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SECTION_TA
{
Prime d'ancienneté. — CLASSIFICATION, ANNEXE VIII Avenant du 15 octobre 1979
}
{
Article 9.2 — Convention collective nationale des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des œufs et des industries en produits d'œufs du 10 mai 1999. Etendue par arrêté du 2 août 1999 JORF 10 août 1999. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (IDCC 1747) par avenant n° 29 du 15 avril 2019.
}
{
Prime d'ancienneté — Avenant Seine et Seine et Oise
}
{
Indemnité de licenciement — Avenant Seine et Seine et Oise
}
{
Maladies et accidents — Avenant Seine et Seine et Oise
}
{
Forme juridique et dénomination — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue
}
{
Durée de l'accord - Formalités — Accord du 14 décembre 1994 relatif au capital de temps de formation
}
{
Objet — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue
}
{
Champ d'application — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue
}
{
Durée — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue
}
{
Composition — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue
}
{
Adhésion et démission — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue
}
{
Taux de contribution — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue
}
{
Conseil de gestion — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue
}
{
Définitions conventionnelles d'emploi — Annexe n° 5 Dispositions particulières au personnel des services généraux
}
{
Ressources du fonds d'assurance-formation — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue
}
{
Révision du présent avenant — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue
}
{
Article 10.1 — Convention collective nationale des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des œufs et des industries en produits d'œufs du 10 mai 1999. Etendue par arrêté du 2 août 1999 JORF 10 août 1999. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (IDCC 1747) par avenant n° 29 du 15 avril 2019.
}
{
Dissolution du fonds d'assurance-formation — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue
}
{
Extension — Avenant du 20 décembre 1983 relatif au fonds national d'assurance-formation - Formation continue
}
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