SECTION_TA

  1. {  Préambule — Avenant n° 28 du 23 juin 2009 portant adaptation de la convention à la modernisation du marché du travail  }
  2. {  Préambule — Avenant n° 29 du 23 juin 2009 relatif à la formation des conducteurs  }
  3. {  Annexe I — Avenant n° 29 du 23 juin 2009 relatif à la formation des conducteurs  }
  4. {  Préambule — Avenant n° 30 du 23 juin 2009 relatif à la labellisation des établissements FIMO FCO  }
  5. {  Annexe — Avenant n° 30 du 23 juin 2009 relatif à la labellisation des établissements FIMO FCO  }
  6. {  Préambule — Accord du 16 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  7. {  Chapitre Ier Objectif chiffré global de maintien dans l'emploi des salariés seniors — Accord du 16 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  8. {  Chapitre II Dispositions chiffrées favorables au maintien dans l'emploi des salariés seniors — Accord du 16 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  9. {  Chapitre III Dispositions complémentaires favorables au maintien dans l'emploi et au recrutement en faveur des salariés seniors — Accord du 16 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  10. {  Chapitre IV Suivi de l'accord — Accord du 16 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  11. {  Chapitre V Dispositions finales — Accord du 16 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  12. {  Préambule — Avenant n° 2009-04 du 2 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  13. {  Chapitre Ier Rappel des principes de non-discrimination, d'égalité de traitement et d'accès à l'emploi — Avenant n° 2009-04 du 2 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  14. {  Chapitre II Maintien dans l'emploi des salariés âgés — Avenant n° 2009-04 du 2 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors  }
  15. {  Titre Ier. - Santé et sécurité au travail dans les entreprises officinales — Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'amélioration des conditions de travail  }
  16. {  Titre II. - Prévention des risques psycho-sociaux dans les entreprises officinales — Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'amélioration des conditions de travail  }
  17. {  Titre III. - Accès et maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (TH) dans les entreprises officinales — Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'amélioration des conditions de travail  }
  18. {  Annexe I — Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'amélioration des conditions de travail  }
  19. {  Préambule — Accord du 15 octobre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés  }
  20. {  Préambule — Accord du 15 octobre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés  }

Résultats 5261 à 5280

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