SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 16 avril 2015 fixant le calendrier scolaire de l'année 2017-2018 }
{ Définition — Arrêté du 30 juillet 1975 CONDITIONS DE DELIVRANCE DES CERTIFICATS DE LIMITATION DE NUISANCES DES AERONEFS }
{ Annexe — Arrêté du 28 juin 2018 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel fourni par Energies Services Lavaur }
{ Sous-section 3 : Organisation pédagogique — Décret n° 2022-479 du 30 mars 2022 portant partie réglementaire du code pénitentiaire }
{ Sous-section 1 : Aides à l'installation et au maintien des professionnels de santé et des centres de santé — Code général des collectivités territoriales }
{ Titre IV : MODALITÉS D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU TITRE V DU DÉCRET DU 19 OCTOBRE 2006 SUSVISÉ — Arrêté du 13 avril 2015 fixant les modalités particulières d'application aux réseaux présentant des caractéristiques d'exploitation comparables à celles du réseau ferré national des dispositions des titres II et V du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire, fixant les caractéristiques de l'inscription d'identification prévue à l'article 57 du décret du 19 octobre 2006 précité et fixant les conditions et modalités d'application des arrêtés prévus par le décret du 19 octobre 2006 précité }
{ I. - Annualisation-réduction du temps de travail : (personnel ouvrier et ETDAM) — Accord du 20 octobre 1998 relatif à l'annualisation et à la réduction de la durée du travail }
{ Chapitre Ier : Champ d'application et dispositions communes — Ordonnance n° 2020-921 du 29 juillet 2020 portant diverses mesures d'accompagnement des salariés dans le cadre de la fermeture des centrales à charbon }
{ Section 2 : Diplômes d'Etat — Arrêté du 26 septembre 2019 pris en application du décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles }
{ Titre V : CONCOURS FINANCIERS ET FORMATION PROFESSIONNELLE — Code de l'artisanat }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 8 avril 2015 fixant les tenues, uniformes, équipements, insignes et attributs des sapeurs-pompiers }
{ Annexe — Décision n° 2020-DI-06 du 9 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association de communication nivernaise - A2CN pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Flotteurs FM 91 MHz }
{ Titre V : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 12 août 2015 relatif à l'organisation des évaluations pour l'obtention des modules constitutifs de titres et diplômes de formation professionnelle maritime }
{ Chapitre III : Dispositions diverses — Arrêté du 8 avril 2015 fixant les tenues, uniformes, équipements, insignes et attributs des sapeurs-pompiers }
{ Annexe — Décret n° 2018-545 du 28 juin 2018 portant publication des amendements aux montants de limitation prévus à l'article 3 du protocole de 1996 modifiant la convention de 1976 sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes, adoptés par la résolution LEG.5 (99) du 20 avril 2012 (1) }
{ Titre II : SANCTION DE LA SCOLARITÉ — Arrêté du 23 août 2019 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers logisticiens des essences }
{ Section 3 : Certificats d'aptitude — Arrêté du 26 septembre 2019 pris en application du décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles }
{ Sous-section 2 : Participation en cas de non-réalisation d'aires de stationnement — Code de l'urbanisme }
{ TITRE V : BIENS ET PERSONNELS — Code général des collectivités territoriales }
{ Annexe — Décret n° 2020-466 du 23 avril 2020 complétant le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire }

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