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SECTION_TA
{
Préambule — Avenant n° 28 du 23 juin 2009 portant adaptation de la convention à la modernisation du marché du travail
}
{
Préambule — Avenant n° 29 du 23 juin 2009 relatif à la formation des conducteurs
}
{
Annexe I — Avenant n° 29 du 23 juin 2009 relatif à la formation des conducteurs
}
{
Préambule — Avenant n° 30 du 23 juin 2009 relatif à la labellisation des établissements FIMO FCO
}
{
Annexe — Avenant n° 30 du 23 juin 2009 relatif à la labellisation des établissements FIMO FCO
}
{
Préambule — Accord du 16 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors
}
{
Chapitre Ier Objectif chiffré global de maintien dans l'emploi des salariés seniors — Accord du 16 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors
}
{
Chapitre II Dispositions chiffrées favorables au maintien dans l'emploi des salariés seniors — Accord du 16 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors
}
{
Chapitre III Dispositions complémentaires favorables au maintien dans l'emploi et au recrutement en faveur des salariés seniors — Accord du 16 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors
}
{
Chapitre IV Suivi de l'accord — Accord du 16 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors
}
{
Chapitre V Dispositions finales — Accord du 16 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors
}
{
Préambule — Avenant n° 2009-04 du 2 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors
}
{
Chapitre Ier Rappel des principes de non-discrimination, d'égalité de traitement et d'accès à l'emploi — Avenant n° 2009-04 du 2 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors
}
{
Chapitre II Maintien dans l'emploi des salariés âgés — Avenant n° 2009-04 du 2 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors
}
{
Titre Ier. - Santé et sécurité au travail dans les entreprises officinales — Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'amélioration des conditions de travail
}
{
Titre II. - Prévention des risques psycho-sociaux dans les entreprises officinales — Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'amélioration des conditions de travail
}
{
Titre III. - Accès et maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (TH) dans les entreprises officinales — Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'amélioration des conditions de travail
}
{
Annexe I — Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'amélioration des conditions de travail
}
{
Préambule — Accord du 15 octobre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés
}
{
Préambule — Accord du 15 octobre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés
}
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