SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 10 décembre 2008 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 422 de son règlement annexé) }
{ SECTION I : DISPOSITIONS GENERALES — Décret n° 2009-449 du 22 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national de Port-Cros aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006 }
{ Annexe — Décision n° 2011-232 du 8 février 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Virgin Radio }
{ Annexe — Décision n° 2014-134 du 2 avril 2014 modifiant la décision n° 2012-695 du 25 septembre 2012 autorisant la société R 8 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre du réseau R 8 }
{ Annexe — Arrêté du 18 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 mai 2015 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement }
{ Section 4 : Revente des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro d'occasion — Code de la santé publique }
{ CHAPITRE IER : ADAPTATION DU CODE MONETAIRE ET FINANCIER — Décret n° 2008-1549 du 31 décembre 2008 portant adaptation des dispositions relatives à Mayotte du code monétaire et financier et du code des assurances }
{ TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») }
{ Annexe — Décret n° 2015-1826 du 30 décembre 2015 relatif à la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs }
{ Annexe — Décision n° 2011-264 du 15 mars 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 6 }
{ TITRE II : LES PORTS FLUVIAUX — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ Annexe — Arrêté du 23 mars 2009 fixant le montant des redevances perçues en contrepartie de la délivrance de documents par la Cour de cassation }
{ Annexe — Arrêté du 27 décembre 2012 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ Annexe — Décision n° 2010-AG-07 du 2 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Centre d'actions et de développement d'initiatives culturelles et éducatives - CADICE pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Super Radio }
{ Annexe — Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2012 fixant la localisation des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l'intérieur pour les fonctionnaires appartenant aux corps des systèmes d'information et de communication }
{ TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES — Arrêté du 25 mai 2011 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du tribunal de première instance de Nouméa }
{ Annexe — Décision n° 2009-12 du 12 janvier 2009 autorisant l'association Campus Communication à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Campus FM }
{ CHAPITRE II : ADAPTATION DU CODE DES ASSURANCES — Décret n° 2008-1549 du 31 décembre 2008 portant adaptation des dispositions relatives à Mayotte du code monétaire et financier et du code des assurances }
{ Annexe — Arrêté du 20 juillet 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour la fermeture de l'unité éducative d'activité de jour d'Aniane (DIRPJJ Sud) }
{ Annexe — Décision n° 2010-527 du 6 juillet 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Alpes Média Animation pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL 2 Beaufortain - Val d'Arly }

Résultats 5421 à 5440

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