SECTION_TA

{ Chapitre II : Organisation des élections — Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes }
{ Sous-section 2 : Les organismes de contrôle — Code de l'énergie }
{ Annexe — Délibération n° 2020-287 du 3 décembre 2020 portant approbation du modèle de contrat d'accès aux réseaux publics de distribution de PRIMEO ENERGIE pour les points de connexion en contrat unique }
{ Chapitre IV : DES FICHIERS D'ANTÉCEDENTS — Décret n° 2021-682 du 27 mai 2021 portant partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs (articles en R) }
{ Chapitre Ier : Modification du décret n° 2017-427 du 29 mars 2017 relatif à la Société du Canal Seine-Nord Europe — Décret n° 2020-228 du 10 mars 2020 modifiant le décret n° 2017-427 du 29 mars 2017 relatif à la Société du Canal Seine-Nord Europe }
{ TITRE IV : LA COMMERCIALISATION — Code de l'énergie }
{ CHAPITRE V : Détachement. — Décret no 91-82 du 14 janvier 1991 portant statut particulier des corps de l'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole }
{ Titre III : Contrôle sanitaire — Arrêté du 2 août 1995 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes fraîches de gibier sauvage }
{ Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2020-228 du 10 mars 2020 modifiant le décret n° 2017-427 du 29 mars 2017 relatif à la Société du Canal Seine-Nord Europe }
{ Annexe — Arrêté du 6 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var) }
{ Chapitre III : Dispositions modifiant le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports — Décret n° 2021-279 du 13 mars 2021 portant diverses dispositions relatives à la carte nationale d'identité et au traitement de données à caractère personnel dénommé « titres électroniques sécurisés » (TES) }
{ Engagement pour l'amélioration de la santé des travailleurs de nuit — Travail de nuit et égalité professionnelle Accord du 24 avril 2003 }
{ Incapacité permanente et décès — Convention collective nationale des journalistes du 1er novembre 1976, refondue le 27 octobre 1987. Etendue par arrêté du 2 février 1988 (JO du 13 février 1988) }
{ Sous-section 3 : Commissions administratives paritaires locales et départementales dans la fonction publique hospitalière — Code général de la fonction publique }
{ Inspection post mortem. — Arrêté du 2 août 1995 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes fraîches de gibier sauvage }
{ Titre IV : Le droit d'accès — Décret no 2001-269 du 26 mars 2001 concernant les inspections par mise en demeure prévues par le titre III de la loi no 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction }
{ Chapitre III : Dispositions diverses et transitoires — Ordonnance n° 2020-232 du 11 mars 2020 relative au régime des décisions prises en matière de santé, de prise en charge ou d'accompagnement social ou médico-social à l'égard des personnes majeures faisant l'objet d'une mesure de protection juridique }
{ Annexe — Délibération n° 2020-287 du 3 décembre 2020 portant approbation du modèle de contrat d'accès aux réseaux publics de distribution de PRIMEO ENERGIE pour les points de connexion en contrat unique }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière }
{ Chapitre V : Instructions particulières pour les transports spécifiques. — Arrêté du 26 novembre 2003 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules }

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