SECTION_TA

{ Section 5 : Dispositions particulières au secteur du vin et des eaux-de-vie — Code rural et de la pêche maritime }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2002-782 du 3 mai 2002 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière }
{ Additifs communs aux produits de confiserie — Arrêté du 26 octobre 1982 relatif aux substances pouvant entrer dans la composition des gommes à mâcher ou chewing-gums }
{ PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER — LOI n° 2012-1509 du 29 décembre 2012 de finances pour 2013 (1) }
{ Quantité. — Arrêté du 5 avril 1982 relatif à l'homologation du règlement particulier du marché international des sucres blancs de Paris }
{ Salaires au 1er mars et au 1er septembre 1996. — SALAIRES Avenant du 12 février 1996 }
{ Annexe — Arrêté du 28 juillet 2016 relatif à la conduite à tenir sur le produit face aux anomalies observées sur les carcasses et les viscères dans le domaine du contrôle de la production de viande dans les abattoirs de volailles et de lagomorphes }
{ TITRE II : JURY DE CONCOURS — Arrêté du 3 septembre 2010 fixant l'organisation des concours sur titres pour l'attribution des niveaux de qualification de praticien confirmé, de praticien certifié de médecine d'armée et de praticien certifié de recherche du service de santé des armées et pour l'attribution du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié }
{ TITRE II : RÉFÉRENCES D'ÉTAT CIVIL ET RÉFÉRENCES ZOOTECHNIQUES ET GÉNÉTIQUES EXIGÉES POUR L'ADMISSION DES VERRATS À LA MONTE PUBLIQUE ARTIFICIELLE — Arrêté du 26 juin 2013 relatif à l'admission des verrats à la monte publique artificielle }
{ Partie VI : Modèle de recueil des autorités compétentes chargées d'essais, des appareils agréés ainsi que des sociétés agréées — Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures }
{ Réserves intégrales — Décret n°61-1195 du 31 octobre 1961 PORTANT RAP. POUR APPLICATION DE LA LOI 60708 DU 22-07-1960 }
{ Titre IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ENTRÉE EN VIGUEUR ET À L'APPLICATION OUTRE-MER — LOI n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée (1) }
{ TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIERES CONCERNANTL'INSPECTEUR CHARGE DE L'INSPECTION DUPERSONNEL CIVIL — Arrêté du 2 mai 2002 fixant les attributions des inspecteurs rattachés au secrétaire général pour l'administration }
{ Sous-section 9 : Expertise — Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation }
{ EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE — Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française) }
{ Aptitude à la conservation des photos d'identité — Arrêté du 13 janvier 1995 relatif à l'apposition de photographies d'identité sur les documents d'identité et de voyage français }
{ Titre IV : DISPOSITIONS PROPRES À CERTAINS IMMEUBLES EN COPROPRIÉTÉ — Ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis }
{ Chapitre Ier : Dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées. — Décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales }
{ Annexe — Arrêté du 8 mars 2013 modifiant certaines annexes de l'arrêté du 16 juin 2011 précisant les conditions de certains débarquements et transbordements de cabillaud (Gadus morhua), de sole (Solea solea), de merlu (Merluccius merluccius), de hareng (Clupea harengus), de chinchard (Trachurus spp.), de maquereau (Scomber scombrus) ou d'espèces d'eau profonde }
{ Section 3 : Disposition modifiant le chapitre III — Ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières }

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