SECTION_TA

{ Paragraphe unique Obligation de déclarer l'exploitation d'un établissement d'activités physiques ou sportives — Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport }
{ Paragraphe 7 Guide de palanquée — Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport }
{ SECTION 3 : EPREUVE FACULTATIVE — Arrêté du 7 août 2008 fixant la nature, la durée et le programme des épreuves des concours d'accès au corps des inspecteurs des affaires maritimes et portant sur l'option technique }
{ CHAPITRE 4 : ORGANISATION DE L'ARMEE DE L'AIR — Décret n° 2008-1218 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) }
{ Annexe — Avis n° 09-A-35 du 26 juin 2009 portant sur le projet d'ordonnance relatif aux conditions régissant la fourniture de services de paiement et portant création des établissements de paiement }
{ Paragraphe 1 Généralités — Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport }
{ Chapitre III : Dispositions relatives aux personnes poursuivies devant les juridictions d'instruction ou de jugement — LOI n° 2014-535 du 27 mai 2014 portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil, du 22 mai 2012, relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales (1) }
{ Annexe — Décision du 5 juin 2009 fixant la répartition des emplois du réseau culturel et de coopération }
{ Annexe — Arrêté du 13 juillet 2009 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ CHAPITRE 1ER : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DEPLACEMENTS — Arrêté du 23 février 2010 pris pour l'application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat, dans les services et certains établissements publics du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat }
{ Annexe — Décision n° 2007-1133 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA LV & Co pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM }
{ Chapitre II : Négociation collective conventions et accords collectifs de travail — Code du travail }
{ Annexe — Arrêté du 4 décembre 2008 fixant la répartition de postes offerts aux recrutements d'adjoints techniques de recherche et de formation du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE) }
{ Annexe — Arrêté du 20 janvier 2016 relatif à l'étendue des circonscriptions des commissions de cultures marines, modes de désignation des délégations professionnelles et conditions de fonctionnement des commissions des cultures marines en outre-mer }
{ Annexe — Décision n° 2008-1143 du 25 novembre 2008 autorisant l'association Vire FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé VFM }
{ Annexe — Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Annexe — Arrêté du 7 juin 2011 portant approbation des modifications du règlement du régime complémentaire obligatoire d'assurance vieillesse des professions artisanales du régime social des indépendants }
{ Paragraphe 2 Les séances de saut — Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport }
{ Annexe — Décret n° 2008-1119 du 31 octobre 2008 portant publication du Protocole financier entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan, signé à Douchanbé le 8 août 2008 (1) }
{ CHAPITRE V : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE L'INDUSTRIE CINEMATOGRAPHIQUE — LOI n° 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (1) }

Résultats 5401 à 5420

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