SECTION_TA

  1. {  SOUS-SECTION 1 : Dispositions permanentes — Décret n°85-260 du 22 février 1985 relatif aux modalités de répartition des ressources du fonds national de péréquation de la taxe professionnelle et du fonds national de péréquation  }
  2. {  Matériel électrique pour atmosphères explosives du groupe I Sécurité intrinsèque "i" — Arrêté du 23 novembre 1982 relatif à la construction du matériel électrique utilisable dans les mines grisouteuses (EL-1-A).  }
  3. {  Section 3 : Recouvrement. — Code rural (ancien)  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2012-946 du 18 décembre 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Virgin Radio Réseau Sud pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio Midi-Pyrénées  }
  5. {  Paragraphe 1 : Transfert de propriété et mise en gage — Code monétaire et financier  }
  6. {  - Systèmes électriques de sécurité intrinsèque. — Arrêté du 23 novembre 1982 relatif à la construction du matériel électrique utilisable dans les mines grisouteuses (EL-1-A).  }
  7. {  Paragraphe 2 : Compensation — Code monétaire et financier  }
  8. {  Sous-section 1 : Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale. — Code de l'action sociale et des familles  }
  9. {  Section 1 : Hauts fonctionnaires de défense et de sécurité — Décret n°2007-585 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat).  }
  10. {  Paragraphe 1 bis : Cessions temporaires — Code monétaire et financier  }
  11. {  Paragraphe 1 : Les titres de créances négociables — Code monétaire et financier  }
  12. {  I. - Mesures permanentes. — Arrêté du 28 janvier 1993 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics  }
  13. {  TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PLATEFORMES EN LIGNE — Loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (Loi Léotard)  }
  14. {  Dispositions transitoires. — Arrêté du 15 juillet 1981 relatif aux agents communaux affectés aux fonctions de l'animation.  }
  15. {  Paragraphe 3 : Procédures de mobilisation des créances professionnelles — Code monétaire et financier  }
  16. {  Section 3 : La commission de la procédure de dialogue compétitif. — Code des marchés publics (édition 2004)  }
  17. {  PARAGRAPHE V : ORGANES DE MANOEUVRE, DE DIRECTION ET DE VISIBILITÉ COMMANDES, INDICATEURS ET APPAREILS DE CONTRÔLE DE LA VITESSE. — Code de la route (ancien)  }
  18. {  Livre IX : FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE DANS LE CADRE DE L'EDUCATION PERMANENTE — Code du travail  }
  19. {  Annexes — Arrêté du 7 décembre 1979 relatif aux concours apportés aux collectivités locales et à leurs groupements par l'Etat (services de l'équipement et de l'agriculture) en application des lois n° 48-1530 du 29 septembre 1948 et n° 55-985 du 26 juillet 1955  }
  20. {  TITRE Ier : Etude de projet et direction de travaux. — Arrêté du 7 décembre 1979 relatif aux concours apportés aux collectivités locales et à leurs groupements par l'Etat (services de l'équipement et de l'agriculture) en application des lois n° 48-1530 du 29 septembre 1948 et n° 55-985 du 26 juillet 1955  }

Résultats 5601 à 5620

Précédent 278279280 281 (page actuelle) 282283284 Suivant