SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2025-NA-05 du 17 mars 2025 autorisant la SCIC Turbul'lance à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé La Radio du Michel }
{ Section III : Dispositions communes aux sections I et II — Code général des impôts, annexe III }
{ Annexe — Arrêté du 24 avril 2025 relatif au titre professionnel de peintre décorateur }
{ Titre II : Dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables — Code de l'urbanisme }
{ TITRE Ier : MOYENS DE TRANSMISSION — Arrêté du 4 janvier 2002 portant approbation du cahier des charges pour la transmission par voie informatique de la déclaration d'échanges de biens entre Etats membres de la Communauté européenne et abrogeant l'arrêté du 19 décembre 1994 }
{ TITRE III : AIDES-SOIGNANTS. — Décret no 92-551 du 22 juin 1992 portant statut particulier des corps de surveillant-chef, d'infirmier et d'aide-soignant des établissements de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre }
{ Partie réglementaire — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Annexe — Arrêté du 19 avril 2022 relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des instances de concertation du ministère de la justice }
{ Section 1 : Dispositions générales — Code des procédures civiles d'exécution }
{ Chapitre II : Des interceptions de sécurité — Code de la sécurité intérieure }
{ Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 10 novembre 2011 créant et fixant la composition des commissions administratives compétentes à l'égard des corps relevant du ministère chargé de la culture et de la communication — Arrêté du 18 mars 2016 fixant la date et les modalités d'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des architectes et urbanistes relevant du ministère de la culture et de la communication et modifiant l'arrêté du 10 novembre 2011 créant et fixant la composition des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des corps relevant du ministère chargé de la culture et de la communication }
{ Chapitre V : Mesures de biosécurité dans les troupeaux bovins — Arrêté du 8 octobre 2021 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prévention, la surveillance et la police sanitaire de l'infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis des animaux des espèces bovine, caprine et porcine ainsi que des élevages de camélidés et de cervidés }
{ Chapitre V : Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles. — Code de l'éducation }
{ Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles. — Code de l'éducation }
{ TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS. — Décret no 92-902 du 2 septembre 1992 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques }
{ Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Décret n° 2021-1926 du 30 décembre 2021 relatif à la contribution à la production d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles des services de télévision diffusés par voie hertzienne terrestre }
{ TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS. — Décret no 92-896 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique }
{ CHAPITRE II : Du concours externe et du concours interne. — Décret no 92-896 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique }
{ Sous-section 1 : Peines. — Code de l'environnement }
{ Chapitre Ier : Chiffre d'affaires annuel net — Décret n° 2021-1926 du 30 décembre 2021 relatif à la contribution à la production d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles des services de télévision diffusés par voie hertzienne terrestre }

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