SECTION_TA

{ Annexe — Décret n° 2016-1784 du 19 décembre 2016 portant transfert de crédits }
{ Chapitre 2 : Les forfaits relatifs aux prestations d'hospitalisation sans hébergement — Arrêté du 1er mars 2022 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation, des médicaments, des produits, des prestations et au forfait journalier pour les activités de soins de suite ou de réadaptation et les activités de psychiatrie exercées par les établissements mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 2 : Gestion des situations temporaires — Code de l'environnement }
{ Section 7 : Discipline — Décret n° 2015-386 du 3 avril 2015 fixant le statut des fonctionnaires de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Annexe — Arrêté du 16 décembre 2016 modifiant les montants et plafonds de dépenses des avances de trésorerie pour l'année 2016 des trésoriers militaires relevant du ministère de la défense }
{ Chapitre 3 : Les forfaits relatifs à la fourniture et l'administration de médicaments et au transport de sang — Arrêté du 1er mars 2022 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation, des médicaments, des produits, des prestations et au forfait journalier pour les activités de soins de suite ou de réadaptation et les activités de psychiatrie exercées par les établissements mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale }
{ Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 2012-1456 du 24 décembre 2012 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale — Décret n° 2017-1025 du 10 mai 2017 portant diverses mesures statutaires relatives aux corps d'officiers de la gendarmerie nationale }
{ Définition du personnel d'encadrement — Accord du 21 juin 1988 relatif aux dispositions particulières au personnel d'encadrement }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie — Décret n° 2017-1025 du 10 mai 2017 portant diverses mesures statutaires relatives aux corps d'officiers de la gendarmerie nationale }
{ Annexe — Arrêté du 30 décembre 2011 fixant le règlement intérieur type d'un comité départemental ou interdépartemental des pêches maritimes et des élevages marins }
{ Annexe — Décret n° 2016-68 du 29 janvier 2016 approuvant le premier avenant à la convention de concession passée entre l'Etat et la société ATLANDES pour le financement, la conception, l'aménagement, l'élargissement, l'entretien, l'exploitation et la maintenance de la section de l'autoroute A 63 entre Salles et Saint-Geours-de-Maremne et au cahier des charges annexé à cette convention }
{ Titre IV : DISPOSITIONS RELATIVES AU DÉCRET NO 92-778 DU 3 AOÛT 1992 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DES PROFESSEURS CERTIFIÉS DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE — Décret n° 2017-1031 du 10 mai 2017 modifiant divers décrets portant statut particulier des personnels enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'agriculture }
{ Paragraphe 2 : Militaires. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Congé sabbatique — Accord du 21 juin 1988 relatif aux dispositions particulières au personnel d'encadrement }
{ Titre II : CERTIFICAT WW DPTC — Décret n° 2018-211 du 28 mars 2018 relatif à l'expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques }
{ Section 6 : Sanctions administratives — Code de l'environnement }
{ Section 3 : Collecte et rejet des effluents liquides — Arrêté du 8 août 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2518 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales — Ordonnance n° 2022-448 du 30 mars 2022 relative aux modalités d'organisation, de fonctionnement et d'exercice des missions du Conseil national des activités privées de sécurité }
{ Chapitre Ier : Des conditions de forme des actes de procédure remis par la voie électronique — Arrêté du 20 décembre 2017 relatif à la communication par voie électronique dans les procédures devant la cour d'appel de Papeete }
{ Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'APPEL — Décret n° 2017-891 du 6 mai 2017 relatif aux exceptions d'incompétence et à l'appel en matière civile }

Résultats 6161 à 6180

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