SECTION_TA

{ CHAPITRE III : FORMAT DE PRESENTATION ET MODALITES DE CALCUL DES ELEMENTS PRESENTES DANS LA NOTICE D'INFORMATION OU LE DOCUMENT EQUIVALENT — Arrêté du 2 novembre 2010 portant application du décret n° 2010-1311 du 2 novembre 2010 relatif à l'encadrement et à la transparence des frais et commissions prélevés directement ou indirectement par les fonds et sociétés mentionnés à l'article 885-0 V bis du code général des impôts }
{ SECTION VI : Conformité de la production. — Arrêté du 21 mars 1983 relatif à l'homologation des appareils de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré (ou éthylotests de l'air expiré). }
{ Chapitre IV : Des différentes manières dont le mandat finit. — Code civil }
{ 1. : Transfert des postes d'abonnement. — Code des postes et des communications électroniques }
{ CHAPITRE V : FORMAT DE PRESENTATION ET MODALITES DE CALCUL DES ELEMENTS PRESENTES DANS LA LETTRE ANNUELLE D'INFORMATION DU SOUSCRIPTEUR — Arrêté du 2 novembre 2010 portant application du décret n° 2010-1311 du 2 novembre 2010 relatif à l'encadrement et à la transparence des frais et commissions prélevés directement ou indirectement par les fonds et sociétés mentionnés à l'article 885-0 V bis du code général des impôts }
{ Annexes — Arrêté du 13 février 1974 relatif à la réception C.E.E. (communauté économique européenne) des véhicules en ce qui concerne les émissions de *gaz* polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules }
{ Section 1 : De la constitution des sociétés anonymes. — Code de commerce }
{ Chapitre Ier : Intégration d'agents titulaires de la collectivité départementale de Mayotte et des établissements publics administratifs de Mayotte dans des corps de fonctionnaires relevant des ministres chargés de l'éducation nationale ou de l'enseignement supérieur — Décret n° 2006-257 du 3 mars 2006 fixant les conditions d'intégration des agents titulaires et de titularisation des agents non titulaires de la collectivité départementale de Mayotte et des établissements publics administratifs de Mayotte dont les missions relèvent des ministres chargés de l'éducation nationale ou de l'enseignement supérieur dans des corps de catégories A, B et C de la fonction publique de l'Etat. }
{ Chapitre II : Information préalable du maire — Arrêté du 28 février 2024 fixant les conditions d'application du décret n° 2024-6 du 4 janvier 2024 relatif à l'indemnité de fin d'activité en faveur des débitants de tabac }
{ Annexes — Arrêté du 5 avril 1988 relatif aux équipements et aux caractéristiques thermiques des bâtiments d'habitation }
{ Chapitre II : De l'effet du cautionnement — Code civil }
{ ENVOIS DESTINES AUX ORGANISMES COMPETENTS EN MATIERE DE PROTECTION DES DROITS D'AUTEUR OU DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE OU COMMERCIALE — Arrêté du 30 décembre 1983 relatif au régime d'exonération fiscale afférent à certaines importations de biens. }
{ Section 1 : Cessions et transmissions d'actions et de parts sociales — Décret n° 2024-874 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de commissaire de justice }
{ 1° Dans tous les établissements de vente au détail. — Code du vin }
{ TITRE Ier : OPTIONS. — Arrêté du 5 avril 1988 relatif aux équipements et aux caractéristiques thermiques des bâtiments d'habitation }
{ CHAPITRE II : Dispositions transitoires. — Loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité (1). }
{ Consignes particulières de sécurité — Arrêté du 19 novembre 1975 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures des titulaires d'autorisations spéciales d'importation de produits pétroliers - Annexe. }
{ B - Prix de journée. — Décret n°61-9 du 3 janvier 1961 RELATIF A LA COMPTABILITE,AU BUDGET ET AU PRIX DE JOURNEE DE CERTAINS ETABLISSEMENTS PUBLICS OU PRIVES }
{ CHAPITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ILES WALLIS ET FUTUNA — Ordonnance n° 2009-799 du 24 juin 2009 portant actualisation et adaptation de la législation financière et de la législation douanière applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte }
{ TITRE IV : TRANSMISSION ET REPRISE D'UNE ENTREPRISE. — Loi n° 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises. (1) }

Résultats 5361 à 5380

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