SECTION_TA

{ Chapitre VII : De la gestion des biens et de l'entretien des personnes détenues — Code de procédure pénale }
{ Paragraphe 2 : Surveillance et contrôle — Code de la santé publique }
{ Chapitre V : Bureau des affaires médicales — Arrêté du 6 mai 2025 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile) }
{ Annexe — Arrêté du 28 janvier 2013 fixant pour l'année 2013 la liste des départements dont le montant annuel des livraisons de tabacs manufacturés est inférieur en 2012 d'au moins 5 % à celui de 2002 (départements en difficulté) }
{ Chapitre IX : Des relations des personnes détenues avec l'extérieur — Code de procédure pénale }
{ TITRE II : GÉNÉRALITÉS — Arrêté du 23 janvier 2013 fixant les modalités de nomination des médecins de prévention ainsi que l'organisation et les conditions de fonctionnement du service de médecine de prévention organisé au profit de l'ensemble du personnel civil du ministère de la défense }
{ CONCOURS N° 373 — Arrêté du 6 février 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) au Centre national de la recherche scientifique }
{ Chapitre VIII : Service de gestion des taxes aéroportuaires — Arrêté du 6 mai 2025 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile) }
{ Section 1 : Régions académiques et circonscriptions académiques — Code de l'éducation }
{ Annexe — Arrêté du 11 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Section 12 : Contrats portant sur les voyages à forfait — Code de la consommation }
{ Chapitre III : Droits et obligations des établissements et services sociaux et médico-sociaux — Code de l'action sociale et des familles }
{ Section 1 : De la commission de concertation au niveau groupement ou assimilé — Arrêté du 23 juin 2016 relatif à la chaîne de concertation au sein de la gendarmerie nationale }
{ TITRE Ier : DÉFINITIONS — Décret n° 2003-196 du 7 mars 2003 réglementant les relations financières avec l'étranger }
{ Section 2 : De la commission de concertation au niveau formation administrative — Arrêté du 23 juin 2016 relatif à la chaîne de concertation au sein de la gendarmerie nationale }
{ Annexe — Arrêté du 12 septembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Section I : Dispositions générales relatives au service des chambres de la cour — Code de l'organisation judiciaire }
{ Chapitre V : Fonctionnement — Arrêté du 20 novembre 2001 portant création de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels de droit public de l'Etablissement français des greffes, recrutés sous contrat à durée indéterminée }
{ Section unique : Les instances consultatives en matière d'enseignement supérieur et de recherche dans les domaines relevant du ministre chargé de la culture — Code de l'éducation }
{ Sous-section 6 : Transports — Code de la défense }

Résultats 5421 à 5440

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