SECTION_TA

  1. {  Congés pour événements familiaux — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du thermalisme (IDCC 2104) par accord du 14 mars 2019.  }
  2. {  Salariés bénéficiaires et durée de la formation — Avenant du 8 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle  }
  3. {  Congé pour enfants malades. — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du thermalisme (IDCC 2104) par accord du 14 mars 2019.  }
  4. {  Congé de maternité — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du thermalisme (IDCC 2104) par accord du 14 mars 2019.  }
  5. {  Congé de paternité — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du thermalisme (IDCC 2104) par accord du 14 mars 2019.  }
  6. {  Congé d'adoption — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du thermalisme (IDCC 2104) par accord du 14 mars 2019.  }
  7. {  Congé parental — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du thermalisme (IDCC 2104) par accord du 14 mars 2019.  }
  8. {  Collecte — Accord du 23 novembre 1995 relatif à la formation professionnelle  }
  9. {  Congé de présence parentale — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du thermalisme (IDCC 2104) par accord du 14 mars 2019.  }
  10. {  Congé de solidarité internationale — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du thermalisme (IDCC 2104) par accord du 14 mars 2019.  }
  11. {  Congé sabbatique — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du thermalisme (IDCC 2104) par accord du 14 mars 2019.  }
  12. {  Congé pour soigner un membre proche de sa famille — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du thermalisme (IDCC 2104) par accord du 14 mars 2019.  }
  13. {  Congés exceptionnels — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du thermalisme (IDCC 2104) par accord du 14 mars 2019.  }
  14. {  Dispositions générales — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du thermalisme (IDCC 2104) par accord du 14 mars 2019.  }
  15. {  Garantie d'emploi — Convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison du 15 décembre 1993. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale de commerces de gros (IDCC 573) par arrêté ministériel du 27 juillet 2018.  }
  16. {  - Indemnisation complémentaire — Convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison du 15 décembre 1993. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale de commerces de gros (IDCC 573) par arrêté ministériel du 27 juillet 2018.  }
  17. {  Garantie salariale individuelle — Convention collective nationale de la banque du 10 janvier 2000. Etendue par arrêté du 17 novembre 2004 JORF 11 décembre 2004.  }
  18. {  a) Définition — Annexe II : Agents de maîtrise, techniciens et cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 janvier 1994  }
  19. {  Introduction — Annexe II : Agents de maîtrise, techniciens et cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 janvier 1994  }
  20. {  Retraites et prévoyance des agents de maîtrise, techniciens et cadres. — Annexe III : Régime de retraites et de prévoyance. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 janvier 1994  }

Résultats 5241 à 5260

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