  }
  13. {  Chapitre VIII : Dispositions diverses. — Loi n° 2007-1544 du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon (1).  }
  14. {  Section 6 : Installations électriques — Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).  }
  15. {  Section 3 : Disparition (R) — Code général des collectivités territoriales  }
  16. {  Annexes — Arrêté du 6 avril 2007 relatif au contrôle des populations de ragondins et de rats musqués  }
  17. {  Section 1 : Référendum local — Code général des collectivités territoriales  }
  18. {  Section 1 : Dispositions applicables aux agents chimiques dangereux — Code du travail  }
  19. {  Sous-section 3 : Utilisation de dénominations de remplacement — Code du travail  }
  20. {  Section 2 : Extraction et dépôt de matériaux pour les travaux publics. — Code forestier  }

Résultats 6221 à 6240

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