SECTION_TA

{ Chapitre VI : Eclairage des locaux — Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments }
{ Chapitre V : Les écoles européennes. — Code de l'éducation }
{ TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT — Ordonnance n° 2006-596 du 23 mai 2006 relative à la partie législative du code du sport. }
{ Section 2 : Mutations — LOI n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique (1) }
{ Annexe — Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « sports de contact et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » }
{ Chapitre V : Autres opérations immobilières des personnes publiques — Code général de la propriété des personnes publiques }
{ Sous-section 2 : Etude de dangers — Code de l'environnement }
{ Barème de salaires minima ouvriers (pour 35 heures hebdomadaires) à compter du 1er juillet 2004, 1er février 2005, 1er mai 2005. — Salaires (région parisienne) Avenant n° 12 du 26 mai 2004 }
{ TITRE III : SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE — Ordonnance n° 2006-596 du 23 mai 2006 relative à la partie législative du code du sport. }
{ Paragraphe 8 : Distribution en gros des médicaments vétérinaires — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » }
{ Titre VI : Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna — Code monétaire et financier }
{ TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre }
{ Annexe — Arrêté du 5 janvier 2017 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique }
{ Indemnités. — Décret n°2001-654 du 19 juillet 2001 fixant les conditions et les modalités de règlements des frais occasionnés par les déplacements des personnels des collectivités locales et établissements publics mentionnés à l'article 2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et abrogeant le décret n° 91-573 du 19 juin 1991 }
{ Chapitre II : Equipements sportifs — Ordonnance n° 2006-596 du 23 mai 2006 relative à la partie législative du code du sport. }
{ LIVRE VII : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÎLES WALLIS ET FUTUNA — Code général de la propriété des personnes publiques }
{ Titre II : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT — Décret n° 2019-1369 du 16 décembre 2019 portant approbation des statuts de la fondation hospitalière « Fondation hospitalière pour la recherche sur la précarité et l'exclusion sociale » }
{ Chapitre unique — Code général de la propriété des personnes publiques }
{ Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives — Ordonnance n° 2006-596 du 23 mai 2006 relative à la partie législative du code du sport. }

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