SECTION_TA

{ TITRE IV — Décret n°92-867 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux }
{ Sous-Paragraphe 1 : Personnes habilitées à assister ou à participer aux séances — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique }
{ Sous-Paragraphe 3 : Modalités de vote — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique }
{ Sous-Paragraphe 1 : Actes relatifs principalement au patrimoine et la propriété de l'activité économique — Code de commerce }
{ Annexe — Arrêté du 4 juin 2024 portant modification de l'arrêté du 19 mars 2012 relatif au diplôme d'Etat de médiateur familial }
{ Annexe — Arrêté du 19 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ 2. : Abonnements principaux ordinaires. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Chapitre Ier : Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles. — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 7 juin 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Section 1 : Des donations-partages. — Code civil }
{ Titre II : Dispositions transitoires et finales. — Décret n°2002-1512 du 23 décembre 2002 modifiant le décret n° 82-883 du 15 octobre 1982 portant création du Centre national des arts plastiques }
{ Titre II : dispositions relatives à l'équilibre des ressources et des charges — Loi n° 94-1162 du 29 décembre 1994 de finances pour 1995 }
{ CHIMIE — Arrêté du 16 mars 1998 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES. — Décret n°2002-1504 du 24 décembre 2002 pris pour l'application de la loi n° 2001-616 du 11 juillet 2001 relative à Mayotte et modifiant la partie Réglementaire du code général des collectivités territoriales }
{ 2. : Listes périodiques d'abonnés. — Code des postes et des communications électroniques }
{ 4. : Phototélégrammes. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Annexe — Arrêté du 28 mai 2024 portant approbation des modifications de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Centre de recherche du château de Versailles » }
{ Chapitre V : Dispositions diverses. — Loi n° 88-17 du 5 janvier 1988 relative aux fusions et aux scissions de sociétés commerciales et modifiant la loi n° 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales (1) }
{ Sous-section 1 Conclusion et objet du contrat — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) }
{ Chapitre V : Prévention de la délinquance sexuelle et injonction de soins. — Code de la santé publique }

Résultats 5401 à 5420

Précédent 268 269 270 271 272 273 274 Suivant