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SECTION_TA
{
Chapitre III : Modalités selon lesquelles sont sécurisées les procédures électroniques de passation des marchés formalisés des pouvoirs adjudicateurs. — Arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés
}
{
Paragraphe 1 : Aides à l'installation — Code de commerce
}
{
Titre Ier : Dispositions générales. — Code forestier
}
{
Annexe — Décision n° 2023-183 du 22 février 2023 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL One FM Communication pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio One
}
{
CHAPITRE II : DIRECTIONS DE LA MER — Arrêté du 24 janvier 2011 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de directeur et de directeur adjoint ainsi que le nombre des emplois de directeur adjoint au sein des directions de l'environnement, de l'aménagement et du logement et des directions de la mer dans les départements et les régions d'outre-mer et à Mayotte
}
{
Titre III : Les comités locaux des pêches maritimes et des élevages marins. — Décret no 92-335 du 30 mars 1992 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ainsi que des comités régionaux et locaux des pêches maritimes et des élevages marins
}
{
Index des termes et impropriétés à éviter — Arrêté du 18 juillet 1989 relatif à l'enrichissement du vocabulaire des transports
}
{
Annexes — Arrêté du 20 septembre 1993 relatif à la terminologie de l'agriculture
}
{
TITRE Ier : ORGANISATION ADMINISTRATIVE. — Décret n° 2006-1625 du 19 décembre 2006 portant création de l'Etablissement public national de financement des retraites de La Poste
}
{
« ANNEXE II — Décision n° 93-342 du 18 mai 1993 portant extension à la décision n° 92-733 du 25 août 1992 autorisant l'association Paris Notre-Dame à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Notre-Dame
}
{
Titre II : Les comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins. — Décret no 92-335 du 30 mars 1992 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ainsi que des comités régionaux et locaux des pêches maritimes et des élevages marins
}
{
Section 5 Dispositions particulières applicables aux équipements de travail servant au levage de charges — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)
}
{
Production et distribution des produits générateurs de déchets. — Loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
}
{
Sous-section 2 : Domaine mobilier. — Code général de la propriété des personnes publiques
}
{
TITRE IV : Dispositions transitoires. — Décret n°79-89 du 25 janvier 1979 FIXANT LE STATUT PARTICULIER DU CORPS DES PREPOSES DES DOUANES
}
{
Annexe — Arrêté du 5 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
}
{
Annexe — Arrêté du 5 décembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
}
{
Comité local et circonscription territoriale du comité (groupe des ports situés sur le littoral). — Décret no 92-335 du 30 mars 1992 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ainsi que des comités régionaux et locaux des pêches maritimes et des élevages marins
}
{
Titre II : LE SECRÉTAIRE PERPÉTUEL, LE SECRÉTAIRE PERPÉTUEL ADJOINT, LE TRÉSORIER, LE SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF ET FINANCIER ET LE SECRÉTAIRE ANNUEL DE SÉANCES — Décret n° 2016-813 du 17 juin 2016 approuvant les statuts de l'Académie nationale de pharmacie
}
{
Titre III : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION — Décret n° 2016-813 du 17 juin 2016 approuvant les statuts de l'Académie nationale de pharmacie
}
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