SECTION_TA

  1. {  Sous-section 2 Etablissements en gestion directe — Décret n° 2008-263 du 14 mars 2008 relatif aux dispositions réglementaires du livre IV du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)  }
  2. {  Section 2 Éclairage des lieux de travail — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)  }
  3. {  Sous-section 1 Organisation générale — Décret n° 2008-263 du 14 mars 2008 relatif aux dispositions réglementaires du livre IV du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)  }
  4. {  SOUS SECTION 3 : DE LA PREPARATION DU SCRUTIN — Arrêté du 14 janvier 2009 relatif à la partie Arrêtés du code de commerce  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 28 août 2014 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2007 fixant la liste des installations et équipements de surveillance et de prévention des risques miniers gérés par le BRGM  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2008-342 du 11 mars 2008 autorisant la SA SERC à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio  }
  7. {  Titre VI : EXPERTS TECHNIQUES INTERNATIONAUX — Décret n° 2025-695 du 24 juillet 2025 modifiant les livres Ier et II du code général de la fonction publique et relatif aux dispositions réglementaires du livre III du même code  }
  8. {  Sous-section 2 Adhésion — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)  }
  9. {  Chapitre II : Déontologie de la police nationale — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 28 août 2014 modifiant l'arrêté du 25 avril 2006 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité de Charbonnages de France gérées par le BRGM  }
  11. {  Section 6 : Dispositions transitoires et diverses — Arrêté du 27 octobre 2015 relatif aux ressources financières du Fonds de garantie des dépôts et de résolution  }
  12. {  Paragraphe 1 Composition — Décret n° 2008-263 du 14 mars 2008 relatif aux dispositions réglementaires du livre IV du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)  }
  13. {  Paragraphe 4 Election et désignation — Décret n° 2008-263 du 14 mars 2008 relatif aux dispositions réglementaires du livre IV du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)  }
  14. {  Paragraphe 1 Dispositions générales — Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2009-642 du 29 septembre 2009 portant attribution de fréquences à la société Métropole Television (M6)  }
  16. {  Paragraphe 6 Le département médical — Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport  }
  17. {  Annexes — Arrêté du 19 février 2013 relatif à la création de la spécialité « hygiène et propreté » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance  }
  18. {  Paragraphe 5 Nomenclature — Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport  }
  19. {  SOUS SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES — Arrêté du 14 janvier 2009 relatif à la partie Arrêtés du code de commerce  }
  20. {  Annexe — Avis du 26 mars 2009 sur l'évolution des tarifs de vente de gaz à souscription de GDF Suez au 1er avril 2009  }

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