SECTION_TA

  1. {  Prime d'ancienneté. — CLASSIFICATION, ANNEXE VIII Avenant du 15 octobre 1979  }
  2. {  Article 9.2 — Convention collective nationale des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des œufs et des industries en produits d'œufs du 10 mai 1999. Etendue par arrêté du 2 août 1999 JORF 10 août 1999. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (IDCC 1747) par avenant n° 29 du 15 avril 2019.  }
  3. {  Prime d'ancienneté — Avenant Seine et Seine et Oise  }
  4. {  Indemnité de licenciement — Avenant Seine et Seine et Oise  }
  5. {  Maladies et accidents — Avenant Seine et Seine et Oise  }
  6. {  Forme juridique et dénomination — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue  }
  7. {  Durée de l'accord - Formalités — Accord du 14 décembre 1994 relatif au capital de temps de formation  }
  8. {  Objet — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue  }
  9. {  Champ d'application — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue  }
  10. {  Durée — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue  }
  11. {  Composition — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue  }
  12. {  Adhésion et démission — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue  }
  13. {  Taux de contribution — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue  }
  14. {  Conseil de gestion — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue  }
  15. {  Définitions conventionnelles d'emploi — Annexe n° 5 Dispositions particulières au personnel des services généraux  }
  16. {  Ressources du fonds d'assurance-formation — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue  }
  17. {  Révision du présent avenant — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue  }
  18. {  Article 10.1 — Convention collective nationale des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des œufs et des industries en produits d'œufs du 10 mai 1999. Etendue par arrêté du 2 août 1999 JORF 10 août 1999. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (IDCC 1747) par avenant n° 29 du 15 avril 2019.  }
  19. {  Dissolution du fonds d'assurance-formation — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue  }
  20. {  Extension — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue  }

Résultats 5221 à 5240

Précédent 259260261 262 (page actuelle) 263264265 Suivant