SECTION_TA

{ TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES — Décret du 20 avril 2004 portant délégation de signature }
{ Section 2 : Comité interministériel de lutte contre le syndrome de l'immunodéficience acquise. — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 24 mars 2009 fixant au titre de l'année 2009 le nombre et la répartition académique des postes offerts aux concours pour le recrutement d'adjoints techniques principaux de laboratoire de 2e classe des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale }
{ PRESENTATION ARTICLE PAR ARTICLE — Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2009-375 du 1er avril 2009 réformant les voies de recours contre certaines visites et saisies administratives }
{ 1 bis : Rémunérations allouées aux membres du conseil d'administration ou du conseil de surveillance des sociétés anonymes — Code général des impôts }
{ TITRE II : CONCOURS DE RECRUTEMENT — Arrêté du 3 janvier 2006 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2006 et fixant les modalités de candidature }
{ Chapitre II : Contrôle des déplacements et communication des données techniques relatives aux échanges téléphoniques et électroniques des personnes susceptibles de participer à une action terroriste — Loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers. }
{ Section 3 : Prestations de services réalisées en France par des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes ressortissants d'un autre Etat membre de la Communauté européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen. — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 18 juin 2009 fixant le montant des droits d'entrée pour la visite des installations du Centre européen du résistant déporté, du musée situé dans l'ancien camp de déportation de Natzweiler-Struthof, sur la commune de Natzwiller (Bas-Rhin), ainsi que de droits relatifs à des productions culturelles diverses }
{ TITRE IV : L'ALTERNANCE — Arrêté du 18 avril 2002 portant organisation du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la jeunesse et des sports }
{ TITRE III : RECRUTEMENT EN QUALITE D'ELEVE OFFICIER SOUS CONTRAT DU PERSONNEL NON NAVIGANT DE L'ARMEE DE L'AIR — Arrêté du 3 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements }
{ TROISIÈME PARTIE DISPOSITIONS RELATIVES AUX RECETTES ET À L'ÉQUILIBRE GÉNÉRAL POUR 2007 — Loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 (1) }
{ Chapitre II : Dispositions relatives aux associations d'aide aux victimes et aux constitutions de partie civile — Loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes }
{ ZONE DE GRENOBLE — Décision n° 2004-123 du 30 mars 2004 relative à un appel à candidatures pour l'usage d'une fréquence en vue de l'exploitation de services de télévision privés à caractère local diffusés en clair par voie analogique hertzienne terrestre sur la zone de Grenoble (département de l'Isère) }
{ Chapitre IX : Dispositions relatives aux activités privées de sécurité et à la sûreté aéroportuaire — Loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers. }
{ Titre V bis : Du stockage souterrain. — Code minier }
{ Section 5 : Vérification des installations électriques — Code du travail }
{ Section 2 : Dispositions relatives au contrôle de l'autorité judiciaire sur la police judiciaire. — Loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes }
{ Section X : Droit de timbre perçu au profit de l'Office français de la biodiversité — Code général des impôts }
{ Section 2 : Dispositions relatives aux dépenses. — Loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006 (1). }

Résultats 5221 à 5240

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