SECTION_TA

  1. {  Durée - Entrée en vigueur - Modification. — Accord professionnel du 9 décembre 2003 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises du BTP  }
  2. {  Changement temporaire de catégorie — Convention collective nationale concernant le personnel des organismes de contrôle laitier du 16 septembre 2002. Etendue par arrêté du 4 décembre 2002 JORF 28 décembre 2002.  }
  3. {  Préavis suite à démission ou licenciement — Convention collective nationale concernant le personnel des organismes de contrôle laitier du 16 septembre 2002. Etendue par arrêté du 4 décembre 2002 JORF 28 décembre 2002.  }
  4. {  I. - Articles concernant les clauses générales. — Accord national du 21 décembre 1999 concernant l'industrie du bouton  }
  5. {  II - Articles concernant l'annexe ouvriers. — Accord national du 21 décembre 1999 concernant l'industrie du bouton  }
  6. {  Reclassement — Convention collective nationale concernant le personnel des organismes de contrôle laitier du 16 septembre 2002. Etendue par arrêté du 4 décembre 2002 JORF 28 décembre 2002.  }
  7. {  Préambule — Accord du 26 novembre 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour 2008  }
  8. {  III - Article concernant l'annexe employés. — Accord national du 21 décembre 1999 concernant l'industrie du bouton  }
  9. {  IV - Article concernant les techniciens et les agents de maîtrise. — Accord national du 21 décembre 1999 concernant l'industrie du bouton  }
  10. {  V. - Article concernant les ingénieurs et cadres. — Accord national du 21 décembre 1999 concernant l'industrie du bouton  }
  11. {  CLASSIFICATION DES FONCTIONS ET COEFFICIENTS HIÉRARCHIQUES — Accord national du 21 décembre 1999 concernant l'industrie du bouton  }
  12. {  Licenciement — Convention collective nationale concernant le personnel des organismes de contrôle laitier du 16 septembre 2002. Etendue par arrêté du 4 décembre 2002 JORF 28 décembre 2002.  }
  13. {  Section 1 : Durée du travail. — Accord de branche sur la réduction et l'aménagement du temps de travail, du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  14. {  Annexe — Accord du 26 novembre 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour 2008  }
  15. {  Section 2 : Heures supplémentaires - Rémunération - Repos compensateur. — Accord de branche sur la réduction et l'aménagement du temps de travail, du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  16. {  Section 3 : Répartition et aménagement du temps de travail. — Accord de branche sur la réduction et l'aménagement du temps de travail, du secteur de l'hospitalisation privée et du secteur social et médico-social à caractère commercial  }
  17. {  A -Conditions générales — Convention collective nationale concernant le personnel des organismes de contrôle laitier du 16 septembre 2002. Etendue par arrêté du 4 décembre 2002 JORF 28 décembre 2002.  }
  18. {  Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) — Convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998  }
  19. {  Objet et champ d'application — Convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés du 6 juin 1996. Etendue par arrêté du 29 avril 1998 JORF 14 mai 1998. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale de l'industrie textile (IDCC 18) par arrêté ministériel du 27 juillet 2018.  }
  20. {  Durée de la convention - Procédure de révision et de dénonciation — Convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés du 6 juin 1996. Etendue par arrêté du 29 avril 1998 JORF 14 mai 1998. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale de l'industrie textile (IDCC 18) par arrêté ministériel du 27 juillet 2018.  }

Résultats 5201 à 5220

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