SECTION_TA

  1. {  Annexe — Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l'urbanisme  }
  2. {  Titre II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION — Arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires  }
  3. {  Section 1 : Dispositions générales. — Code de la sécurité sociale  }
  4. {  Section III : Traitement des effluents — Arrêté du 2 mars 2023 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de déconditionnement de biodéchets ayant fait l'objet d'un tri à la source en vue de leur valorisation organique relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2783 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2017-635 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ  }
  6. {  3. Règles d'intervention — Code de l'aviation civile  }
  7. {  CHAPITRE II : ASSISTANCE ET SAUVETAGE - DECOUVERTE D'EPAVES - DISPARITION. — Code de l'aviation civile  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2017-641 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SODERA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2017-NA-16 du 3 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Cordier Broyard Etienne pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Active Radio  }
  10. {  Chapitre IV : INSTRUMENTS DE MESURE MULTIDIMENSIONNELLE — Arrêté du 9 juin 2016 fixant les modalités d'application du titre II du décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure  }
  11. {  Chapitre III : INSTRUMENTS DE MESURE DE SURFACE — Arrêté du 9 juin 2016 fixant les modalités d'application du titre II du décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure  }
  12. {  Chapitre II : Dispositions relatives aux contrats d'achat de métaux précieux — Décret n° 2017-1166 du 12 juillet 2017 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la consommation et modifiant d'autres dispositions de ce code  }
  13. {  CHAPITRE VI : RETRAITES. — Code de l'aviation civile  }
  14. {  Annexe — Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2017-1101 du 13 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  16. {  Section 6 : Dispositions diverses. — Code de l'aviation civile  }
  17. {  Annexe — Décision du 7 août 2017 portant délégation de signature (centre ministériel de valorisation des ressources humaines)  }
  18. {  Chapitre IV : Émissions dans l'air — Arrêté du 2 mars 2023 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de déconditionnement de biodéchets ayant fait l'objet d'un tri à la source en vue de leur valorisation organique relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2783 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2017-1101 du 13 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  20. {  Chapitre 2 : Lutte contre les épidémies — Code de la santé publique  }

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