SECTION_TA

  1. {  Chapitre IV : DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LES ÎLES WALLIS ET FUTUNA — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  2. {  VI.4.8. Anticorps antipaludéens. — Arrêté du 4 janvier 1995 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux bonnes pratiques de qualification biologique du don et pris en application de l'article L. 668-3 du code de la santé publique  }
  3. {  Section 1 : Statut des magistrats des chambres régionales des comptes — Code des juridictions financières  }
  4. {  Chapitre V : Dispositions finales. — Arrêté du 15 mars 2002 fixant les mesures de police sanitaire relatives à la brucellose des suidés domestiques et sauvages en élevage  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  6. {  Annexe — Avis n° 2023-AV-0424 du 12 septembre 2023 sur les projets de décrets autorisant la société Orano Recyclage à modifier les installations nucléaires de base nos 116 et 117, dénommées « UP3-A » et « UP2-800 », implantées dans l'établissement de La Hague (département de la Manche), et modifiant les décrets du 12 mai 1981 modifiés autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à créer, dans son établissement de La Hague, des usines de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire, dénommées « UP 3-A » et « UP2-800 »  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 25 juillet 2022 fixant les règles de sécurité et les dispositions techniques applicables aux structures provisoires et démontables  }
  9. {  Annexe — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique  }
  10. {  Chapitre IX : Dispositions modifiant l'article R. 4626-19 du code du travail — Décret n° 2022-630 du 22 avril 2022 relatif au reclassement des fonctionnaires hospitaliers reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions  }
  11. {  Chapitre II : DISPOSITIONS APPLICABLES À SAINT-BARTHÉLEMY — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  12. {  Livre 9 : Dispositions relatives à la protection sociale complémentaire des salariés et aux institutions à caractère paritaire — Code de la sécurité sociale  }
  13. {  Titre II : OBLIGATIONS — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique  }
  14. {  Titre III : PROTECTIONS ET GARANTIES — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « constructeur d'ouvrages en béton armé » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance  }
  16. {  VII.3.4. Phénotypage étendu. — Arrêté du 4 janvier 1995 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux bonnes pratiques de qualification biologique du don et pris en application de l'article L. 668-3 du code de la santé publique  }
  17. {  SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES — LOI n° 2024-1167 du 6 décembre 2024 de finances de fin de gestion pour 2024 (1)  }
  18. {  Paragraphe 3 : Avis d'orientation — Code du travail  }
  19. {  Titre VIII : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 29 juillet 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }

Résultats 6161 à 6180

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