SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : Conditions d'application — Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 50 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 3110  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 11 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2011 relatif au programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 11 octobre 2016 définissant le dispositif d'intéressement à la performance collective dans les services de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ)  }
  4. {  Paragraphe 2 : Parties urbanisées de la bande littorale — Code de l'urbanisme  }
  5. {  Annexe — Décret n° 2014-1005 du 4 septembre 2014 portant publication de la liste 2014 des substances et méthodes interdites dans le sport (version 2, adoptée le 1er juillet 2014) (1)  }
  6. {  Section 1 : Dispositions modifiant le titre Ier — Ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières  }
  7. {  Section 2 : Etablissement des plans d'exposition au bruit des aérodromes — Code de l'urbanisme  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 3 septembre 2014 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  9. {  Section 2 : Dispositions modifiant le titre II — Ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières  }
  10. {  Annexe — Décret n° 2016-373 du 29 mars 2016 portant publication de l'accord-cadre de coopération sur l'éducation et la langue française entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana, signé à Paris le 20 mars 2008 (1)  }
  11. {  Annexe — Décret n° 2013-26 du 8 janvier 2013 portant publication de l'accord-cadre dans le domaine de la santé entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis du Mexique (ensemble une annexe), signé à Mexico le 9 mars 2009 (1)  }
  12. {  Section 3 : Dispositions modifiant le titre III — Ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières  }
  13. {  Section 1 : L'exploitation des substances minérales ou fossiles sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive — Code minier (nouveau)  }
  14. {  Section 3 : Dispositions modifiant le titre III — Ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières  }
  15. {  Sous-section 2 : Servitude de passage transversale — Code de l'urbanisme  }
  16. {  Section 2 : Dispositions modifiant le chapitre II — Ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières  }
  17. {  Chapitre Ier : Missions et organisation du comité — Arrêté du 26 novembre 2019 portant approbation du règlement intérieur du comité des opérateurs du réseau  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 30 mars 2016 portant report de crédits  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 30 mars 2016 portant report de crédits  }
  20. {  Section 1 : Dispositions modifiant le chapitre Ier — Ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières  }

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